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Env. 90 message Nord(hautmont)
bonjour à tous,

petite question lorsqu'on fait construire un plein pied avec comble amenageable mais non aménagé quelle est la surface prise en compte par les impots
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Env. 20 message Mâcon (71)
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
il y aura des fenetres dans les combles, ou des velux??
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
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Messages : Env. 4000
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
peut être rien coco !
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 300 message Yvelines (78)
winter101ab a écrit:bonjour à tous,

petite question lorsqu'on fait construire un plein pied avec comble amenageable mais non aménagé quelle est la surface prise en compte par les impots


En fait, il faut à la fois déclarer la SHON (donc même si pas d'ouvertures, si c'est aménageable, ça compte) et la surface habitable (après ce qu'ils "mic-mac" pour les impôts Rolleyes .......)
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Env. 1000 message
Je crois que les impôts compte les surfaces aménageables comme habitable ... dont impossible de passer à l'as ...ils ont tout pensé ces messieurs des finances ....
Notre constructeur MAISONS d'en FRANCE _ Chantier démarré le 29 novembre 2005 - reception 31 05 2006
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Messages : Env. 1000

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Env. 900 message Lyon (69)
Moi aussi, mes combles seront aménageables, mais il faudra faire un tas de travaux ( isolations, velux, et surtout plancher, ... )
Toute cette surface ne compte donc absolument pas dans ma SHON.
------------------------------------
- Reception faite le 14/06/2006
....
2010-NOUVEAU PROJET à LYON
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Env. 20 message Mâcon (71)
il me semble avoir entendu qu'après 10 années, aménagés ou pas, les combles aménageables étaient automatiquement pris en compte pour la taxe d'habitation.
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