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Résiliation d'un CCMI

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Env. 10 message Grand Couronne (76)
Je vous avoue que nous sommes complètement abasourdis !!!! et déprimés !!!!
Voilà nous avons signé notre CCMI en mars 2009 pour la construction d'une maison à étage sans sous sol ni garage.Notre constructeur nous a fait un permis de construire complet prévoyant 3 rangées d'agglos supplémentaires.
A ce jour, nous avons toujours pas posé le permis de construire car le lotisseur nous a pas donne le formulaire de fin de chantier du lotissement.et là aujourd'hui notre constructeur nous appelle en nous disant qu'il ne peut pas nous construire la maison car en fait il a été sur notre terrain et s'est aperçu qu'il fallait mettre un sous-sol. Cout de ce petit détail : 80 000 € en plus.Le commercial est venu nous voir et nous a proposé une autre parcelle mais avec une maison différente et un terrain plus cher.
Sinon il nous demande de participer au petit "surplus".
Il nous dit que c'est lotisseur qui lui a donner un mauvais plan au départ mais cela ne les a pas empêcher de nous faire signer le CCMI en mars 2009.nous estimons que nous avons rien a payer en plus, vu qu'on a signer le CCMI et qu'il etait déjà venu sur le terrain avant les travaux.
Le commercial nous a conseillé d'ecrire à son responsable et de dire qu'on refusait la solution de l'autre parcelle.

suite à la venue de notre constructeur, j'ai envoyé une lettre avec A/R a son responsable en lui disant qu'il avait manqué à son devoir de conseil et ses obligations en tant que professionnel en nous indiquant pas l'obligation du sous sol et que nous nous voulions la maison que nous avions signe dans le CCMI.
Suite à cette lettre, le maitre d'étude nous a appelé pour nous fixer un RDV .
Nous nous sommes déplacer avec mon mari et là le maitre d'étude nous informe qu'il peut nous faire la maison du CCMI mais qu il fait son devoir en nous indiquant que la maison sera sur la parcelle a 2 mètres au dessus de la voirie et que si nous faisons un garage dans l'avenir on ne pourra pas faire venir de véhicule car la pente sera trop "raide".
Après avoir étudier la situation avec mon mari, nous sommes vraiment pas partant pour cette "solution" car cela va nous engendrer des frais trop important et qui n'étaient pas prévu au départ au vu des plans que le constructeur nous avait fournis.


De plus le maitre d'étude nous a fournis par mail les "nouveaux" plans et nous ne voyons aucune différence hormis que ceux ci ne possèdent plus de mesures de niveau du terrain (alors qu'elles apparaissent sur le 1er plan que nous avons reçu dans notre CCMI)nous ne voyons pas la différence avec les 1er plans surtout nous ne voyons pas ce mur de 2 mètres de terre !!!!

Le constructeur se défend en disant qu'il n'avait pas eu les bons plans de la part du constructeur (rappel signature du CCMI en décembre 2008 mais daté du 10 mars 2009, et signature de la promesse de vente du terrain le 24.02.2009 + envoi du plan définitif le 7 janvier 2011).Le lotisseur se défend en disant qu'il a fourni que 2 plans: le 1er un provisoire ou il y avait que les mesures de la voirie et jamais il y a eu les mesures de la parcelle,et un 2ème plan lui qui est définitif.LE lotisseur nous confirme aussi qu'il n'y a pas d'obligation de sous sol mais que cette parcelle est beaucoup plus exploitable avec un sous sol.

Nous souhaitons résilier notre CCMI et évidemment récupérer notre argent (1 800 €)

Le lotisseur est prêt a nous rembourser les 800 € que nous avons donne lors de la promesse de vente à la réception de notre lettre de desistement résumant notre situation

Mais que dois-je faire pour résilier mon CCMI ? que puis-je invoquer comme raison ?

Si je n'ai plus de terrain (en écrivant à mon lotisseur en demandant à me désister , donc je suis à l'origine de ce désistement) est ce que je peux résilier mon CCMI ?

Merci pour votre aide
Messages : Env. 10
De : Grand Couronne (76)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
Vous pourriez commencer par un bonjour, c'est simple et courtois, non? Ensuite, vous ne devriez plus rien faire et prendre la direction de l'AAMOI, vous auriez plus d'aplomb pour expliquer à votre constructeur que s'il est aussi rapide à faire signer des CCMI, il sera aussi rapide à prendre les frais de ses "omissions" à sa charge, car il vous doit ce que vous avez signé contrat ET PLAN.

@+
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
Picto recompense Super bloggeur
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De : Valenciennes (59)
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
+1
Et je rajouterais ; n'annuler surtout pas le CCMI !
c'est tout "benef" pour vous : Le constructeur vous doit la maison au prix convenu, quoi qu'il arrive !!!!!
(sauf si vous avez la largesse de pouvoir payer le surplus à un autre sans problème....)
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
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De : Saint-jeannet (6)
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Env. 10 message Grand Couronne (76)
Bonjour mes excuses pour ne par avoir saluer les membres du forum !!!! Je ne sais pas encore ce que je vais faire avocat ou association
Merci de vos conseils
Bonne jounee
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De : Grand Couronne (76)
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Env. 30000 message Gironde
Salut,

Je te conseille l'asso
Je penche, donc je suis

Chris
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Dept : Gironde
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

+1 pour ne pas résilier et contacter l'AAMOI (www.aamoi.info)
Picto recompense Membre ultra utile
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En cache depuis le vendredi 20 décembre 2024 à 01h42
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