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Cloture mitoyenne comment sa se passe ?

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 6.542 fois
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
Bonjour, je me pose une question voila nous n en sommes pas encore la mais bon
je me pose la question a savoir quand nous cloturerons notre maison que ce soit nous ou le voisin je me demande comment sa se passe qui paye
si c est le voisin qui cloture est il en droit de me demande d en payer une partie et si c est moi suis je en droit de demander qu il paye une partie
peut on se voir refuser ca soit par l un soit par l autre ?
merci de vos reponse
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Env. 60000 message
Ce n'est pas vraiment comme ça que ça se passe

Ou vous êtes en mitoyenneté complète , (moitié moitié), vous pouvez partager les frais.

Tu construis la clôture sur TON terrain tu paies, il construit sur SON terrain il paie
Messages : Env. 60000

 
Photographe Env. 1000 message Carvin (62)
Bonjour,

Pour moi c'est aux deux partis de payer. Après cela peut dependre de ce veut ton voisin.
Dans une vieille maison mes voisins on mit la clôture chez eux pour pas être embêté ou dépendant. Il ne nous on rien demandé.
Picto recompense Photographe
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
ok merci pour vos reponse car en faite j ai 1 voisin de chaque cote et je vous avoue que nous allons attendre un peu avant de cloturer si les voisin voulait le faire sa nous arrangerais lol
mais du coup que ce soit le voisin ou nous qui cloturons en premier peu importe je souhais juste savoir comment sa se passe
donc si j ai bien compris si le voisin cloture en limite de son terrain je dois rien payer si il cloture entre le sien et le mien je dois le payer et si il cloture sur le mien ? de toute fasson il a pas le droit
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Photographe Env. 1000 message Carvin (62)
Tu as déjà contacté tes voisins ?
Moi vu le prix des clôtures je me demande comment ça se passe si ils veulent clôturer en panneau.
Et si mitoyenete comment ça se passe si les deux paient mais qu un remboursement de delta de tva. ?

Désolé de squatter ton sujet mais il est intéressant.
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Env. 60000 message
AlexQuest a écrit:Tu as déjà contacté tes voisins ?
Moi vu le prix des clôtures je me demande comment ça se passe si ils veulent clôturer en panneau.
Et si mitoyenete comment ça se passe si les deux paient mais qu un remboursement de delta de tva. ?

Désolé de squatter ton sujet mais il est intéressant.



Qu'est-ce que la TVA vient faire dans ce sujet ?
Messages : Env. 60000

 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
PRISCLYLOUX a écrit:ok merci pour vos reponse car en faite j ai 1 voisin de chaque cote et je vous avoue que nous allons attendre un peu avant de cloturer si les voisin voulait le faire sa nous arrangerais lol
mais du coup que ce soit le voisin ou nous qui cloturons en premier peu importe je souhais juste savoir comment sa se passe
donc si j ai bien compris si le voisin cloture en limite de son terrain je dois rien payer si il cloture entre le sien et le mien je dois le payer et si il cloture sur le mien ? de toute fasson il a pas le droit


L'idéal est de faire la clôture en mitoyenneté et de partager les frais...si tout le monde attend tout le monde vous n'êtes pas arrivés

Si c'est un lotissement le règlement décrit ce qui doit être fait entre les lots
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
AlexQuest a écrit:Tu as déjà contacté tes voisins ?
Moi vu le prix des clôtures je me demande comment ça se passe si ils veulent clôturer en panneau.
Et si mitoyenete comment ça se passe si les deux paient mais qu un remboursement de delta de tva. ?

Désolé de squatter ton sujet mais il est intéressant.


Si vous avez un règlement de lotissement vous devez le respecter et ce sont rarement des panneaux rigides imposés...
mais dans ce cas vous lui dites que vous ne paierez que votre part au tarif du grillage normal, et le voisin paiera la différence s'il persiste dans son idée.

Mais si on met des arbres, le rigide ne sert pas à grand chose, on ne le voit plus après la pousse des arbres ...
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Env. 2000 message Gironde
Citation: donc si j ai bien compris si le voisin cloture en limite de son terrain je dois rien payer si il cloture entre le sien et le mien je dois le payer et si il cloture sur le mien ? de toute fasson il a pas le droit


Il ne peut pas clôturer sur la limite sans votre accord. Le mieux est alors de réfléchir ensemble au mur. Il y a ensuite partage des frais. S'il clôture chez lui il fait ce qu'il veut tant qu'il est conforme au réglement.
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
pas de soucis alex tu as raison fait donc
ok oui car si le voisin veut mettre quelque chose qui coute la peau des fesses et que nous nous souhaitons mettre le moins cher la on fait quoi ?
JE ne sais pas si on est en mitoyenete je vais regarder dans mon reglement de lotissement
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
j ai regarde sur mon reglement et c est note cloture en limite separative
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
PRISCLYLOUX a écrit:j ai regarde sur mon reglement et c est note cloture en limite separative


Comme presque tous les règlements....mais qu'est-il prévu ? 2 rangs d'agglos + grillage ? (dans ce cas un agglo de 20 cm il y aura 10cm chez vous et 10 chez le voisin
et vous financez la moitié du prix) ou uniquement grillage ?
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Photographe Env. 1000 message Carvin (62)
Pour labricotie c'est juste parce que je serai normalement en zone ANRU. Si le voisin fait l'achat et que je lui pais la moitié alors je n'ai pas de facture.

Pour le sujet. En général la pose est réalisée par les deux partis ? Jamais personne n'est tombée sur quelqu'un qui voulait faire poser?
Picto recompense Photographe
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
scsm81 a écrit:
PRISCLYLOUX a écrit:j ai regarde sur mon reglement et c est note cloture en limite separative


Comme presque tous les règlements....mais qu'est-il prévu ? 2 rangs d'agglos + grillage ? (dans ce cas un agglo de 20 cm il y aura 10cm chez vous et 10 chez le voisin
et vous financez la moitié du prix) ou uniquement grillage ?


ba c est ecrit cloture en limite separatives
les clotures ne sont pas obligatoires
elles seront constitues d un grillage d une hauteur de 2 metres double d une haie vive

parcontre autre question
il dise que toutes les clotures portail portillon ainsi que les murets techniques les seuils de portails et portillons seront realises en meme temps que les constructions.
Ils seront necessaire a la realisation des travaux de finitions en 2 eme phase de la voirie et des trottoirs qui s appuieront sur ces elements

cela veut donc dire que l on a combien de temps pour faire ca 8 mois ? LE TEMPs de la construction de la maison sa veut dire que l on doit le faire aussitot ?
Picto recompense Nouvel Aviseur
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