Achat d'une maison et ANC

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raoul74 Picto info

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Le 24/09/2011 à 19h13 Env. 100 message Doussard (74)

Salut ,

je suis en passe de devenir propriétaire d'une maison construite en 2000 avec assainissement individuel ... comble pour un futur proprio de maison avec fosse sceptique je suis dans la merde ...

L'assainissement est realisé de la manière la plus basique qu il soit , a savoir:

fosse toutes eaux et filtre a pouzzolane , puisard et tranchées d'infiltrations
Lors de la signature du compromis , le vendeur n'avait pas encore réalisé le contrôle de l'installation , mais m'avait remis le compte rendu du controle de 2007 qui ne mentionnait absolument rien de non conforme , ou alors des détails comme le fait que la sortie de la ventilation n'était pas au dessus de la surface habitée ( un bout de tube pvc , un chapeau et voila ... ) , et le fait que le proprio devait faire vidanger dans les 2 ans .
le vendeur allant dans tous les cas faire vidanger et recontrôler l 'installation avant la vente (obligation légale d'avoir un contrôle de moins de trois ans il me semble )

Un peu échaudé par une affaire de fosse sceptique ou j'étais vendeur moi même quelques mois plus tôt , j'ai fait rajouter en clause suspensive que si les frais de remise en conformité de l'installation dépassent les 2000€ je suis en droit d'annuler la vente

surprise ce matin , je vais aux nouvelles auprès de l'agence immobilière ... le contrôle de l'installation a été effectué et .. c'est la memerde ...

*le volume de la fosse OK en 2007 est devenu insuffisant (3000L pour une maison avec 4 chambres ... oui après recherche sur le net c'est trop petit mais elle n'a pas rétréci que je sache !)
===> est ce bien 4000L mini pour 6 pièces ou plus ? et qu 'est il possible de faire , en poser une deuxieme en parallèle , ou on refait tout ... ?

*aucunes remarques concernant le puis d'infiltration en 2007 , sur le nouveau contrôle il est marqué : ' le puit d'infiltration fait office de regard de répartition des tranchées en cas de mise en charge "
===> a corriger ou peut on le laisser comme cela ?

* tranchées d'infiltration , OK en 2007 .... dimensionnement insuffisant en 2011 , il y a 30 ML de drain en tout ( 3* 10m ) , de plus en remarque apparait : " sur verse du puit vers les tranchées d'infiltration" et en point a corriger donc "Uniquement eaux usées traitées? Non "
===> comment corriger cela ?

je m'engage en me basant sur un constat 100% OK en 2007 pour me retrouver avec une install a reprendre je le crains en grande partie en 2011
je l'ai un peu mauvaise la bizarrement ,d'autant plus que je suis dans une situation un peu speed avec un préavis sur mon appart au 5 novembre .... et une femme qui doit accoucher début novembre

Les normes ont autant changés que cela ?? le premiers contrôleur était un branleur ? le deuxième un mal baisé ou a t'il simplement appliqué avec sérieux la législation ..

Vu ma situation ( a la rue + le nain début novembre ) je me vois mal faire jouer la clause suspensive et vais essayer de négocier que le vendeur prenne une partie des frais en charge .

la remise en conformité de cette installation nécessite t elle une étude de sol ?
quel cout pour une fosse adapté + le drainage a refaire selon vous ?

Merci d'avance

Raoul

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Par ForumConstruire.com message

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Le 25/09/2011 à 15h16 Env. 100 message Doussard (74)

Re- bonjour ,

help

que faire ??? ou plutot quoi faire?

suis je obligé de refaire une étude de sol ?

puis je me contenter de remettre une toutes eaux de capacité supérieure et doubler le drainage ??

dois je tout arracher ??

y a t il des possibilités d'obtenir des subventions et auprès de qui ??

je broie du noir à 15 jours de la signature là .... ma femme va pas tarder à me faire un accouchement nerveux , pétage de plomb

merci d avance

Raoul

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JacK

Le 25/09/2011 à 15h31 Env. 1000 message Seine Et Marne

Bonjour,

Je pencherai pour un branleur qui a fait le contrôle en 2007. Sauf s'il n'avait pas les info sur l'installation.
La réglementation à changé en sept 2009 mais sans remettre en cause les régles de base de l'assainissement.

Le dimensionnement de la fosse toutes eaux est de 3000 litres minimum pour une maison de 5 pp (on compte 1000 litres par chambre). Donc pour votre maison de 6pp il faut une fosse de 4000 litre. En soit, ce n'est pas la non conformité la plus flagrante, car il suffit de faire des vidanges plus régulières.
Il n'est pas possible de placer une fosse de 1000 litres (ça n'existe pas) en parallèle, la répartition des effluents ne serait pas optimal. Au pire, vous pouvez ajouter un filtre décolloïdeur de 1000 litres derrière.

Le puits d'infiltration (puisard ?) n'a jamais été accepté dans le traitement des eaux usées (en 2007 comme en 2011). Surtout dans la configuration que vous indiquez, en sortie de fosse.
Dans ce cas, il faut condamner l'utilisation du puits pour les eaux usées.

30m de tranchées d'infiltration sont effectivement insuffisantes pour une maison de 6 pp. Au minimupm, si la perméabilité est bonne, il faut 60m de tranchées.

Au vu de l'assainissement, s'il n'y a pas de risque sanitaire ou environnemental, la filière peut rester en l'état. Vous savez juste que vous achetez un assainissement non conforme.
Mais vous avez 1 an pour remédier aux non conformité, sans quoi vous en supporterez toutes les conséquences.

Dans votre cas, j'insisterai auprès du vendeur pour faire réaliser une étude pédologique et un chiffrage des travaux nécessaire pour la réhab de l'assainissement.
Vous aurez ainsi le coût des travaux et un poids pour négocier avec le riverain.
Vous pouvez également contacter le SPANC pour avoir des infos sur les contrôles de 2007 et 2011.

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raoul74 Picto info

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Le 25/09/2011 à 18h52 Env. 100 message Doussard (74)

JacK a écrit:Bonjour,

Je pencherai pour un branleur qui a fait le contrôle en 2007. Sauf s'il n'avait pas les info sur l'installation.
La réglementation à changé en sept 2009 mais sans remettre en cause les régles de base de l'assainissement..

bahhh il est parti sur la même base en 2007 .. l'installation n'a pas bougé et le meme nombre de chambres sont déclarées sur les deux rapports

JacK a écrit:
Le dimensionnement de la fosse toutes eaux est de 3000 litres minimum pour une maison de 5 pp (on compte 1000 litres par chambre). Donc pour votre maison de 6pp il faut une fosse de 4000 litre. En soit, ce n'est pas la non conformité la plus flagrante, car il suffit de faire des vidanges plus régulières.
Il n'est pas possible de placer une fosse de 1000 litres (ça n'existe pas) en parallèle, la répartition des effluents ne serait pas optimal. Au pire, vous pouvez ajouter un filtre décolloïdeur de 1000 litres derrière.

OK , on verra pour la solution la moins chère entre le filtre décolloïdeur et une fosse béton 4000L ( dans les 1000€ une toutes eaux béton avec préfiltre nan ?? )

JacK a écrit:
Le puits d'infiltration (puisard ?) n'a jamais été accepté dans le traitement des eaux usées (en 2007 comme en 2011). Surtout dans la configuration que vous indiquez, en sortie de fosse.
Dans ce cas, il faut condamner l'utilisation du puits pour les eaux usées.

en gros pour faire les choses bien , toutes les eaux doivent passer par la fosse toutes eaux , et direct dans les drains via un ragard de repartition , seules les pluviales vont dans le puisard ..

.mouais donc les drains qui sont direct à travers le " cercle" béton placés à 50 cm du haut du puisard sont bons à benner certainement , irrécupérables ...

JacK a écrit:
30m de tranchées d'infiltration sont effectivement insuffisantes pour une maison de 6 pp. Au minimupm, si la perméabilité est bonne, il faut 60m de tranchées..

à priori et pour avoir possédé un terrain pas loin ( ou j'avais fait réalisé une étude ) je ne devrais pas avoir de soucis de perméabilité , c'est un ancien lit de rivière blindé de caillasse et de sédiment
mais bon a faire étudier je pense refaire appel à la même hydrogéologue qu'en début d'année ( rapide et pas trop chere , 800€)
ca revient à combien de poser 60ml de drain environ , une estimation ?

JacK a écrit:
Au vu de l'assainissement, s'il n'y a pas de risque sanitaire ou environnemental, la filière peut rester en l'état. Vous savez juste que vous achetez un assainissement non conforme.
Mais vous avez 1 an pour remédier aux non conformité, sans quoi vous en supporterez toutes les conséquences.

et la ... c'est le drame ... sur le doc du SILA /SPANC on peut lire :

risque pour la salubrité publique ==>oui , rejet au milieu naturel des eaux usées sans traitement
impact négatif sur l'environnement ==> oui , rejet au milieu naturel des eaux usées sans traitement

tout ça à cause de sa connerie de raccordement de la fosse sur le puisard , puisard lui même branché sur les drains ...

en gros je pense que l install doit être en point noir ...

JacK a écrit:Dans votre cas, j'insisterai auprès du vendeur pour faire réaliser une étude pédologique et un chiffrage des travaux nécessaire pour la réhab de l'assainissement.
Vous aurez ainsi le coût des travaux et un poids pour négocier avec le riverain.
Vous pouvez également contacter le SPANC pour avoir des infos sur les contrôles de 2007 et 2011.

un entrepreneur qui travaille habituellement avec le SPANC doit passer demain pour chiffrer la réhabilitation , j'en rigole d'avance sans étude préalable,
J'espere que mon vendeur sera ouvert à la négociation ... lui a deja un autre logement ... moi je suis dos au mur, le cout je l'estime à la louche entre 6et 8 k€ vu que tout semble a reprendre ( fosse trop petite , épandage sans regard de répartition et drains pris dans le béton du puisard ) je souhaite me tromper

merci de ta réponse

Raoul

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Le 26/09/2011 à 20h07 Membre utile Env. 2000 message Dordogne

Bonsoir raoul74
Bon que puis je rajouter après sieur JacK que je salue au passage
Je pensais dans un premier temps que l ancien proprio avait déclaré 3 chambre + 1 bureau pour passer avec une 3 m3 mais si sur le rapport il est noté 4 chambre la je pencherais aussi pour un branleur.
Seule chose que je vous conseillerais c'est de ne pas prendre de fosse béton car celles ci sont attaquées par anhydride sulfureux ou dioxyde de soufre et l’agrégat pour les tranchées doit être de type non calcaire (alluvionnaire ou concassé de diorite par exemple et d'une granulométrie 15-40mm)
Dernière chose je pencherais plus vers 6 K€ que 8 K€

Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux

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raoul74 Picto info

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Le 26/09/2011 à 21h27 Env. 100 message Doussard (74)

panda24 a écrit:Bonsoir raoul74
Bon que puis je rajouter après sieur JacK que je salue au passage
Je pensais dans un premier temps que l ancien proprio avait déclaré 3 chambre + 1 bureau pour passer avec une 3 m3 mais si sur le rapport il est noté 4 chambre la je pencherais aussi pour un branleur.
Seule chose que je vous conseillerais c'est de ne pas prendre de fosse béton car celles ci sont attaquées par anhydride sulfureux ou dioxyde de soufre et l’agrégat pour les tranchées doit être de type non calcaire (alluvionnaire ou concassé de diorite par exemple et d'une granulométrie 15-40mm)
Dernière chose je pencherais plus vers 6 K€ que 8 K€

Bonjour , et merci de ta réponse ,

il y a bien le meme nombre de chambre de declarées , 4 + 1 bureau ... CQFD

donc plutot une fosse "plastique" que béton ? niveau solidité , idem ?? pas de risque d'écrasement ou autre ?

je vous soumettrais les devis que je vais avoir pour l'adéquation des matériaux

mon vendeur accepte de prendre en charge la quasi totalité des travaux, qu'il déduira du prix de la maison , .. la on en est au stade RDV pour étude de sol

Merci a vous

Raoul

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Le 27/09/2011 à 19h34 Membre utile Env. 2000 message Dordogne

Bonsoir raoul74
Oui que du PVC (regard compris) la M.... n'accroche pas, d’ailleurs les fosses béton on un avenir limité dans le temps les gros constructeurs commence à investir dans des unités de fabrication PE.
Oui il y a ABSOLUMENT aucun problème à la pose fosse PE il faut juste remblayer correctement la fosse (mais j ai deja vue des fosses béton écrasées avec un mauvais remblayage
Pas de probleme pour l avis sur le devis
Cldt

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JacK

Le 27/09/2011 à 20h44 Env. 1000 message Seine Et Marne

La fosse en béton à quand même des avantages sur les fosse PVC (& co).

Selon moi, la fosse n'est pas le point le plus problématique de votre installation.
Si elle n'est pas en mauvais état, il est envisageable de la réutiliser.
Le problème de dimensionnement peut être résolu en ajoutant un filtre décolloïdeur de 1000 litres en aval de la fosse (et en remplacement de celui éventuellement présent dans la fosse).
Si votre spanc est compréhensif, ça passera peut être.

Le point le plus gênant, c'est le traitement derrière : le puisard avec un trop plein vers une tranchée d'épandage.
La il faut être certains des capacités épuratrice du sol pour définir une filière adaptée.

Ce qui est rageant dans cette histoire, si en 2007 le SPANC avait correctement fait son contrôle ou en tout cas s'il n'avait pas 'oublié' d’émettre des réserves sur le volume de la fosse et du puisard, le proprio de l'époque aurait eu la possibilité de se retourner contre l'entreprise qui a réalisé les travaux en 2000. Maintenant c'est foutu.
a voir la possibilité de vous retourner contre le SPANC pour erreur de contrôle.

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panda24 Picto info

Le 27/09/2011 à 21h09 Membre utile Env. 2000 message Dordogne

Oui mais apparemment le vendeur prend en charge la quasi totalité des travaux donc pour raoul74 éventuellement l ancien proprio peut voir avec le spanc

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