Terrain en idivision

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romainliance Picto info

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Le 06/10/2011 à 12h52 Env. 10 message Seine Et Marne

Bonjour à tous, nous avons depuis peu un grand projet de construction familiale avec ma fiancée et mes beaux-parents, à savoir que la maison qui nous intéresse possède un terrain constructible de 2500m² + 2ha de terrain équestre. Bien evidamment l'activité principale sera d'y faire une ecurie. cela etant, la partie qui m'interesse c'est concernant le terrain de 2500m² constructible.
Il est en indivision, et actuellement est déjà construit une maison neuve de 150 m². Nous voulions savoir comment faire construire une deuxième maison, la notre, sur le terrain indivision constructible? je pense qu'il faudra certainement faire une division du terrain..
Nous avons lu le PLU de la commune, celui-ci situe le terrain en zone UB, et précise qu'il faut une habitation par unité foncière, d’où certainement la division à faire si nous voulons effectuer notre projet. Ou alors faire une extension, mais cela nous empêchant d'avoir notre dépendance...
Merci à vous.

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Jester06 Picto info

Le 06/10/2011 à 13h28 Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes

Bonjour,

oui il faut voir pour une division parcellaire. A savoir qu'il faudra vérifier...
- s'il n'y a pas une surface mini pour construire
- combien de SHON (par rapport au COS) est attribuée par parcelle (attention cela peut concerner la parcelle originale et non juste la division notamment en zone UB ou les communes)

Genre si la SHON max autorisée est de 300m² par parcelle, même divisée on peut vous imposer de ne pas dépasser les 300m² moins la SHON de la maison actuelle (ce qui a été mon cas).

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romainliance Picto info

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Le 06/10/2011 à 13h43 Env. 10 message Seine Et Marne

sur le rapport du diagnostique des installations d'assainissement collectif est indiqué parcelle S > 500m² ce qui veux dire quoi concrètement?

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Jester06 Picto info

Le 06/10/2011 à 13h48 Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes

Je ne sais pas ce qu'indique la valeur, faudrait avoir le document, mais sur votre PLU, tout est indiqué. Pour l'assainissement ça me semble vouloir dire que la parcelle fait plus de 500m², rien de plus. Regardez votre PLU donc ;)

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