[Résolu] Problème d' "arbre à conserver"

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dawstom Picto info

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Le 01/02/2006 à 10h42 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Bonjour à tous,

Etant un nouveau venu dans le monde de la construction individuelle et en présence de mon premier problème je sollicite quelques avis ...

Je suis en train d'acquérir un terrain dans un lotissement.
Hors sur le lot choisi il y'a 2 arbres marqués dans le cahier des charges du lotissement comme "arbre à conserver", en effet le lotissement était une foret.
Le problème est qu'ils sont gênants non pas pour l'implantation de la maison mais de part leur position au bord de la maison.

Dans quelle mesure suis-je contraint à conserver ces arbres ?
A quels risques je m'expose si je les abats pour en conserver d'autres sur le terrain à la place ?
Ou à qui dois-je demander l'autorisation de les abattre en justifiant les problèmes et les solutions (conserver d'autres arbres sur le lot).

Merci de vos réponses.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.

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Malo

Le 01/02/2006 à 11h27 Env. 1000 message Bretagne (35)

Bonjour,
En effet, si ces arbres figurent "à conserver" dans le cahier des charges du lotissement ==> vous êtes tenu de les garder.
Cependant, vous pouvez joindre à votre dossier de demande de permis de construire une notice explicative faisant apparaître la gène que ces arbres vont vous occasionner et votre engagement à les remplacer par des sujets de même essence.
Vous pouvez aussi demander au lotisseur de modifier le cahier des charges, mais dans ce cas il vous faut l'accord de tous les co-lotis (procédure assez longue).
Quoi qu'il en soit :n'abattez pas ces arbres avant d'avoir obtenu l'autorisation car dans ce cas vous n'obtiendrez pas la conformitée de votre construction.
Bonne journée,
Malo

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kam

Le 01/02/2006 à 11h50 Env. 10 message 08

Bonjour,

Allez voir sur ce site vous verrez les conditions pour modifier un cahier des charges de lotissement.

http://www.anil.org/guide/pro/lotissement.PDF

Bon courage.

Allez asm

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Le 01/02/2006 à 11h58 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Merci bien.

J'ai regardé le paragraphe sur la modification du cachier des charges et effectivement je pense qu'il faut abandonner cette piste. (Merci kam).

Par contre je vais voir si je peux effectivement ajouter une note à ma demande de permis pour me permettre de supprimer les arbres "proches" de la maison et en conserver d'autres plus loin à la place (y'en a beaucoup d'autres que de toutes facons on veut garder).
Parce qu'effectivement ne pas avoir la conformitée ca me tente pas trop Crying

.(Merci Malo).

S'ils y'a d'autres gens qui ont des avis je reste à l'écoute.

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Malo

Le 01/02/2006 à 13h13 Env. 1000 message Bretagne (35)

kam a écrit:Bonjour,

Allez voir sur ce site vous verrez les conditions pour modifier un cahier des charges de lotissement.

http://www.anil.org/guide/pro/lotissement.PDF

Merci Kam : voila un document très intéressant.
Malo

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soso3571 Picto info

Le 02/02/2006 à 10h13 Env. 50 message Ille Et Vilaine

Nous aussi on vient d'acquérir un terrain en lotissement.
Un arbre également nous gêne. Mais apparement on peut l'abattre (c'est le lotisseur qui va le faire) mais par contre il faut en replanter un et pas forcément au même endroit.
Cependant je ne sais pas si c'est la même chose. Car ils disent bien dans le cahier des charges (ou autre ?) "tout arbre abattu devra être remplacé".

http://sophie3571.skyblog.com

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Malo

Le 02/02/2006 à 10h46 Env. 1000 message Bretagne (35)

Bonjour,
Dans le cas de Dawstom, ça peut être différent : en effet, dans beaucoup de communes, le PLU (ou POS) définit des espaces boisés à conserver. Ces EBC sont soumis à une réglementation stricte pour ce qui concerne l'abattage.
Malo

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dawstom Picto info

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Le 07/02/2006 à 10h24 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Pour ceux qui veulent connaitre la fin de l'histoire...

Après divers coups de fil le mec de la DDE et la mairie sont bien d'accord pour "déplacer" les arbres à conserver. C'est-à-dire conserver d'autres arbres sur le lot que ceux qui étaient marqués précedemment.

Donc plus de problèmes ... (pour l'instant au vue du nombre de messages sur ce forum).

Merci pour les réponses.

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lédil

Le 14/02/2006 à 17h17 Env. 80 message Alsace (67)

je rebondie sur ce sujet Tongue

nous avons signé pour un terrain en lotissement qui est encore qu'un champ avec des arbres dont 2/3 très vieux et très grands à peu près sur notre terrain

les terrains ne sont pas encore viabilisés et je me demande si les arbres allaient etre enlevé ou pas sachant qu'il n'y a rien à ce sujet dans le cahier des charges du lotissement

merci de vos infos Wub

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dawstom Picto info

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Le 15/02/2006 à 08h28 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Je vois 2 questions dans ton post :

- Les arbres doivent-ils être conservés ?
Si tu as déjà le cahier des charges du lotissement et qu'il n'ya rien de mentionné sur ton lot comme "arbre à conserver" je pense que tu n'auras pas a t'embetter pour certains vieux arbres qui se trouveraient pile sur la futur implantation ! Rolleyes

- Vont-ils enlever les arbres ?
J'ai bien peur que non, certes pour la viabilisation du lotissement ils vont faire sauter ceux qui les gênent pour la construction de la route et la mise en place des bornes mais les autres à mon avis vont rester et ca sera a toi de les enlever ou de les faire enlever.

Voilou pour mon avis. Cool

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lédil

Le 16/02/2006 à 11h54 Env. 80 message Alsace (67)

merci dawstom Rolleyes

donc même si il reste des vieux arbres après la viabilisation sur notre terrain, on pourra toujours les enlever (bonne nouvelle) mais nous meme (mauvaise nouvelle! )

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Le 16/02/2006 à 13h20 Env. 10 message Tarn Et Garonne

lédil a écrit:donc même si il reste des vieux arbres après la viabilisation sur notre terrain, on pourra toujours les enlever (bonne nouvelle) mais nous meme (mauvaise nouvelle! )

Ba ca dépend, ... Moi ca me tentait pas trop non plus le bucheronnage ... Chacun son métier ! Donc j'ai demandé un peu dans mon entourage et j'ai trouvé des personnes intéressées pour venir "nettoyer" le terrain c'est-à-dire abbatre les arbres, faire les découpes et bruler les résidus et en échange ils emmenent le bois pour eux.

Après ça dépend si t'as besoin du bois, moi j'ai pas de cheminée donc j'en avais pas besoin.

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