Plan de masse (Charente)

Bonjour belette19 ,


Juste une petite chose , vous n'avez pas encore reçu le CCMI en RAR ?

A+

[quote="philippe29"]Bonjour belette19 ,


Juste une petite chose , vous n'avez pas encore reçu le CCMI en RAR ?

A+
quote]bonjour philippe je n ai pas recu le ccmi en recommmandee mais je ne me rapelle pas si on m a fait signer un papier comme quoi je rennoncais a recevoir le ccmi en recommander tout ceci a ete fait dans une periode ou j etais tres destabilise par different problemes le ccmi a ete signe le 27 juin depot permis construire debut juillet par constructeur ayant malheuresement signe papier l autorisant a deposer permis celui ci bloque par dde pour implantation maison non conforme au reglement lotissement donc deplacer maison 3 m en avant et 3 sur un cote moi ce que je souhaite c est tout annuler c est important pour moi pour me sortir de ce piege a quelle genre de personne eventuellement dois je m adresser expert en probleme de ce genre merci de votre aide

Re ,


Vous dites que vous auriez signé un document soustrayant le cst de vous envoyez le CCMI en RAR , sachez que si il n'est pas reçu de cette façon il est frappé de nullité .

Une asso pourrait peut être vous aidez AAMOI : http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI

Cdlt

philippe29 a écrit:

Bonjour belette19 ,


Juste une petite chose , vous n'avez pas encore reçu le CCMI en RAR ?

A+

bonjour philippe je n ai pas recu ccmi en rar signe 27 juin mais je ne me rappelle pas si j ai signe un decharge acceptant de ne pas le recevoir en recommande permis deposer debut juillet par constructeur car j ai fait l erreur de l autoriser a faire demarche pour moi la mairie m a renvoye papier comme quoi bloque pour l instant par dde plan de masse pas coforme reglement lotissement 8m en fond de terrain moi 5 donc modification a faire deplacer maison 3m en avant et 3m sur un cote tout ceci a ete fait dans une periode ou j etais pas bien dans ma tete suite a differents problemes aujourd hui je suis dans un piege et ne sais comment m en sortir car veux tout annuler merci de votre aide

n etant pas doue pour internet ne suis pas sur que vous ayez recu mona reponse je vous laisse mon adresse email anoel19400@la poste.net dans objet vous mettez plan de masse je saurai que c est vous vous me parlez de laamoi mais pas dans ma region de plus suis pris par le temps cherche conseiller juridique mais vacances tout va mal pour moi depuis queque temps et desespere serieusement merci de confirmer sur e mail message bien recu

philippe29 a écrit:

Bonjour belette19 ,


Juste une petite chose , vous n'avez pas encore reçu le CCMI en RAR ?

A

Je viens de faire un essai et ça ne passe pas .
L'adresse mail n'a pas l'air d'être la bonne .

Cdlt

philippe29 a écrit:

Bonjour belette19 ,


Juste une petite chose , vous n'avez pas encore reçu le CCMI en RAR ?

A

mon adresse mail anoel19400@laposte.net

bonjour belette
juste une petit confirmation, le plan de masse doit correspondre au certificat d'urbanisme que lui doit etre conçu en conformité avec le cahier des charges du lotissement ( sauf si derrogation autre )

papagaio 29 a écrit:

bonjour belette
juste une petit confirmation, le plan de masse doit correspondre au certificat d'urbanisme que lui doit etre conçu en conformité avec le cahier des charges du lotissement ( sauf si derrogation autre )

bonjour et merci de repondre voila le plan de masse est fait par constructeur et c est lui qui a commis l erreur donc demande de dde de modification3m en avant et 3m sur un cote j aimerais savoir si je peux laisser mourir mon permis au boout de 3 mois puisqu il devient caduque si pas modif ou si le constructeur peut m obliger a faire la modif moi je souhaite tout annuler ne voulant plus construire merci de vos conseils

si je peux laisser mourir mon permis au boout de 3 mois puisqu il devient caduque si pas modif ou si le constructeur peut m obliger a faire la modif moi je souhaite tout annuler ne voulant plus construire merci de vos conseils

ça je peu pas te repondre,je connais pas toutes le lois( je suis sur le terrain) le plan de masse est fait (bien sur ) par le constructeur,il s' agit de l'implation au sol, autrement dit le grand carré qui determine le SHON de la maison, que lui doit travailler dans l'ensemble du C U soit en limite de zone constructible,soit a trois metres ( normes generales ).
le permis de construir ( si pas obligation de passer par les batiments de france (3 mois)) doit etre deliverer au bout de deux mois,si pas de modif, au délà de deux mois t' as un peu le droit de faire ça que tu veux.
tout modif demandé par la ddu doit etre modifié par les deux parties (mo et cst)et nouvelle redemande de pc doit etre faite.
jusque à acceptation du pc

papagaio 29 a écrit:

si je peux laisser mourir mon permis au boout de 3 mois puisqu il devient caduque si pas modif ou si le constructeur peut m obliger a faire la modif moi je souhaite tout annuler ne voulant plus construire merci de vos conseils

ça je peu pas te repondre,je connais pas toutes le lois( je suis sur le terrain) le plan de masse est fait (bien sur ) par le constructeur,il s' agit de l'implation au sol, autrement dit le grand carré qui determine le SHON de la maison, que lui doit travailler dans l'ensemble du C U soit en limite de zone constructible,soit a trois metres ( normes generales ).
le permis de construir ( si pas obligation de passer par les batiments de france (3 mois)) doit etre deliverer au bout de deux mois,si pas de modif, au délà de deux mois t' as un peu le droit de faire ça que tu veux.
tout modif demandé par la ddu doit etre modifié par les deux parties (mo et cst)et nouvelle redemande de pc doit etre faite.
jusque à acceptation du pc

merci de ta reponse mais permis seulement suspendu en attendant nouveau plan de massse pas besoin de redeposer permis mais celuic demarrera des qu il y aura eu nouveau plan de masse sinon il est caduque automatiquement dans 3 mois le constructeur peut il m obliger a modifier ce plan mois je veux pas car veux annuler construction revente terrain bref si quelqu un a une solution....

pour construir t'as vu pour faire un pret bancaire.
a ete t'il accepté ?

papagaio 29 a écrit:

pour construir t'as vu pour faire un pret bancaire.
a ete t'il accepté ?

bonjour oui tout est ok il ne manquait que le permis actuellement bloque suite plan de masse mpas conforme demande de modif deplacer la maison 3m en avant 3m sur un cote ou oriente differement cela ne me plait pas je cherche a annuler ccmi merci de ton contact

belette19 a écrit:

papagaio 29 a écrit:

pour construir t'as vu pour faire un pret bancaire.
a ete t'il accepté ?

bonjour oui tout est ok il ne manquait que le permis actuellement bloque suite plan de masse mpas conforme demande de modif deplacer la maison 3m en avant 3m sur un cote ou oriente differement cela ne me plait pas je cherche a annuler ccmi merci de ton contact

peut on m obliger a faire modif ou puis je laisser comme cela sachant que le permis sera automatiquement annuler dans 3 mois

Bonjour belette19 ,

quelques lignes pour vous aidez à y voir plus clair : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-117124.php

Citation:

Il est interdit d’admettre comme accordé, un permis de construire assorti de réserves ou prescriptions entraînant une modification du projet. CCH : Article L231-3- c

Pour moi le permis est annulable vue que le cst n'a pas appliqué les régles d'urbanisme ce qui entraine une modification du projet initial .

Cdlt

philippe29 a écrit:

Bonjour belette19 ,

quelques lignes pour vous aidez à y voir plus clair : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-117124.php

Citation:

Il est interdit d’admettre comme accordé, un permis de construire assorti de réserves ou prescriptions entraînant une modification du projet. CCH : Article L231-3- c

Pour moi le permis est annulable vue que le cst n'a pas appliqué les régles d'urbanisme ce qui entraine une modification du projet initial .

Cdlt

merci philippe de repondre la maison n est pas commence le permis n est pas refuse juste suspendu en attendant rectification du plan de masse moi je ne souhaite pas de modif cela ne me convient plus c est le constructeur qui a deposer le permis apres m avoir fait signer un papier l y autorisant la mairie m a retourne le papier commequoi le plan de masse ne respecte pas le reglement du lotissement donc modif a faire ce n est pas un refus mais puis je refuser modif rendant caduque le permis dans 3 mois ou le constructeur peut il m obliger a faire modif sachant que la maison doit etre deplacer 3 m en avant 3 sur un cote voila le probleme merci mon adresse mail est valable je ne comprend pas que tu n ais pu me joindre a+

laisse trainer le plus loin possible,tu va bien voir la reaction du cst, et apres ta commeme le droit de refuser de modifier tes plans de maisons,c' est lui qui a fait l'erreur des plans pas toi, essaie de te renseigner aupres d' un avocat ou une asso, pour etre plus sur de tes actes

papagaio 29 a écrit:

laisse trainer le plus loin possible,tu va bien voir la reaction du cst, et apres ta commeme le droit de refuser de modifier tes plans de maisons,c' est lui qui a fait l'erreur des plans pas toi, essaie de te renseigner aupres d' un avocat ou une asso, pour etre plus sur de tes actes

cela ne modifie pas la maison per elle meme c est juste sa position sur terrain ce sera dur a mon avis

Bonjour,

Nous avons réservé un terrain dans un lotissement et les travaux de viabilisation n'ont toujours pas commencé.
Notre lotisseur vient de nous annoncer que certains lots sont mal orientés d'où viabilisations impossibles à l'état...
Il faudra donc modifier le plan général du lotissement (plans de masse je suppose) et cela prendra sûrement encore beaucoup de temps.
Le lotisseur nous a dit qu'après cette modification de plans, un panneau devra encore être affiché pendant 2 mois.
Cela voudra-t-il dire que ces 2 mois d'affichage de panneau devront être obligatoirement respectés avant de démarrer les travaux de viabilisation?

Par avance, merci de vos éclaircissements.