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Obligation de conseil du constructeur ?

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Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Bonjour à tous,

Nous sollicitons votre aide car nous avons un énorme problème et besoin de conseils. Nous faisons construire notre maison individuelle et nous venons d'apprendre qu'elle se trouve sur une des limites séparatives du terrain et que le terrain voisin va construire sa maison sur la notre donc nous deviendront mitoyen !! Ce dont le constructeur ne nous a jamais parlé car de l'autre coté il n'y a pas de voisin mais la limite est biscornue donc le constructeur qui ne fait que des ossatures metalliques n'aurait pas pu faire notre maison. Aujourd'hui nous sommes effondrés de réaliser qu'il ne nous en a jamais parlé et que notre rêve de maison individuelle ets brisée ! Peut on d'après vous engagé sa responsabilité en matière de conseil ? sur nos plans il y a bien noté limite séparative mais nulle part mentionné possibilité de mitoyenneté !
Merci d'avance de nous aider.
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 700 message Indre
Vous n'avez jamais consulté le PLU?
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Nous n'avons pas eu ce PLU ? es-ce le constructeur qui doit ne le fournir ou lors de l'achat du terrain ?
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message Indre
Quand tu achètes un terrain, tu as la possiblité de te rendre à la mairie et demander le PLU. C'est gratuit.
Tout acheteur devrait/peut le faire.

La limite séparative peut être constructible ou pas, avec des contraintes restrictives ou pas....c'est le PLU qui décide.

Je ne sais pas s'il (le constructeur) a fait exprès de ne pas vous détailler ce qui pouvait se passer, mais vous auriez "dû" chercher l'info.

Là, je ne sais pas si vous pouvez avoir un recours avec le constructeur... il n'a pas "menti"
Peut être pouvez vous consulter ce fameux PLU et vérifier que le propriétaire voisin respecte bien les contraintes?
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Je comprend mais nous n'y connaissons absolument rien à la construction et nous avons entierement fait confiance au constructeur , je ne savais même pas que le PLU pouvait être consulté, il a carrément abusé de notre confiance , maintenant comment faire ?
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message Indre
aurorer a écrit:Je comprend mais nous n'y connaissons absolument rien à la construction et nous avons entierement fait confiance au constructeur , je ne savais même pas que le PLU pouvait être consulté, il a carrément abusé de notre confiance , maintenant comment faire ?


Abusé, je ne crois pas...
Je pense juste que vous ne vous êtes jamais posés la question.
La construction en limite de parcelle est un "risque" pour chaque terrain.
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message Indre
Sinon le constructeur est-il intervenu dans la vente du terrain? vous l'a-t-il imposé?
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

étonnant quand même, tu achètes un terrain tu vois bien où sont les limites entre TON terrain et celui des voisins.

si tu construits en limite autrement dit à ras de ta propriété tu dois bien te douter que les autres peuvent en faire autant !

"votre rêve s'effondre"
"il a carrément abusé de notre confiance" heu non faut pas abuser quand même vous avez bien signé un contrat ? avec des plans non ?
c'est un CCMI ou une vente en VEFA ?

vous en êtes où dans cette construction ? si elle n'est pas commencée vous pouvez peut-être demander un modificatif et décaler votre maison si VRAIMENT ce détail est tragique.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 2000 message Gironde
En plus ce sont des maisons accolées, pas mitoyennes.
Un mur chacun et deux dalles désolidarisées. ça limite les nuisance.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 700 message Indre
Effectivement, là, j'ai une maison mitoyenne des deux côtés :
Mitoyenneté 1 : mon garage (mur) - (mur voisin) leur garage ===> pas de nuisance (je n'entends jamais le bébé qui pleure, je les entends juste un peu quand ils sont dans leur jardin.. ce qui est tout à fait normal)

Mitoyenneté 2 : mon salon (mur) - (mur voisin) son salon ===> pas de nuisance... mais c'était un retraité
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Merci de vos réponses parfois trés sonnées !!!, on c'est fait avoir comme des débutants que nous sommes , nous habitons à Paris et faisons construire à Nantes donc tout c passé par mail et téléphone et évidement quand on construit sur la limte séparative on ne pense pas que le voisin peut en faire de même , on s'en est rendu compte sur place une fois les murs montés car effectivement sur les plans sont notés la limite mais nous n'avons pas percutés mais merci à certaines qui confirme notre naïveté et notre stupidité !
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
désolée pour le piquant de ma réponse
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Pour Elisa ce "détail" est pas tragique, je demande juste des conseils pas que l'on juge la gravité ou pas de la situation! on a toujours vécu en appartement, une maison individuelle c'est notre rêve alors quand on apprend que le voisin sera collé à nous , pour nous ce n'est pas un détail mais réellement un rêve qui s'effondre et je ne demande pas la pitié mais juste le respect de "comment chacun voit les choses"
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
effectivement elisa plus que piquante mais au moins les choses sont claires !! le truc c'est qu'esqu'on peut faire maintenant? Nous ne mettons pas tout sur le dos du constructeur mais il aurait quand même pu nous prévenir de cette situation ? non ? ou je suis encore dans l'utopie ?
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message Indre
Est ce que la construction est lancée?
C'est quoi la largeur du terrain?
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Amandine faut suivre, les murs sont montés
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 700 message Indre
***** a écrit:Amandine faut suivre, les murs sont montés


ha zut !

(désolée, je bosse en même temps , je n'ai pas assez d'yeux)

bon bon aurore.... je ne sais pas quoi te dire.... c'est sûr que c'est difficile à admettre que tu pensais être la seule à pouvoir construire en limite de propriété..
Ca modifie un peu la visualisation mentale du projet.
Mais vous aurez cette maison avec son jardin de l'autre côté non? vous n'êtes pas mitoyen de partout?

et le mur mitoyen? c'est quelle pièce? la cuisine? le garage?
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
Oui la construction est lancée car nous nous en sommes rendus compte sur place en demandant au conducteur travaux ou était la limite du terrain et il nous a gentiment répondu " bah c'est votre mur de maison !" et la large du terrain est de 11 m et de l'autre coté il y a bien 3 m mais aucuns voisins et il nous a dit que si on avait voulu décalé la maison on aurait pas pu faire construire avec eux car de l'autre coté le terrain n'est pas droit et ce n'est pas une construction en parpaings donc pas possible de faire autrement que carré ou rectangulaire.
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Carrieres Sous Poissy (78)
le mur mitoyen devait être le garage mais la mairie nous a demandé d'inverser le sens de la maison pour l'obtention du permis donc se sera notre chambre mitoyen au voisin
Messages : Env. 10
De : Carrieres Sous Poissy (78)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message Indre
ha mince...
et là, c'est pour rester polie :-o
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Champigny Sur Marne (94)
bonjour
ça surprend toujours un peu ,surtout quand on a commencé le premier.
on t'a tout dit ,personne n'est responsable dans cette affaire ,sauf vous.
quand on connait ce principe de base,on achète un terrain plus grand pour se décoller de partout.ce qui est "marrant" ,le plus grand n'a pas le droit de se coller.mais le petit si!
deuxième version ,le grand fait une demande de découpage et il se colle ou il veut.
désolé pour vous ,mais vos voisins seront peut être des gens charmants,et ça sera vite oublié.
gege
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Champigny Sur Marne (94)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 2000 message Gironde
En plus vous ne verrez pas le pignon du voisin en limite.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Seine Maritime
aurorer a écrit:effectivement elisa plus que piquante mais au moins les choses sont claires !! le truc c'est qu'esqu'on peut faire maintenant? Nous ne mettons pas tout sur le dos du constructeur mais il aurait quand même pu nous prévenir de cette situation ? non ? ou je suis encore dans l'utopie ?


Bonjour,
je crois que tu ne te rends pas compte de ce qu'est un constructeur.
Il ne réfléchit pas à la place de ses clients. C'est à ses clients de réfléchir à ce qu'ils veulent ou non.
Le client décide, le constructeur, lui, il fait, c'est tout.
Comme cela a déjà été dit, si vous avez fait construire en limite de propriété, vous auriez dû vous-même anticiper que les voisins puissent en faire autant, cela semble logique.
Votre constructeur ne pouvait pas deviner l'importance pour vous d'avoir une maison "individuelle". D'autant plus qu'avec la faible largeur du terrain que vous avez choisi, c'était pour ainsi dire inévitable.
Vous lui demandez de jouer un rôle de conseil qui relève plutôt d'un architecte à mon avis.
Maintenant, si votre construction est en cours, il n'y a plus rien à faire.
Bonne continuation.
Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 700 message Indre
Surtout qu'à la base, juridiquement, une maison individuelle c'est juste une maison qui comporte pas plus de deux logements.
Rien n'est précisé sur la mitoyenneté.
Messages : Env. 700
Dept : Indre
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 700 message Pont St Martin (44)
Bonsoir,
La construction lancée, plus possible de faire grand chose malheureusement. Peut-être que vous pouvez améliorer l'isolation phonique (avec un avenant), mais ce sera un surcoût.
Pour vous rassurez, si ça se trouve, vous n'aviez pas d'autres choix que d'être mitoyen (de + en + les mairies imposent un shoon restreint de manière à finalement imposer la mitoyenneté, pour des économies d'énergie...). Perso, il était hors de question pour nous d'être mitoyen, mais ça ne t'aide pas je sais bien... mais ça tient à des soucis de voisinage récurrents (nuisance sonores, on a toujours eu le chic pour tomber sur des voisins hors du commun (l'alcolo qui fait la foire tous les soirs, les étudiants seuls au monde..., j'en passe). A force, on a épuisé notre tolérance...
Au mieux donc, regarde pour améliorer ton acoustique.
Et dis toi que tes voisins seront intelligents (à priori), et probablement charmants comme dit Gege94500.

Au fait, c'est où sur Nantes (on fait construire sur St Aignan) ?

Bon courage Rolleyes
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
De : Pont St Martin (44)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 12 décembre 2024 à 18h42
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