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Modification d'accès à un terrain

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Env. 300 message Drome
Bonsoir à vous!

Nous sommes actuellement en train de construire notre maison.
Après réflexion et mois passés sur le chantier, nous avons réalisé que l'accès du terrain par rapport à la voirie serait bcp + pratique si nous le déplacions.. (toujours sur le même chemin mais à qqls mètres à droite..).

Mais, question: pensez-vous que ce soit possible administrativement? Faut-il déclarer quoique ce soit?


Faut-il une modification de permsi de construire (nous emménagons dans 2 mois.; gloups)

J'ai oublié de préciser que nous sommes dans un lotissement de 8 parcelles.
Seules 4 parcelles ont été vendues. les 4 autres appartiennent toujours à un seul propriétaire (avec lequel nosu nous entendons bien).
Son accord serait-il suffisant (puisqu'il possède encore la majorité des parcelles)?

Merci bcp d'avance de vos réponses!
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 735 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 300 message Drome
Je fais un p'tit up. Sait-on jamais..Happy
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Pour l'accès voirie, je coris que la DDe a son mot à dire. De la densité de la circulation dépendra leur réponse.

Après s'il s'agit de modifier de 1 mètre ou 2.....sans que ça tombe en plein virage...

Il s'agit d'un accès juste pour ton lot ou partagé par l'ensemble du lotissement ?
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Env. 300 message Drome
Merci de ta réponse Bnalza!

Il s'agit d'un simple accès à ma seule parcelle. En fait, le lotissement est composé de 8 parcelles alignées le lot d'une petite route communale droite et je souhaite déplacer l'entrée de 6 ou 7 mètres...
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Env. 300 message Drome
Merci de ta réponse Bnalza!

Il s'agit d'un simple accès à ma seule parcelle. En fait, le lotissement est composé de 8 parcelles alignées le lot d'une petite route communale droite et je souhaite déplacer l'entrée de 6 ou 7 mètres...

[url=http://www.forumconstruire.com/photos/viewer-pid_293105.php]
[/url]
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
la distance est significative par contre cela ne devrait pas poser de problème vu la configuration du lieu (vu de loin la route ne doit pas être passante et si en plus d'autres lots vont greffer leur accès dessus).

Tout ça pour dire que si tu en demandes l'autorisation (à la DDT certainement), celle-ci devrait l'accépter. PAr contre il faudra certainement passer par la case permis modificatif (à valider avec l'urbanisme).
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Env. 300 message Drome
Merci bcp de ta réponse. Penses-tu que cette demande est obligatoire?

Je demande ça car l'enrochement que nous avions prévu initialement pour l'entrée actuelle (et que nous souhaitons faire qd même, mais en modifiant l'entrée) doit se faire dans 2 ou 3 semaines..
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
mamgoz26 a écrit:Merci bcp de ta réponse. Penses-tu que cette demande est obligatoire?

Je demande ça car l'enrochement que nous avions prévu initialement pour l'entrée actuelle (et que nous souhaitons faire qd même, mais en modifiant l'entrée) doit se faire dans 2 ou 3 semaines..


perso je dirai oui. ça ne coute rien d'appeler l'urbanisme pour savoir. Comme beaucoup de gens ils n'aiment certainement pas être mis devant le fait accompli...

ps : l'enrochement ne peut pas attendre ?
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Env. 300 message Drome
Difficilement car de cet enrochement dépend l'accès définitif + VRD...et l'emménagement est prévu pour fin juillet. Mais je pense appeller l'urbanisme, comme tu le sugères. Je verrais bien...
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Env. 300 message Drome
J'ai eu le propriétaire de autres lots (majoritaire) ainsi que le géomètre qui a réalisé le plan de bornage. Aucun souci pour eux.
Les accès n'étaient qu'indicatifs d'après le géomètre et personne n'y voit d'inconvénient. Au contraire, cette solution permettrait même de réaliser une entrée commune à 2 lots, les rendant bcp + accessibles. Du coup, tout le monde est gagnant. Ca fait plaisir quand ça se règle comme ça..
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonne nouvelle. Par contre, l'accès aux lots fasiant partie du permis d'aménager et du permis de construire, je persiste à pesner qu'une autorisation de la mairie / DDT est nécessaire (pour être en règle). Les as tu contacter ?
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Env. 300 message Drome
Pas encore. Je me demande s'ils vont nous demander d'attendre X temps avant de nous donner leur accord (ce serait alors vraiment pénalisant car nous devons le faire au plus vite)...Sad
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
peut être peux tu avoir l'accord verbale au moins.
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Env. 300 message Drome
Oui, tu as raison. je vais leur téléphoner et leur expliquer. Je m'entends bien avec l'adjoint qui a suivi notre dossier et permis. Je pense (j'espère!) que ca devrait aller, surtout que cette modification n'a aucune incidence ni sur la voirie ou autre..
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Env. 300 message Drome
Pour donner des nouvelles, j'ai eu la personne de la mairie en charge des dossiers de PC et de l'amménagement. Aucun souci pour eux. Ils nous ont donné leur accord verbal et veulent juste un plan de masse avec la nouvelle entrée inscrite. Nous sommes donc tous ok, en règle, et au courant..c'est une bonne nouvelle et les travaux vont se poursuivent tranquillement.Merci encore bnalza de tes réponses
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonne nouvelle !
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En cache depuis le mercredi 19 février 2025 à 21h42
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