Retour
Menu utilisateur
Menu

Délai entre DOC et début des travaux

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.993 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Limay (78)
Bonjour,

J'ai cherché un peu sur les differents fourms mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question.

Mon cas est le suivant: ma déclaration d'ouverture de chantier a été faite et validée par la mairie début juillet. Mon constructeur (maison france confort) n'a toujours pas commencer les travaux. La seule chose faite est le piquetage et le chemin d'accés qui a été effectué par un artisant qui travaille avec eux et qu'ils m'ont conseillé lors du choix et de la signature des plans en Mars.

Je commence à rembourser mon crédit en avril 2012 et m'inquiète que les travaux ne commencent toujours pas ... Si j'ai bien compris, ils doivent me fournir les clefs pour emenager au maximum en juillet 2012 (1 an à partir de la DOC).

Mes questions sont celles-ci:

-y'a-t-il un délai maximum entre l'obtention de la DOC et le début des travaux ?
-Y'a-t-il un délai entre le paiment des 15% (début aout dans mon cas) et le début des travaux ?
-Que faire si le chantier ne commence pas courant septembre (contact avocat ? lettre avec AR ? ...)

Merci d'avance de vos conseils et bon we.
Citer
Messages : Env. 10
De : Limay (78)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis travaux du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

tite question : qui a fait la DOC ?

sinon, comme son nom l'indique la DOC est la déclaration de... d'ouverture de chantier donc de démarrage de chantier , il n'y a pas de délai entre la déclaration et les travaux.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
Il y a pas les fameux deux mois de recours des tiers ?
Notre maison ici
@+
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
le recours des tiers, c'est à reception et affichage du permis ; rien à voir avec la DOC
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
Ok merci Elisa Wink
Notre maison ici
@+
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Limay (78)
***** a écrit:bonjour,

tite question : qui a fait la DOC ?

sinon, comme son nom l'indique la DOC est la déclaration de... d'ouverture de chantier donc de démarrage de chantier , il n'y a pas de délai entre la déclaration et les travaux.


Nous l'avons rempli avec le chef du chantier lors de la MAP et l'avons envoyer dans la foulée comme il nous à dit de le faire. Par contre, il n'y aucun element l'attestant sur la DOC (c'est comme si on l'avait fait seul, ou en tout cas, je ne vois rien en cahcet ou autre du constructeur).
Citer
Messages : Env. 10
De : Limay (78)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Charente Maritime
Bonjour,

La mairie t'a retourné la doc signé?? car tu as un cachet mairie en haut à droite pour attester du dépôt?? sinon file à la mairie et demande leur et sur ton contrat tu as un délai de marqué sur le délai pour début du chantier après que tous soient expirés? as tu reçus les assurances DO, Garantie de livraison, etc?
noStress17
Membre de l'AAMOI 3551
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Amancy (74)
Bonjour,

Après lecture, je vois que normalement nous sommes censé signer ou en tout cas avoir un documents entre les mains au moment de l'ouverture du chantier....
Je suis donc surprise de voir que dans notre cas, nous n'avons jamais rien eu depuis mai ou le chantier a débuté!
Nous n'étions pas au courant de ce document.... par contre, comment ca se passe si on doit le demander, à qui?
Y-a t'-il particularités du fait que ce soit nous qui ayons fait le terrassement (en mars)? (non compris dans le contrat de construction, à notre charge)

Première construction et pas facile d'etre au courant de tout....

Merci d'avance et bonne journée!
Citer
Messages : Env. 10
De : Amancy (74)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 10 décembre 2024 à 00h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir