Notaire...

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 993 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

doub

Auteur du sujet

Le 27/01/2006 à 13h53 Env. 600 message Haute Marne

Bonjour,

j'ai reçu aujourdh'ui le projet du notaire concernant l'acquisition de mon appartement.Dans la désignation du bien, les choses ne collent pas avec la désignation du compromis.

COMPROMIS:
Appt 3/4 pieces
au rez-de-chaussée
1 entrée
1 cuisine
1 SdB
1 WC
1 salon/séjour
+ 2 pièces(chambres)
1 cave
1 grenier
1 emplacement voiture non matérialisé

PROJET NOTAIRE:
Appartement Au rez-de-chaussée
comprenant:
1 entrée
4 chambres
1 dégagement
1 cuisine
1 SdB
1 WC
1 cave
1 grenier

Hors les détails du compomis sont exacts
Le notaire met 4 chambres au lieu de 2, il oublie le salon/séjour,il oublie l'emplacement voiture, et ajoute un dégagement(qui n'est pas faux, mais qui n'est pas dans le compromis), que pensez-vous de cela, est-ce important?

**construction**Permis déposé le 9 avril 2010
Permis accordé le 6 mai 2010
Début des travaux le 6 juillet 2010

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-6185.php

Citer

Messages : Env. 600
Dept : Haute Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Mumu

Le 27/01/2006 à 13h55 Env. 4000 message Essonne

Bonjour,

eh bé : il faut lui passer un coup de fils................ Rolleyes

Citer

Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

doub

Auteur du sujet

Le 27/01/2006 à 13h59 Env. 600 message Haute Marne

oui je vais biensur le faire, mais je pense que l'important c'est la surface de l'appartement.Mais pour la place de parking...c'est pas clair.

**construction**Permis déposé le 9 avril 2010
Permis accordé le 6 mai 2010
Début des travaux le 6 juillet 2010

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-6185.php

Citer

Messages : Env. 600
Dept : Haute Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 27/01/2006 à 14h01 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

et l'emplacement pour la place de parking quoi que si ce n'est pas matérialisé, cela me semble difficile de le revendiquer Sad

mais bon, il est dans le compromis, çà ne coute rien de le faire ajouter.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

doub

Auteur du sujet

Le 27/01/2006 à 14h04 Env. 600 message Haute Marne

oui les details du compromis doivent être identiques dans le projet du notaire, c'est complétement normal je pense.

**construction**Permis déposé le 9 avril 2010
Permis accordé le 6 mai 2010
Début des travaux le 6 juillet 2010

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-6185.php

Citer

Messages : Env. 600
Dept : Haute Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Le 27/01/2006 à 16h22 Env. 60000 message

doub a écrit:Bonjour,

j'ai reçu aujourdh'ui le projet du notaire concernant l'acquisition de mon appartement.Dans la désignation du bien, les choses ne collent pas avec la désignation du compromis.

Le notaire a du se baser sur la désignation figurant dans le titre antérieur (celui du vendeur) et "oublié" Rolleyes

de lire la désignation actuelle figurant au compromis.

doub a écrit:1 emplacement voiture non matérialisé

A priori, c'est le premier arrivé qui est le premier servi...
Cela ne constitue certainement pas un lot de copropriété, ni même une jouissance exclusive d'un emplacement de parking attaché aux lots de copropriété vendus.

Le vendeur ne peux te vendre plus de droits qu'il en a, s'il n'y a pas d'emplacement réservé, cet emplacement de parking fantome ne doit pas figurer dans l'acte.

Zèle de l'agence peut être...

***** a écrit: çà ne coute rien de le faire ajouter.

Le notaire va pas être très chaud là... Peut être fera t'il déclarer au vendeur que l'acquéreur à droit de se stationner dans la cour, mais il ne pourra faire plus.

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 05 décembre 2024 à 20h31

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement