Problème avec le terrassier

Bonsoir t_leila
Votre explication est confuse de plus avec un gros problème apparemment 1,50 ml/ 2,50 ml ????
Soyez plus précis pour que nous puissions essayer de vous répondre
Ceci dit je n ai compris réellement que votre dernière question oui i existe des experts auprès des tribunaux
PS si vous demandez à un terrassier un travail d'enlèvement de terre celui ci n'est pas obligé de vous fournir des bons de mise en décharge sauf pour des matières à restriction

bjr t-leila,
effectivement, gros souci de compréhension comme le dis panda24, que je salue.
a priori, gros souci avec votre terrassier qui a remblayé au dela de l'emprise.
Pour le drainage, si aucun rejet vers un puit perdu ou fossé, il y a mal facon. Comme le dis panda 24, il n'y a aucune obligation de vous détailler la mise en décharge.
Pour les m3 enlevés, j'avoue n'avoir pas bien compris

Nous faisonsconstruire une maison individuelle sur la commune de CHESSY par leconstructeur LDT avec qui nous avonsaucun problème.
Par contrenous avons pris terrassier independant à notre constructeur.
Cette avecsociété que nous rencontrons beaucoup de problème.
En premiertemps le devis qui avait été établi n'apas été respecté plusieurs éléments avait été rayé sur le devis et lecommercial devait nous fournir un nouveau devis en bonne uniforme chose quel'on a jamais eu.
Nous luiavons également confié la tache d'enlèvement des terres pour un cubage de 150m3 .Nous lui avons demandé le bon de décharge d'enlèvement des terres et ilsnous a dit qu'une partie des terres avait été déposé sur d'autre site .Monconducteur de travaux m'a stipulé que le terrassement de notre maisonreprésentais 300 m3 donc 150 m3 ont été stocké sur notre terrain derrière lamaison qui pour lui ne représentait que40 m3.( voir lettre ci jointe de l'urbanisme)
Il a établiun nivelage en terre végétale qui n'était pas prévu et rayé sur le devis etqu'il voulait nous faire payé absolument mais nous avons réussi à ne pas payer.
D'autrepart le permis de construire n'a pas étérespecté en ceux qui concerne le nivelage en terre de remblaiement, le terrain étant en pente vers la gauchequand on se mets face à la maison.
Le terrainde mon voisin de gauche se retrouve en contre bas d'une hauteur d'environ 1m50à ce jour le terrassier ne veut pas remettre le terrain comme le permisl'indique en stockant la terre au fond de mon terrain il nous dit que celaserait dangereux car la terre pourrait s'ébouler chez mon voisin de gauche etsait également permis de mettre de la terre contre la maison de mon voisin enlimite séparatif.
Lors dunivelage du terrain derrière je reprise non conforme au permis de construire leterrassier s'est arrangé avec notrevoisin de droite pour passé par son terrain pour accéder a mon terrain, de cefaites le terrassier a démonter 4 mètres de clôture qui a ce jour non toujourspas été remise en état.
Un poteau declôture devant a également été cassé par un employé du terrassier et qui n'a pas été remis en état.
Un drainageau tour de la maison a été effectué qui pour mon constructeur n'aurait pas étéeffectué dans les règles de l'art car le terrassier n'a pas mis le drainage endessous du niveau des fondations.
Pour aller récupérer la terre, on a juste un passage de 2.50entre ma masion et celle du voisin pour passer derriere.

Bonsoir t_leila
Houaou quel nid de M.....
Alors:
1) Comment accepter un devis raturé, rayé?? (Désolé de vous le dire bon, mais tout le monde ne peut pas être au courant de tout)
2) Sur un devis: VOUS NE PAYEZ QUE CE QUE VOUS AVEZ SIGNE
3) Je vous répète un terrassier n'a pas obligation de vous fournir des bons de décharge sauf en cas d'évacuation de déchet soumis à règlementation spécifique.
4) Vous avez signé un devis stipulant expressément 150 m3 ou enlèvement des terres?
5) Entre 40 m3 et 150 m3 résiduel il y a une sacrée différence !!
6) lorsque l'on nivelle les terres generalement on fait une reprise avec le relief existant
7) C'est au terrassier à remettre les 4 mètres de clôture (c'est une tache qui lui incombe !!)
8) C'est au terrassier de remplacer le poteau cassé
9) Un drainage périphérique n'est pas une chose à prendre à la légère et apparemment votre "terrassier" est un amateur ou gougnafier
un drainage se fait au niveau du sous bassement avec cunette maçonnée + delta MS + agrégat de type non calcaire "ATTENTION"
10) Avez vous payé l'intégralité des factures ?
11) Un devis est à payer oui mais un devis entièrement effectué

bjr t-leila,
votre terrassier est un manfoutiste de 1ere catégorie. Prenez ou re prenez contact avec lui et demandez a ce que tout soit fait comme il se doit. J'ai bien peur qu une procédure soit en route sauf si votre terrassier fasse preuve d'objectivité et de professionnalisme.
Bon courage

Merci tout le monde pour vos réponses.


J'ai lancé une dernière mise en demeure en faisant intervenir un huissier de justice.
La seule réponse de leur part, est de me faire un devis supplémentaire de 3100 pour enlever la terre alors que c'est lui qui a estimé au début le cubage .
En ce qui concerne le drainage, il signale que c'est fait comme il faut et que c'est du au fait que le caniveau n'a pas été fait et que l'eau peut provenir du sol.


Je ne sais plus quoi faire? en plus j'ai payé la totalité des travaux?


Leila

Bonjour t_leila
Bon....
Vous n avez pas répondu à ma question N°4 ==) Donc pour vous répondre ??
Pour ce qui concerne votre drainage:
"Il signale que c'est fait comme il faut et que c'est du au fait que le caniveau n'a pas été fait et que l'eau peut provenir du sol."
BIP BIP

Pas d accord:
1) En règle générale on ne fait pas de drainage si une cunette n'est pas maçonnée
2) Le "drainage a t il été fait comme on vous l'a décrit ? sinon == c est OUT
3) Au pire si un drainage était demandé "ABSOLUMENT" et que la cunette n'était pas maçonnée ce "professionnel" aurait du émettre des réserves stipulées sur le devis.
Toutes fois la bataille n'est pas perdu pour vous
Bon vous avez fait intervenir un huissier et vous avez une trace "légale" mais ce genre de professionnel en règle générale sont plus qualifiés pour compter les perles que pour voir les mal facons
Maintenant vous allez voir un architecte et demandez lui de vous fournir la liste des archi expert auprès des tribunaux ==) A mon avis ceci connaissent le boulot et feront ACTION
Cldt
panda24

Bonjour Panda,
Oui, j’ai signé un devis où il est stipulé qu’il y aura uneévacuation de 150 m 3 de terres.
Pour le drainage,tu penses que le caniveau est essentiel? si oui, il aurait du me le chiffrer dans le devis? il affirme aussi que ça peut être du à la présence des sources? donc le drainagepériphérique n'est pas suffisant?
Donc ce cas, pourrais je dire au constructeur d'intervenir, car c'était lui qui devait faire une étude de sol?
Pourrais bloquer de payer le constructeur car pour moi, la maison n'est pas hors d'eau?
Pour l'archi, ça devrait me coûter super cher.
Merci.
Leila

Bonjour t_leila
Bon pour essayer de te répondre:
Déjà pour la cunnette celle ci oui est essentielle puisqu'elle canalise les eaux alors soit c 'est les constructeur devait le faire soit ton terrassier aurait du le prévoir pour le drainage (peut être avec un maçon s il n'en était pas capable) et dans tout les cas le drainage descend au niveau du sous bassement.
A mon avis le constructeur en voyant la nature du terrain aurait du au minimum prévoir une création de cunette dès le début (c est tellement facile et peu cher)
Je te donne pour info un peu long certes mais tellement essentiel :

Une étape essentielle : la réception des travaux pour vérifier leur bonne exécution.

Quand on fait construire une maison, la réception des travaux constitue une étape essentielle : en présence des entrepreneurs ou du constructeur, vous constatez l'achèvement des travaux, leur bonne exécution et leur conformité à votre contrat, en établissant un procès-verbal. Une étape qui doit impérativement se dérouler avant votre emménagement dans les lieux.

LE DÉROULEMENT
La réception ne peut se faire sans vous. Les professionnels doivent donc vous convoquer dès l'achèvement des travaux. Si vous avez signé un contrat de construction de maison individuelle, la réception se fait directement avec le constructeur ;

Si vous avez signé un contrat avec plusieurs entreprises (maçon, couvreur, électricien, chauffagiste, plombier, etc.), vous procédez, soit à une réception unique, soit à une réception avec chaque entreprise, en présence le cas échéant de l'architecte ou du maître d'oeuvre chargé de la coordination des travaux. Une réception unique a l'avantage de faciliter la mise en jeu éventuelle des garanties.
. Vous pouvez vous faire assister par un professionnel du bâtiment qui vous aidera à apprécier l'état du logement.
. Visitez le logement avec la plus grande attention. Vérifiez que les travaux réalisés sont conformes à ceux prévus par les plans, la notice descriptive et votre contrat. Contrôlez également avec soin le fonctionnement de tous les équipements (fenêtres, ventilation mécanique, installation de chauffage et production d'eau, etc.).

Vous établissez un procès-verbal écrit dans lequel vous mentionnez avec précision vos réserves éventuelles et vous en conservez un exemplaire daté et signé par votre interlocuteur (constructeur, entrepreneur, architecte ou maître d'oeuvre mandaté) et vous-même.

EN L ABSENCE DE RÉSERVES
Vous ne constatez à la réception ni désordres, ni défauts de conformité : vous acceptez les travaux et vous signez le procès-verbal sans réserve.

Si vous avez signé un contrat de construction de maison individuelle ou un contrat avec un entrepreneur qui réalise à lui seul le gros oeuvre, le hors d'eau et hors d'air, vous avez un délai supplémentaire de huit jours à compter de la réception pour notifier au constructeur ou à l'entrepreneur les désordres non signalés lors de la réception, à condition toutefois d'avoir effectué la réception avec lui, sans l'assistance d'un autre professionnel.
. Dans tous les cas, signalez toujours vos réserves par écrit, dans les délais prévus par la loi, en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au professionnel concerné.

LES TRAVAUX SONT INACHEVÉS
Si tous les travaux prévus au devis descriptif ne sont pas exécutés ou si les imperfections sont telles que vous les considérez comme inachevés, vous pouvez refuser la réception.

Vous reportez à l'amiable la date de réception avec le constructeur ou les entrepreneurs, ou vous saisissez le juge des référés pour demander l'achèvement des travaux.

VOUS CONSTATEZ DES DÉSORDRES
Vous mentionnez tous les désordres dans le procès-verbal de réception et vous fixez par écrit avec l'entreprise le délai dans lequel ils devront être réparés.
. Si lors de la réception, ou dans le délai prévu par la loi (huit jours en cas de contrat de construction de maison individuelle), vous ne signalez pas tous les vices alors apparents, vous risquez de ne pas pouvoir en obtenir réparation.

Vous consignez une partie du prix jusqu'à la réparation des désordres que vous avez signalés.
. La consignation consiste à bloquer une partie du prix auprès d'un établissement financier ou de toute autre personne choisie en accord avec le professionnel ou, à défaut, désignée par le président du tribunal de grande instance.

Si vous avez signé un contrat de construction de maison individuelle, vous pouvez consigner 5 % maximum du prix de la maison. Si vous avez signé un contrat d'entreprise, votre contrat peut prévoir que 5 % maximum du montant des travaux pourront être consignés. En l'absence de cette clause, vous ne pourrez consigner le solde qu'après accord avec l'entrepreneur ou, le cas échéant, sur demande devant le juge des référés.

Le constructeur ou l'entrepreneur NE PEUT PAS REFUSER ET N A PAS LE DROIT DE REFUSER DE VOUS REMETTRE LES CLÉS, même si vous avez effectué des réserves à la réception et si vous n'avez pas payé le solde du prix, dès lors que vous l'avez consigné. En cas de refus abusif, vous pouvez saisir le juge des référés. Si vous ne pouvez pas attendre la réception pour vous installer, prévoyez par écrit que l'entrée dans les lieux ne vaudra pas réception.

VOS GARANTIES APRÈS LA RECEPTION
La garantie de parfait-achèvement

Pendant un an, vous bénéficiez d'une garantie de parfait achèvement. L'entrepreneur et le constructeur sont tenus pendant un an de réparer tous les désordres (quelles que soient leur nature et leur importance) mentionnés lors de la réception ou durant l'année qui suit.
. Si vous avez signé un contrat de construction de maison individuelle, avec ou sans fourniture de plan, l'établissement qui a accordé sa garantie de livraison à votre constructeur est tenu, en cas de défaillance de celui-ci, de faire exécuter les travaux nécessaires à la réparation des désordres que vous avez signalés lors de la réception (ou dans les huit jours).
La garantie des éléments d'équipement

Pendant deux ans, vous bénéficiez d'une garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipement. Tous les éléments d'équipement qui peuvent être enlevés ou remplacés sans détériorer le bâtiment, par exemple, les volets, la robinetterie ou les équipements ménagers, sont garantis par l'entrepreneur, le constructeur ou le vendeur pendant deux ans à compter de la réception.
La garantie décennale

Pendant dix ans, vous bénéficiez de la garantie décennale qui couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage et des éléments d'équipement indissociables ou qui rendent le logement impropre à sa destination.

LA MISE EN OEUVRE DES GARANTIES
Dès qu'un désordre survient après la réception des travaux, vous devez le signaler sans retard, par lettre recommandée avec accusé de réception à votre entrepreneur, votre constructeur ou votre vendeur.

Si votre interlocuteur ne le répare pas dans le délai prévu, vous devez saisir le juge du tribunal de grande instance avant l'expiration des délais de un, deux ou dix ans. A défaut vous ne bénéficierez pas des garanties correspondantes.
L'assurance dommages-ouvrage

Afin de permettre la réparation plus rapide de ces désordres, vous êtes couvert votre assurance dommages-ouvrage, une garantie indispensable et obligatoire.

Si vous faites construire ou rénover un logement, vous devez la souscrire vous-même, avant l'ouverture du chantier, auprès de l'assureur de votre choix après avoir éventuellement comparé les prestations et les tarifs de plusieurs assureurs.
. Votre constructeur vous proposera peut-être de souscrire pour votre compte, l'assurance dommages-ouvrage. Son coût est alors souvent avantageux, mais vérifiez bien le contenu des garanties.
. Si vous ne l'avez pas souscrite directement, demandez au vendeur ou au constructeur de vous remettre l'attestation d'assurance dommages-ouvrage et un exemplaire du contrat d'assurance.

L'assurance dommages-ouvrage prend effet à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, soit un an après la réception. Elle couvre le paiement des réparations des désordres qui relèvent de la garantie décennale. Elle garantit également le paiement des réparations des désordres de nature décennale :
- survenus avant la réception, lorsque le contrat est résilié car l'entrepreneur n'a pas exécuté ses obligations,
- réservés à la réception et non réparés par le constructeur,
- survenus pendant le délai de la garantie de parfait achèvement et non réparés par le constructeur.
L'assurance de responsabilité professionnelle

Tous les participants à la construction - entrepreneurs, architectes, constructeurs ou vendeurs - doivent obligatoirement contracter une assurance couvrant la garantie décennale qui vous est due. Demandez-leur, avant l'ouverture du chantier, de justifier qu'ils sont couverts par une assurance spécifique pour les travaux qu'ils réalisent.
PANDA24

Bonjour Panda,
J'ai vu ta réponse et d'après toi, c'est mieux d'attendre la réception pour faire intervenir la garantie de parfait achèvement.
Mais le souci c'est que j'ai deux problèmes avec ce terrassier:
-Le premier concernant le remblaiement qui n'est pas conforme au permis de construire, où j'ai reçue une mise en demeure de service d'urbanisme
-Le deuxième concernant le drainage de mon sous sol, où je lui demande de le faire fonctionner et que si c'était nécessaire le caniveau, il aurait du le prévoir dans le devis initial ainsi que les gouttières.
J'ai fait une demande en parallèle au constructeur pour faire vider le sous sol pour vérifier juste si ça va se remplir ou pas et ou je lui demande de prendre en charge ces frais car ce n'était pas prévu dans le chiffrage initial .
selon un conseil d'un juriste de l'adil, il me demande de faire intervenir un avocat mais j'ai peur de ne pas recevoir ma maison en janvier 2012 et ça prenne des mesures énormes.
Merci d'avance de ta réponse et ton retour d'expérience.
Cordialement,
Leila

Bonjour t_leila
Houaou!!!!!! je n avais pas vu les photos
Bon et de 1 Aucune loi n'avalise la rétention de réception d'une construction de la part d un constructeur.
Ce que je peux te conseiller, c est d'aller voir un archi expert auprès des tribunaux de ton département (la liste est facile à consulter) qui va te donner les démarches et conseils à suivre il sont relativement bien pêchu et vaut mieux anticiper les couts durs.