Cos sur terrain

bonsoir,

Citation:

- la maison est en partie en zone non constructible, est-ce que cela est possible????????

normalement non mais si le permis a été accepté, il devait y avoir une bonne raison...

Citation:

- le cos est -il calculé sur la partie constructible ou sur l'ensemble du terrain?

en règle générale je ne sais pas.

Citation:

est-ce possible d'avoir un cos de 0,5 sur un terrain sachant qu'on est sur un POS et non un PLU?

oui, rien n'empêche.

au bon vouloir des mairies????????? c'est que cela doit etre ecrit en mairie sur le POS si débordement? qu'en est -il des assurance si jamais un problème ?
merci par avance

c'est le maire qui décide s'il accorde ou non un permis ... s'il décide de "laisser passer" un permis qui déborde au fond du jardin non constructible, qui va aller déposer un recours ?

Le POS c'est le plan d'occupation des sols, l'équivalent du PLU, ils ne vont pas noter un truc genre : "il y a des textes imposés mais le maire peut décider ce qu'il veut entre faire respecter à la lettre ou laisser passer certains "trucs" tant que çà ne gène personne".

...
pour les assurances, pas compris, quelles assurances ?

L'assurance du pret ne passe pas, la banque et le notaire me demandent le certificat d'urbanisme............;je dis quoi au maire?

en fait le maire fait ce qu'il veut.......... et après on voit aux info des catastrophes dans des zones inondables ............. vive la France!!

rachou57 a écrit:

L'assurance du pret ne passe pas, la banque et le notaire me demandent le certificat d'urbanisme............;je dis quoi au maire?

en fait le maire fait ce qu'il veut.......... et après on voit aux info des catastrophes dans des zones inondables ............. vive la France!!

faut pas tout mélanger

l'assurance du prêt ne passe pas : pourquoi ?
la banque et le notaire demandent un CU alors il faut le demander
au maire tu dis : "bonjour monsieur, j'aimerais demander un CU pour le terrain"
il fait ce qu'il veut pfffffff allez je vais rectifier mon post : NON il ne fait pas ce qu'il veut, il applique le POS ou le PLU pour dire si OUI ou NON ce terrain est constructible , et pour le "dire" officiellement, il l'écrira sur le CU.

Une zone constructible ou non, c'est décidé officiellement, mais cela peut varier : des zones anciennement constructibles (donc pouvant contenir des constructions) deviennent ensuite (suite changement de POS ou de PLU) non constructibles... les constructions existantes restent, n'ont pas obligations d'être démolies (EN REGLE GENERALE) mais aucune nouvelle autorisation ne sera délivrée .

pour les zones inondables et la météo, je laisse la place.

le pos dit que c'est pas possible de construire sur terrain agricole sauf si habitation liée à l'agricole mais le maire a tout de meme signé le permis de construire (le permis a ete accordé au petit fils en passant.........) et ce gars vend le terrain avec le permis............que va dire la DDE?

je vois 2 possibilités :

-1 changer de métier pour cotiser à la MSA
-2 chercher un autre terrain

alors on laisse tout faire.............. ça part en déconfiture dans ce pays!!!!!

rachou57 a écrit:

alors on laisse tout faire.............. ça part en déconfiture dans ce pays!!!!!

effectivement ma pauv' dame, où va la France
oui on laisse tout faire, tu peux te reconvertir en agricole... ou pas... ; construire en France... ou ailleurs.

que veux-tu qu'on te réponde ? tu arrives pour poser des questions sur terrain constructible, COS et cie , j'essaie de répondre au mieux, si c'est pour rouspeter contre le ptit fils de l'agriculteur et contre le maire... faudra trouver d'autres soutiens.
Eventuellement si tu donnes leur adresse, je peux leur envoyer une carte postale.

Bon sang scrongneugneu, t'as vu l'heure ? prends tes gouttes et zou au lit... çà évitera que des zimbéciles de mon espèce perdent du temps à répondre à ce genre de post.

pourquoi vous avez effacé des messages où vous mettez que dans votre commune le maire accepte un dépassement de 20% sur du non constructible et que vous mettez que c'est au bon vouloir du maire?
en passant je reste polie MOI

j'avais écris que chez moi le maire avait accepté que la construction "déborde" sur le terrain NC mais c'était MON cas perso, hors département pour le post en cours, depuis le maire est en retraite, la zone NC a été diminuée sur la commune, mon jardin est passé constructible...
Bref, rien à voir avec le sujet du post et je ne suis pas là pour critiquer les lois, les agriculteurs ou je ne sais qui.

moi aussi je suis habituellement "polie", j'ai même effacé le "bonjour" pour rester dans le ton.

rachou57 a écrit:

pourquoi vous avez effacé des messages où vous mettez que dans votre commune le maire accepte un dépassement de 20% sur du non constructible et que vous mettez que c'est au bon vouloir du maire?
en passant je reste polie MOI

Bonjour Rachou,

T'es en forme toi, tu poses une question et tu critiques la personne qui te répond ? J'adore les personnes comme toi qui lorsqu'une nouvelle ne leur plait pas s'en prennent au messager . En plus même une bonne nuit de repos ne t'ont pas calmer

Allez comme c'est la fête du travail , je veux bien essayer de t'aider

Tu l'as acheté ce terrain ou tu projettes de le faire ? Si c'est le second cas, laisse tomber si l'ensemble du terrain est en non constructible.
Seconde solution : seule une partie du terrain est en zone non constructible, cela arrive fréquemment et pas seulement en zone agricole (souvent quand tu es en limite de site protégée par ex (forêt ou canal). Dans ce cas là si la partie constructible te semble suffisante tu achetes et tu fais implanter ta maison dessus

Dans tous les cas tu peux prendre RV avec le maire de ta commune et tu lui poses les questions que tu te poses, cela te permettra d'avoir des réponses claires et le cas échéant de t'expliquer en direct avec lui, cela me semble plus sain que via un forum

Bon dimanche