Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire refusé 2 fois

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 2.462 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Montigny En Gohelle (62)
bonjour à tous,

je suis nouvelle sur ce forum , je vais donc me présenter rapidement,

mon ami et moi avons fait l'acquisition d'un terrain en lotissement à Montigny en Gohelle (62) .c'est notre première constrution et tout cela ne nous parait pas simple!
je m'explique:le terrain a été viabilisé en juin dernier, notre constructeur a donc immédiatement envoyé le permis de construire (le 13/07).

celui ci est revenu 1 semaine plus tard en étant "refusé" (demande de complétude), notre constructeur a donc réenvoyé début aout le permis de construire, qui est à nouveau revenu refusé 1 semaine plus tard.

fin aout nous recevons un courrier en recommandé de la mairie , celle ci nous indique que le délai d'instruction de notre dossier est porté à 3 mois au lieu des 2 initiaux..

nous sommes donc toujours dans l'attente ,

quelqu'un a t'il déjà eu cette expérience?

pour les 3 mois de délai d'instruction la mairie se base t'elle sur la date de dépot initiale ou sur la dernière demande de complétude qu'elle nous a soumis?


je vous remercie
Citer
Messages : Env. 20
De : Montigny En Gohelle (62)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

La prolongation du délai d'instruction de la demande de PC doit être notifiée dans le premier mois suivant la date de dépôt. C'est cette dernière qui sert de base.
Dans votre cas, cette notification aurait dû vous être faite en premier, et donc, délai: 13/07->13/10, car si la mairie vous notifie une demande de pièces complémentaires, c'est que l'instruction a commencé, et qu'elle doit être fondée sur 3 mois.
Début août (date?) documents demandés fournis: font partir le délai de 3 mois->début novembre.
A quelle date le constructeur a-t-il renvoyé les dernières pièces manquantes? C'est cette date qui fait courir le délai de 3 mois. Sachant que désormais, la mairie ne peut plus vous demander de pièce complémentaires.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Aviseur Env. 100 message Haut Rhin
Pareil, PC refusé 2X, une fois par l'archi du lotisseur (lotissement un peu spécial...) et une fois par la mairie avec des arguments qui n'étaient même pas ni dans le PLU, ni dans le cahier des charges du lotissement (toiture terrasse végétalisé obligatoire)..Il est effectivement écrit que les 2 mois courent à partir de la dernière piece déposée...j'ai un peu les nerfs, car j'ai eu le recommandé le dernier jour du 1er mois!
Citer
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 29 mars 2025 à 00h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir