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Un PC peut-il remplacé un CU

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personne
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Env. 600 message Bordeaux (33)
Bonjour,

Quand j'ai signé le sous seing pour le terrain le propriétaire n'avait pas encore le certificat d'urbanisme pour ce terrain (il venait de la deposer).

Entre temps, j'ai moi-meme déposé ma demande de permis de construire et je l'ai obtenu. Je vois sur ce permis de construire que la partie concernant le CU n'a pas été remplie donc je ne sais pas ce qu'il en est.

J'ai demandé des nouvelles au constructeur qui m'a assuré que le permis de construire suffirait et ferait office de CU et donc pas de soucis...
Huh
Est-ce vrai ? Peut-on se passer du CU ? Unsure Unsure

Merci de vos reponses.
Messages : Env. 600
De : Bordeaux (33)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Oui c'est vrai
l'important c'est le permis de construire. Le CU est essentiellement informatif
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
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Env. 600 message Bordeaux (33)
Messages : Env. 600
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
Bonsoir

NON FAUX

il te faut imperativement un CU il va te donner les infos sur le terrain possible realignement servitude obligatoire etc

perso j'avais le PC et pas le CU du terrain perrime qd j'ai voulu acheter le notaire a refuse et ei a bien fait

Un CU est indispensable ! Ne fais pas un chq en aveugle grosse conneries sinon

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
jf a écrit: il va te donner les infos sur le terrain possible realignement servitude obligatoire etc

Oui j'avais oublié ces aspects. C'est vrai que ces infos ne sont pas reprises dans le PC.

Par contre ce CU n'a rien d'obligatoire. Mais tes remarques sont pertinentes jf
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message Seyssinet (38)
Bonjour,
Demandez à votre mairie. J’avais un certificat d’urbanisme périmé et un permis de construire valable, mais j’ai doit faire soit une demande de permis modificatif soit une demande de un nouveau permis. Le service d’urbanisme de ma mairie m’a dit que je n’avais pas besoin de un autre certificat d’urbanisme puisque j’avais déjà un permis…
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Messages : Env. 100
De : Seyssinet (38)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
oui

sauf si qlq chose chg entre temps

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 14h14
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