Retour
Menu utilisateur
Menu

Raccordement aux egouts

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.603 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 900 message Drome
Bonjour,je compte faire mes vrd moi meme,une question me turlupine.
Comment se passe le raccordement aux egouts??Qui fait la jonction??
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 300 message Vinça (66)
Bah si tu compte le faire toi même.
La réponse est facile, c'est toi.
Je te rassure rien de sorcier à faire.
Citer
Messages : Env. 300
De : Vinça (66)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Drome
Ok mais quand doit on payer la taxe au raccordement alors??
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Vinça (66)
Sa, il faut voir avec la mairie.

Mais normalement sur ton arrêté de permis de construire, il doit y avoir mentionné les taxes que tu auras à payer.

Sa doit commencer par : " Votre projet est soumis au versement de ......."
Citer
Messages : Env. 300
De : Vinça (66)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Drome
Oui ok mais je dois la payer quand??
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Vinça (66)
Voir avec la Mairie.
Citer
Messages : Env. 300
De : Vinça (66)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Drome
Ok merco j irai les voir
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Vous êtes bien tous pressés de payer!!
Attendez de recevoir le titre de recouvrement...
Par contre, lorsqu'on reçoit un avis de recouvrement,il faut toujours se poser la question: Peut-on me réclamer le paiement à la date qui y est mentionnée? Pour ce qui concerne la PRE, le Sénat a répondu que la mise en recouvrement pouvait se faire dés l'obtention du PC (fait générateur), contrairement au cas de la PAE, qui ne peut être mise en recouvrement qu'à partir du commencement des travaux objet de l'autorisation (art. L 332-10 du CU). Mais un arrêt du CE du 22/10/1980 SCI centre commercial d'Avignon Sud "mistral 7" avait retenu que la PRE ne pouvait être mise en recouvrement qu'après le commencement des travaux.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 04 avril 2025 à 20h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir