Adaptation au sol/surcout de beton

Bonjour,

Voilà, dans la continuité de nos soucis à chaque étape de notre projet, voici que se pose le même problème que beaucoup de monde, un sol pas terrible pour porter notre maison.

Dans l'attente de notre adhésion à l'AAMOI (le dossier va partir dés demain), je viens exposer mon problème.

Les débuts :

Comme je l'expliquais dans mon récit, le constructeur est venu faire des sondages sur notre futur terrain avec une mini pelle, la présence d'une butte de prés de 2m l'inquiétant , il craignait la présence de roche ou d'une veine rocheuse, sondages qui ont révélés une terre peut porteuse, avec une obligation de descendre à 2m50 pour trouver du "tuffe",
il y avait même à un endroit une terre noire, de remblai, où la mini pelle ne parvenait pas à trouver de tuffe...
Verdict, il nous demandait de faire un tout sous sol pour faire la construction.

Le CCMI:

Aprés modification des plans et donc le tout sous sol (avec au passage la disparition d'une annexe de 30 m2 pour financer le sous sol), on passe au CCMI, il est conforme (autant que l'on puisse en demander car aucun CCMI ne semble conforme),

Le CCMI est à prix ferme et définitif, pas d'indexation sur le BT01; prix non révisable.
Le terrassement , les fondations , la gestion des terres et les VRD sont à la charge du CST.

Devant les sondages du sol, j'ai même demandé au CST s'il était sur qu'il ne fallait pas d'étude de so avant de signer le CCMI, sa réponse fut :" j'ai fait des sondages, avec le tout sous sol cela ira, s'il y a un soucis j'en prends la responsabilité", nous avons donc signé confiants et clair vis à vis de surcouts de fondations éventuels (j'avais parcouru le forum).

Il n'y a pas dans le CCMI de clause abusives de surcouts ou de forfaits de fondations spéciales....

La construction:

Le 16 mai 2011, aprés l'obtention du PC, le terrassier vient faire son job, le sous sol est creusé et le surlendemain les fouilles pour fondations commencent.
De mon coté, j'ai fait le déclaration d'ouverture de chantier en mairie.

Et la c'est le drâme, un coin de la maison est sur du remblai, le cst creuse jusqu'à 3m et il ne trouve pas de tuffe, (c'est là même que la mini pelle ne trouvait rien non plus),

le reste des fouilles sont sur un tuffe mais friable, peu porteur, pas terrible....
Arrêt du chantier et le CST commande une étude de sol en urgence , deux jours aprés, les sondages se font.... (là ca a été réactif, c'est la première fois depuis le début).

Verdict en début de semaine, il faut sortir du remblai, déplacer la maison de 3m, et les fondations devront se faire avec des semelles filantes renforcées de longrines ferrailles , fouilles de 50cm mini et si on trouve un autre "trou" , curage et gros béton pour combler.....

Hier le CST m'appelle et me dit qu'il a chiffrer un estimatif (du fait de l'incertitude d'autres trous) de l'ordre de 12000€ TTC. Avec au maxi 2 toupies de gros béton (14 m3) au cas où mais que si pas de trous, alors moins de béton.

Il me dit qu'il assume son erreur et prend à sa charge l'étude de sol (normal), et ne me demande qu'une participation de 5700€ pour le surcout de béton éventuel...

Comme je refuse, m'appuyant sur le code de la construction( L231-2 alinéa 2), les multiples messages du forum et les jurisprudences en la matière, je lui rappelle que la loi est clair et que le CCMI l'est aussi.....

Le constructeur m'indique alors que suite à la réduction du prix déjà consentie et s'il doit assumer seul un surcout de 12000€ , il n'y trouvera pas son compte et sera même à perte. Il me dit donc que dans ce cas, il fera reboucher le trou et ne construira pas la maison.. Qu'il aura moins de perte que d'aller jusqu'au bout...


Nous sommes un peu perdus, certe la loi est pour nous, mais du fait de la petite structure de ce constructeur (il a 4 employés et réalise 5 à 8 maisons maxi par an), il n'a peut être pas une marge énorme comme certains grands groupes.

Il m'annonce un coût de 12% pour la DO et la garantie de livraison , une réduction de sa marge pour s'aligner à notre proposition, et donc une marge de l'ordre de 15 à 20% sur notre maison, si on enlève 5000 à 8000 HT de surcout de fondations pour lui, il reste pas gras pour payer ses gars et faire tourner l'entreprise.... Il évoque même une notion de vice caché sur le terrain pour lui et pour nous, car apparement même une étude sol préventive n'aurait pas permis de détecter le problème de tuffe friable sans avoir décaisser à 2m50 d'après l'ingénieur.


qu'en pensez vous.? nous savons que la loi nous protége mais pour quelques milliers d'euros cela vaut il le coup de partir en justice, de planter la construction et se retrouver avec un terrain pour rien?

S'il casse le CCMI, le peut il pour motif de construction à perte? devra t il payer des dommages?

Là où je suis le plus en colère, c'est que nous sommes maintenant proprio du terrain et que nous n'avons pas de recours envers les vendeurs et que s'il plante le chantier, on fait rien de ce terrain, du moins pas cette maison pour le moment....

quelqu'un a t il déjà été confronté au problème d'un CST qui casse le CCMI suite à refus d'avenant?