Rompre un contrat avec un constructeur...

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 832 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

mario

Auteur du sujet

Le 16/01/2006 à 17h01 Env. 10 message Aix En Provence

Bonjours !! Chers tous,

Je vous fait part du problèmeque je rencontre:

J'ai signé un contrat et une promesse d'achat ( mais tourjours pas de compromis) sur un terrain avec un (grand) constructeur de maison individuelle. Il se trouve que mon permis est refusé par la DDE car l'accés au terrain n'a jamais été assez large ( 3.2 mau lieu des 4 mètres). Or je me suis engagé il y a 10 mois, et à ce jour, le constructeur essaye de trouver des solutions qui, à mon sens, peuvent ne pas aboutir... Du coup, le temps passe, les matériaux augmentent, d'autres opportunités s'offrent à moi, et j'en ai marre ( ont il fait leur travail corectement sur ce coup là?)

Quelqu'un peut il me dire si je peux récupérer mon accompte et rompre mon contrat?

D'avance, merci...

MARIO

Citer

Messages : Env. 10
De : Aix En Provence
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php

elisa21 Picto info

Le 16/01/2006 à 17h10 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Oui, le refus de Permis est une des raisons d'annulation du CCMI et heureusement.
Fais une Recherche : le sujet a déja été traité et tu devrais trouver toutes les réponses à tes questions.
Bon courage pour la suite.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Mayrique Picto info

Le 16/01/2006 à 17h13 Env. 100 message Pont Saint Esprit (30)

nous avions aussi signé avec un constructeur, nous avions été faire faire les plans et nous avions déposé la demande de PC, qui nous a été refusé.

du coup, et après d'autres problèmes nous avons tout annulé et nous avons récupéré tout notre argent.

en fait, nous avions aussi signé le compromis pour le terrain et toute l'opération était faite sous réserve de l'obtention du permis de construire.

donc je pense que, comme pour nous, vous ne devriez pas avoir de problème pour tout annulé (d'autant que le terrain n'est encore pas à vous)

Citer

Messages : Env. 100
De : Pont Saint Esprit (30)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

requin Picto info

Le 16/01/2006 à 17h14 Env. 100 message Seyssinet (38)

Bonjour,

Etant donné que le permis de construire est une condition suspensive et que la DDE a refusé le permis, vous devrez être capable de rompre votre contrat et de récupérer votre acompte.

Je vous conseille vivement de joindre l'AAMOI

Bonne chance

CCMI annulé après demande de supplément de prix de 20 000€.
Nouveau contrat avec entreprise général de maçonnerie.
Maison réceptionnée
Faire Construire ? Oui, mais avec des gens honnêtes

Citer

Messages : Env. 100
De : Seyssinet (38)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 16 février 2025 à 07h36

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !