Lotissement coteaux des bruyeres rive de gier (loire 42)

Bonjour, moi aussi c'est le parcours de m.... depuis hier ! Finalement confirmation de la part de M Zoubian ce jour, que nous ne devons pas la réglé comme nous faisons partis (secteur 1) de la zone PUP, par contre on devrais réglé l'espace naturelle. Moi j'envoie ce jour un courrier AR avec copie PC et toute ces explications au service concerné!!! Bonne chance !

PUP c'est pour l'exoneration de la taxe de raccordement 2500E
pas pour la taxe d'amenagement


Et donc sa reviendrai a combien ?

Le PUP est un Projet Urbain Partenarial et voici ce que j'ai trouvé sur le net le concernant :

Projet urbain partenarial : L'exonération de la taxe d'aménagement (ancienne taxe locale d'équipement)
Elle est applicable aux demandes de permis de construire ou aux déclarations préalables de travaux déposées à compter du 1er mars 2012. Elle simplifie et rationalise la fiscalité de l’urbanisme née en 1967 avec la TLE. La nouvelle taxe est en outre destinée à remplacer, à compter du 1er janvier 2015, la plupart des participations financières des constructeurs : les participations pour voirie et réseaux, pour la réalisation de parcs publics de stationnement et pour raccordement à l’égout.
L’article 332-11-4 du code de l’urbanisme relatif à la taxe d’aménagement prévoit expressément que « dans les communes où la taxe d’aménagement a été instituée, les constructions édifiées dans le périmètre délimité par une convention prévue à l'article 332-11-3 sont exclues du champ d'application de cette taxe pendant un délai fixé par la convention, qui ne peut excéder dix ans ». Ainsi, dans les 10 années qui suivent la signature de la convention, les constructions édifiées dans les périmètres prévus par la convention de PUP sont expressément exonérées de la taxe d’aménagement. Ce délai pouvant toutefois être réduit par la convention.


Voilà !! Par contre, apparemment comme dit plus haut, il s'agirait uniquement d'une exonération de la part communale !! Il resterait donc à notre charge la part départementale ce qu'évidemment zoubian avait oublié de nous dire

Bonjour,

Nous sommes sur le secteur 2 et M. ZOUBIAN nous a toujours prévenu pour les 2 500€ de taxe. Il nous l'a rappelée à la signature et lors de notre premier rdv. Et je me souviens avoir rappelé la secrétaire et qu'elle m'a dit que nous aurions la taxe de 2 500€ émanant de St Etienne Métropole et la taxe espace vert (nous sommes exonérés de TLE mais nous restons redevable de la taxe espace vert émanant de la commune : soit environ 400€ d'après ce qu'elle m'a dit.

Pour les 2 500€ j'avais appelé St Etienne Métropole, la taxe n'est envoyée que lorsque la maison est raccordée et que le contrôle a été fait par la mairie. La mairie envoie ensuite le dossier Permis de construire à St etienne Métropole qui ensuite passe le relais et demande au Trésor Public pour le recouvrement de la taxe.

Moi j'ai retenu : 2 900e à débourser : 2 500€ en une seule fois et 400€ en 2 fois (chercher l'erreur)... c'est ce que m'a dit la secrétaire de M. ZOUBIAN en mai.

Bonjour à tous,
J'ai eu le service urbanisme de la mairie de RIVE de GIER qui m'a confirmer que la taxe de 2500 € de tout à l'égout n'était pas à payer.
En effet, nous sommes situés en zone PUP et donc exonérés de cette taxe.
La personne de ce service m'a expliqué que si nous recevions cette taxe, il fallait s'adresser au service St Etienne Métropole et la contester.
A bientôt...

Se serais vraiment une bonne nouvelle!!!

Même ceux qui son au secteur 2 ne doit pa payer?

Sam42 a écrit:

Même ceux qui son au secteur 2 ne doit pa payer?

aussi on est en zone PUP

Merci etagrats c est une bonne nouvelle.

Nous habitons le secteur 1 du coteau des bruyères et donnons de la terre.
Si intéressez contactez moi en privée.

Etagrats a écrit:

Sam42 a écrit:

Même ceux qui son au secteur 2 ne doit pa payer?

aussi on est en zone PUP

Bonjour. Je confirme également ce qui a été dit sur l'exonération de la taxe des 2500€. Le secteur 1 est aussi concerné par cette exonération.

Egalement, je donne de la terre pour ceux qui ont besoin de remblai. Merci de me contacter en privée.

Votre boite a lettres vous l'avez eu ou demandé quand a Mr Zoubian ?

Bonjour.
pour la boite aux lettres il faut demander une clefs de la boites aux lettres provisoire a zoubian....
cordialement

Bonjour à tous,

suite à la réunion de vendredi soir, quelqu'un pourrait redire ce qui a été expliqué concernant la possibilité de faire goudronner devant nos garages? ainsi que la possibilité de mettre la nouvelle rue (suite marthoret) en sens unique car le son n'était pas idéal et nous sommes plusieurs à ne pas avoir entendu/compris la même chose.

merci d'avance

PS: merci aux volontaires président,secrétaire et trésorier

samousse42 a écrit:

Bonjour.
pour la boite aux lettres il faut demander une clefs de la boites aux lettres provisoire a zoubian....
cordialement

oui mais a quel moment ? on peut la demander avant d'avoir les clefs de la maison?

Bonjour à vous,

Pour donner suite à la question de marlenetnono sur la possibilité de faire goudronner devant les garages.
Mr ZOUBIAN a expliquer qu’il était en pleine consultation des entreprise qui feront le goudron dans le lotissement et qu’il avait demandé à celle-ci de lui donner un prix aux m² tous compris pour que nous puissions faire selon nos envie et besoin et moyen lol,le devant de nos maison(bateau, garage, entrée à l’américaine, ETC…..) et qu’il y aura une participation de 300€ par foyer pour les personnes qui feront goudronner devant chez eux.
En ce qui concerne la rue du Marthoret la mairie va voir ce qu’elle peut faire et qu’il est possible que la rue devienne à sens unique dans quelque temps soit dans un sens soit dans l’autre mais ce n’est pas sûr !!!!!!!
Merci du PS marlenetnono

Cordialement

Evane a écrit:

Bonjour à vous,

Pour donner suite à la question de marlenetnono sur la possibilité de faire goudronner devant les garages.
Mr ZOUBIAN a expliquer qu’il était en pleine consultation des entreprise qui feront le goudron dans le lotissement et qu’il avait demandé à celle-ci de lui donner un prix aux m² tous compris pour que nous puissions faire selon nos envie et besoin et moyen lol,le devant de nos maison(bateau, garage, entrée à l’américaine, ETC…..) et qu’il y aura une participation de 300€ par foyer pour les personnes qui feront goudronner devant chez eux.
En ce qui concerne la rue du Marthoret la mairie va voir ce qu’elle peut faire et qu’il est possible que la rue devienne à sens unique dans quelque temps soit dans un sens soit dans l’autre mais ce n’est pas sûr !!!!!!!
Merci du PS marlenetnono

Cordialement

Bonjour tous, désolée Evane de vous reprendre mais:

- Pour les 300€ de participation de Monsieur Zoubian, il me semble que ce ne sera que pour les personnes ayant "joué le jeu" c'est à dire les personnes qui auront monté leur mur
- Pour la rue à sens unique, il me semble qu'il s'agit du chemin de Sainte Barbe qui est dangereux lorsqu'on se croise à deux voitures en bas.


Dites nous si quelqu'un a compris autre chose.




Sinon en ce qui concerne notre propre mur, nous remercions vivement la personne qui a cassé un angle, en manœuvrant pour se garer avec son véhicule, sans rien nous signaler.


Bonne soirée à tous,

Bonjour,

Il n'y a pas de problème lilas7388

-Oui j'imagine que les personnes qui font goudronner devant chez eux ont monté leurs murs mais vous avez bien fait de le rajouter.
-Oui vous avez raison c'est le chemin de Sainte-Barbe.

Cordialement

Bonjour,

je suis un futur habitant des coteaux des bruyères et j'ai pas mal de terre remblais + végétale à évacuer . Si ça intéresse quelqu'un merci de me contacter. Disponible de suite. A bientôt

Pour info, une mise en garde sur de potentiels "rodeurs" dans votre lotissement.
sauf si l'un d'entre vous a des problèmes d'éclairage sur sa voiture
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-233822.php#3254455

Au sujet de cette mystérieuse laguna verte, si elle continue ses rondes nocturne, le plus simple et de le signaler rapidement au poste de police le plus proche. S'il reçoivent de plusieurs personnes ces informations, avec tous ces détails ils vont rapidement mettre la main sur ce véhicule.

Bonjour,

savez vous quand la mairie va continuer la grande route au dessus du rond point pour l’accès au secteur 2 ?

Ceux qui sont sur le secteur 1 ,les routes vont bientôt être goudronné ,vous allez pouvoir mettre votre boite a lettres individuel et le ramassage des poubelles pourra ce faire ?

Bonjour, je construit actuellement dans le secteur 2 j'ai pas mal de terre dont je souhaite me débarrasse si vous connaissez quelqu' un que ça peut intéresser merci de me contacter.

Vu ce jour véhicule polo rouge (immatriculation relevée) avec remorque et mini pelle qui a passé la matinée à récupérer de la terre sur un terrain du secteur 2 non encore construit. Est reparti puis est revenu avec la voiture pour roder sur les constructions en cours. Si soucis, nous avons relève la plaque. Soyez vigilents

elieguill a écrit:

Vu ce jour véhicule polo rouge (immatriculation relevée) avec remorque et mini pelle qui a passé la matinée à récupérer de la terre sur un terrain du secteur 2 non encore construit. Est reparti puis est revenu avec la voiture pour roder sur les constructions en cours. Si soucis, nous avons relève la plaque. Soyez vigilents

Et je confirme que ce n'est pas quelqu un du lotissement puisqu ils ont ramené la terre hors lotissement

Et dire qu'on ne devait être gêné que quelque jours à cause des routes..... ( soupirs)

Bonsoir à tous!
A titre d'info et pour que chacun ouvre l'oeil, notre maison a été visitée de l'extérieur puis ils ont voulu entrer en brisant une vitre, ils ont été dérangés puisqu'ils ne sont finalement pas rentrés!!!! Si quelqu'un a vu quelque chose n'hésitez pas à nous le signaler.

D'avance, merci.

Marlenetnono vous habitez ou? Secteur 1 ou 2 ? Quelle maison?

Alla déjà que j'avais la trouille... C'est pas vrai, à peine on emménage que déjà on se fait cambrioler... Je commence à regretter d avoir choisi ce lotissement....

Je suis pas tranquille, 2 voitures qui rodent et un cambriolage et le lotissement à même pas 1an... Ça en dit long pour les prochaines années. Je regrette amèrement notre choix de lotissement...

Nous n étions pas la cet après-midi. Je suis tellement désolée pour vous.

marlenetnono a écrit:

Bonsoir à tous!
A titre d'info et pour que chacun ouvre l'oeil, notre maison a été visitée de l'extérieur puis ils ont voulu entrer en brisant une vitre, ils ont été dérangés puisqu'ils ne sont finalement pas rentrés!!!! Si quelqu'un a vu quelque chose n'hésitez pas à nous le signaler.

D'avance, merci.

Secteur 1! pas de cambriolage car ils ont été dérangés mais ce qui est sûr c'est que ça choque fort quand même! nous pensons faire installer une alarme pas forcément par veritas si certains ont des conseils ont peut aussi demander un prix de gros! et pour ceux que ça intéresse il y a ça aussi http://www.voisinsvigilants.org/ je vais m'y pencher dessus!

Marleneetnono je pensais aussi au dispositif "voisins vigilants" ça peut etre toujours dissuasif ...

Communauté voisins vigilants créée... il n'y a plus qu'à faire tourner l'info avant d'échanger davantage!

Communauté secteur 1 ou multi secteurs?

C'est une bonne question!peut être par secteur effectivement ce serait pas mal! Maintenant chacun doit s'inscrire dans cette communauté j'ai commandé le kit dans lequel il y aura un courrier type, que je mettrai dans les boites après on verra...

Merci Marlènetnono,

Nous nous sommes inscrits.

Inscrit aussi! Merci

Inscrit aussi

JE suis decu de ce lotissement depuis notre habitation .....que des mauvaise surprise ne parlons pas du constructeur que je ne citerais pas aucun suivi clientele bref
si cetait a refere non merci courage marleneetnono .....

Bonsoir, concernant la sécurité de nos maisons je peux proposer une solution alarme, prestations que je propose dans mon enteprise, n'hésite pas a me contacter en message privé. Concernant le voiture rouge il s'agit certainement d'une de mes connaissance qui enlevait de la terre mise là par erreur si possible donné moi la paque en message privé.

Je suis secteur 2 donc je m'inscris ou pas?

Bonsoir
on vient de s'inscrire aussi.
cordialement

Bonjour,
quelqu'un aurait l'info du montant de la part départementale sur la taxe d'aménagement ?
Il était de 2.5% en 2012, mais je ne le trouve pas pour 2013.

Merci.

Notre véhicule a été volé la nuit dernière. Nous sommes désespérés...