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Annuler un contrat de construction???

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Env. 20 message Loiret
Bonsoir,

Je me tourne vers vous car j'ai besoin que quelqu'un m'aide...
Nous avons signé un contrat de construction en Mars 2011 ainsi que la promesse de vente d'un terrain avec une agence.
Nous n'avons pas signé chez le notaire encore c'est prevu pour fin janvier 2012! c'est un lotissement et ils commencent tout juste les travaux de bornage avec le geometre la semaine prochaine.

Bref, nous voudrions casser le contrat avec le constructeur et en changer, car on s'apercoit qu'on aurait pu avoir moins cher ailleurs et plus grand!
nous n'avons versé aucun accompte, il est d'ailleurs noté 0 zéro euro de versé.

Avons nous des frais alors que rien n'est commencé, ni meme l'amenagement du lotissement?bref ya rien quoi!

Auquel cas ce serait non, est ce possible de déduire toutes les options qu'on avait rajouté afin de faire nous meme?
nous avons choisi un modele avec combles amenageables, il est prevu que nous fassions l'etage mais on avait demandé au constructeur de faire le plancher bois, et il nous chiffre ca 5000€!
on est vraiment novice et on a des amis qui nous ont dit que nous meme ca nous couterait 3 fois rien de le faire...pareil pour le carrelage, les lucarnes et velux que j'ia demandé...

car ca nous ferait une sacré economie ; plancher 5000€, velux 2000€, lucarnes 5000€, carrelage 2600€...

notre souhait 1er est de changer de constructeur et ne pas avoir de frais, mais si cela n'est pas possible, peut on modifier le contrat signé (avec les annexes?)


D'avance merci de votre réponse!
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
bonjour
avez vous recu votre contrat de construction en recommande ?
Si la reponse est oui il n y a pas de solution sans rien donner
le seul truc pour rompre le ccmi c est de verser 5% du prix de la maison
en revanche tu as tout a fait le droit de modofier en faisant des avenant aussi bien en rajoutant qu en retirant

si jamais tu n as pas recu ton contrat de ccmi par recommande ce qui est illegale la tu es en droit de faire toi meme un recommande pour dire que tu resilie ton ccmi
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=10400
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Prisclycloux, ne soit pas si affirmative dans ta réponse

Il suffit de trouver une faille dans le contrat et celui ci devient annulable

Et comme le dit l'aamoi, tous les contrats pratiquement ont une faille

Si le contrat n'est pas reçu en recommandé, ce n'est pas illégal, puisqu'il peut etre encore envoyé, mais ce qui est sûr , c'est qu'il est annulable immédiatement

Ce dont je suis surpris, en revanche, ait que tu ais pu signé un compromis sur un lotissement non sorti de terre et donc non réceptionné
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 20 message Loiret
oui jai recu le contrat en recommandé...mais je n'ai rien versé du tout...

et oui jai signé un "compromis de vente" pour un futur lotissement (a priori beaucoup le font rien que dans mon lotissement il y a 28terrains de pris sur 32!)

c pas le terrain qui me pose soucis c'est le constructeur en fait lol!
pareil en relisant le contrat tout a lheure il est noté que les tuiles 22 au M2 sont IMPOSEES par le plu, sauf que dans le cahier des charges du terrain c noté tuiles 22 au m2 MINIMUM donc c pas imposé mais je peux mettre 44 au M2 (qui est moins cher!)je peux jouer la dessus?comment savoir si ya une faille dans mon contrat?
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
S'il s'avère que le compromis ne pouvait etre signé, alors de fait le CCMI ne pouvait etre signe, lui non plus
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Env. 20 message Loiret
jai pas bien compris...lol
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Env. 20 message Loiret
le compromis du terrain a été signé et on a recu aussi en recommandé 2exemplaires car pas mariés...avec conditions suspensives jusqu'au 28juin 2011
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Fut un temps, il était impossible de signer un compromis pour un terrain en lotissement, tant que ledit lotissement (viabilités) n'était pas réceptionné

Peut etre les bises ont elle changées, mais je suis surpris tout de même
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Env. 20 message Loiret
bah je ne sais pas du tout jy connais rien...ce qui m'embete c surtout de rester avec ce constructeur...
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Dans ce cas, tu te rapproches de l'aamoi, tu adhères à l'association et ensuite tu soumets ton contrat et eux te diront s'il contient des clauses illegalles
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Env. 20 message Loiret
malheureusement je ne peux pas donner 80€ actuellement...je vais me renseigner auprès du vendeur du terrain et aussi de l'autre constructeur qui m'intéresse, peut etre qu'ils me diront comment faire...après je pensais aussi demander a ma banque un papier comme quoi ils refusent le pret...maisd je ne c pas si c possible
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Pardon louloute45 de te dire les choses de la sorte mais si tu n'as pas une marge de 80 € dans le cadre d'une construction, alors tu cours à la catastrophe Blush
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Env. 20 message Loiret
ce n'est pas que j'ai pas une marge de manoeuvre de 80€ mais là ya les impots a payer et l'eau donc ca passe là dedans, d'autant que c'est juste pour savoir si on peut annuler...
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Env. 2000 message Gironde
Vous ne regretterez pas vos 80 euros s'ils vous permettent d'économiser 5% du prix de la maison.
D'autant que votre adhésion vous servira pour votre projet à venir.
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Env. 20 message Loiret
oui c'est sur mais je me dis aussi que si ce n'est pas possible d'annuler les 80€ sont pour ma pomme!je viens d'avoir un juriste de l'adil qui me dit que je peux annuler que si les conditions suspensives ne sont pas faites, en l'occurence un refus de pret...
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En cache depuis le vendredi 17 janvier 2025 à 13h47
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