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Remblai sur terrain...

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Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous,

Je viens d'acquérir un terrain pour y construire une maison.

Dans le sous-seing, il était mentionné que j'avais 15 jours pour faire une étude de sol; si je ne la faisais pas, je ne pourrais pas ultérieurement me retourner contre le vendeur, si je la faisais et que l'étude montrais un cout >5% de l'acquisition, je pouvais annuler l'achat.

Je ne l'ai pas fait; le constructeur avait qui j'ai signé (je suis encore dans la période de rétractation) a procédé à une étude de sol qui montre du remblai sur 1m30 de profondeur au 4 coins de l'implantation de la maison (100m2). Il me demande 10000 € pour faire des fondations plus profondes (5 rangs de parpaings supplémentaires)

Puis-je me retourner contre le vendeur du terrain pour demander des dommages ou annuler la vente du terrain ?

Est-ce que le montant que me réclame le constructeur se justifie ?

Est-ce que j'ai des risques de fissures à moyen terme ou à court terme ?

Ne vaut-il pas mieux que je revende le terrain ?
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Messages : Env. 10
Dept : Gironde
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
AAMOI vite.
Pour ce qui est du vendeur, il t'a mis en garde donc si tu ne l'as pas pris en compte, c'est pour toi. Maintenant si tu as signé un CCMI et que le constructeur n'a pas pris en compte les spécificités de ton terrain, c'est pour sa pomme. Selon la loi, parce qu'au final il te le fera toujours payer.
Par rapport à ta dernière question, est ce que tu es toujours dans les 15 jours après l'acquisition ou pas ?
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
L'imagination est plus importante que le savoir. Einstein
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Messages : Env. 1000
De : 06 Auribeau (sud Est) (6)
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Env. 10 message Gironde
En fait, le constructeur a fait la demande d'etude de sol avant de m'envoyer par recommandé le contrat. Donc je ne suis pas encore engagé dans ma période de rétractation. Mais il ne veut plus me l'envoyer car dans l'état, le surcout est pour lui (je me suis engagé sur un prix). Donc il est à l'étude, de me refaire un contrat majoré ...

C'est quoi un CCMI ?
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Messages : Env. 10
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Pour le vendeur, s'il est professionnel il y a peut-être moyen de faire quelque chose surtout que s'il a inséré cette clause sans que tu lui demandes il doit y avoir anguille sous roche (voir avec un notaire ou un avocat).

Pour le contrat si tu ne l'as pas encore reçu en AR le constructeur n'est pas engagé sur un prix ferme et définitif (à moins que vous ayez déjà signé tous les 2), tu peux te rétracter et faire jouer la concurrence...

Sinon si tu préfères laisser tomber tu peux aussi ne pas avoir ton prêt...enfin sauf si tu l'as déjà...

CCMI : Contrat de construction de maison individuelle.

A+
Skau
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Messages : Env. 1000
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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
Bon pour ton problème, si ça fait moins de 15 jours que tu as signé chez le notaire annule tout. Sinon, je ne vois pas comment tu vas pouvoir faire jouer un vice caché avec le propriétaire alors qu'il t'a mis en garde au moment de la signature. Si tu n'as pas 10k€ tu le dis à ton constructeur qui va choisir de déchirer le CCMI ou de te l'envoyé tel quel. Puis tu consulte d'autres constructeurs en les informants du risque qu'ils ont à prendre en compte, en espérant que tu tombes sur un constructeur qui saura répondre à tes attentes.
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
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Messages : Env. 1000
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
J'ai déplacé le message avec les réponses et supprimé l'autre Wink
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumconstruire.com
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
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Env. 90 message
Moi a ta place je conserverais ce constructeur qui fait son travail correctement,il ne font pas tous une étude de sol avant. Smile
@+ Wink
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Messages : Env. 90

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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Ca c'est vrai...pour une fois qu'il y en a un qui fait ça correctement c'est peut-être dommage de changer...essaye de négocier.

A+
Skau
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Messages : Env. 1000
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Env. 60000 message
Le délai de 15 jours pour effectuer une étude de sol me paraît anormalement court.

Le vendeur n'est certainement pas de bonne foi.
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Messages : Env. 60000

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En cache depuis le vendredi 11 avril 2025 à 06h02
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