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Decouverte citerne epandage : vice cache ?

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Env. 20 message Nice (6)
Bonjour a tous,

Nous avon achete un terrain en mai 2009, avons depose un permis obtenu en Decembre 2010, le droit de recours purge, nous avons demarre les travaux en mai 2010.

Lors du terrrassement, nous avons decouvert une enorme citerne (genre citerne de camion essence), cette citerne n'etant plus utilisee et se trouvant en plein milieu du terrain, nous l'avons faite enleve a nos frais.

Nous sommes en bout de chemin privee au bout d'une descente, nous avons fini la construction et nous sommes installe depuis 4 mois.

A chaque pluie, un torrent d'eau deboule sur notre terrain, nous avons donc fait un courrier a tous les voisins en leur signalant notre situation et leur avons propose de se reunir pour les eaux pluviales. Et la surprise, il nous informe que la vieille citerne etait en fait une citerne d'epandage (alors que j'ai fait des photos et des videos et qu'il s'agit d'une vieille citerne de retention des eaux de pluie pour l'arrosage). Les voisins nous demande donc de remettre une citerne ???

Je precise qu'avant notre construction, l'eau de pluie passer sur notre terrain et continuer son chemin sur un terrai vague en contrebas, mais maintenant en contrebas il y a un immeuble en construction et le promoteur refuse de raccorder nos eaux pluviales. En aucun l. 'eau de pluie n'allait dans la citerne.
Que faire ?

A chaque pluie nous ne dormons pas de la nuit.

Quel recours envers le vendeur qui avez connaissance de cette citerne ?

Quel recours envers l'etude de sol qui ne nous a pas indiquer qu'il y avait une citerne?

Quel recours envers les voisins qui se cachent derriere cette citerne de plus de trente ans et plus en fonction depuis au moins 10 ans ?

Nous sommes des gens honnetes et nous avons emprunte et mis toutes nos economies dans cette maison. Nous avons appeler la mairie qui ne veut rien savoir et nous dit qu'il s'agit d'un pb de droit prive.

Aidez nous SVP
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 60 message Carcassonne (11)
Bonjour,

DIfficile de répondre comme ca à ce problème.
La 1er chose voir avec le Notaire si une servitude ou autre est signé sur le terrain. Après s'il n'y a rien, vous etes chez vous vous faite ce que vous voulez avec le terrain, les voisins eux par contre doivent tenir leur EAUX.
VIs a vis des voisins vous n'avez rien a faire, a eux de contenir leur eaux, voir meme a vous de les attaquer si tous dévalle chez vous !

Bon courage.

Cdt
Messages : Env. 60
De : Carcassonne (11)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Bonsoir,
Je leur ai fait un courrier recommande (12 voisins), mais ils ont tres mal reagis et ont l'air de vouloir ignore le probleme !!!
Ils m'ont repondus par courrier que je devais remplacer la citerne.
Je le ferait si je savais que cela reglerai le probleme, mais j'ai fait un calcul rapide du volume d'eau et il en ressort qu'il faudrait une citerne de 30m cube, cela revient a dire prendre la surface de 50% de mon terrain qui ne fait que 534m2
( le chemin prive arrivant chez moi fait 300m de long sur 3m de large)
Comment dois je proceder ? Avocat, Mairie, Notaire ?
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Les Granges Le Roi (91)
Bonsoir, il faut savoir que ce terrain, c' est chez vous, donc l' eau arrivant de vos voisins n' a rien à faire chez vous, c' est à eux de faire le neccessaire! ou d agir en association pour faire un assainissement des eaux pluviales avec puisards! Votre cuve servait de reservoir... cest simple à verifier... y avait il des tuyaux y arrivant et d ou venaient ils? si aucun tuyeau ni rien... je ne vois pas en quoi ce reservoir aurait pu récupérer tout l eau du secteur!
Construire,rénover une chose est un plaisir!
Réparer les conneries des autres est une corvée!
J’adore les rumeurs. Les faits sont parfois trompeurs, tandis que les rumeurs vraies ou fausses sont souvent révélatrices.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Les Granges Le Roi (91)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonsoir,

si l'eau provenant de chez vos voisins passe sur votre terrain du fait d'une modification de l'écoulement naturel, alors oui, vous pouvez leur demander quelquechose. Sinon non.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message Castanet Près Toulouse (31)
Bonsoir,
pas simple comme cas de figure ; dans un premier temps je contacterai le notaire puis un avocat (voire même votre assurance habitation ou carte bleue comprend une clause assistance juridique).
Je suis d'accord avec l'idée que vos voisins doivent gérer leur eaux de pluie, mais je ne sais pas ce que cela vaut d'un point de vue légal.
Le point positif est que si vous avez un écrit où il est fait état de la citerne, vous avez déjà une piste pour attaquer en vice caché.
Cdlt
Messages : Env. 400
De : Castanet Près Toulouse (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

Citation:
mais maintenant en contrebas il y a un immeuble en construction et le promoteur refuse de raccorder nos eaux pluviales


avant de parler de vice caché :

que dit l'acte de vente ? y a t-il une servitude ? çà m'étonnerait
si besoin voir notaire pour aide à la lecture de l'acte

mairie : que dit le CU ? y a-t-il un reseau EP sur la commune ? ou une obligation de cuve de rétention ?
si besoin voir mairie pour consultation PLU ou POS pour la zone concernée
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Bonjour à tous,

Merci pour votre aide, elle est précieuse quand on ne s'est plus quoi faire.

Sur les actes, nous avons bien une servitude de passage des eaux pluviales sur une bande de 2 à l'extrémité du terrain.
Nous sommes à Nice, donc il existe bien un réseau d'eau pluviale. Pour information, je me suis rendu à la mairie ce matin, ils m'ont envoyé au service assainissement Nice Côte d'Azur. J'ai rencontré une jeune femme trés gentille du service des eaux pluviales, elle comprend notre désarroi mais m'a informé qu'elle ne pouvait rien faire pour nous et qu'il s'agissait d'un problème privé entre voisin. Sur mon permis de construire, je n'ai rien de mentionné concernant les eaux pluviales.

En ce qui concerne les voisins et leur réponse de remettre une citerne à la place de l'ancienne, j'ai une servitude des eaux usées et eaux pluviales qui fait 4m x 2m, mais en aucun cas dans les actes il est fait mention d'une citerne !!!

Nous sommes au bout et en tout en bas d'un chemin privé qui descend, avant notre construction les eaux ruissellaient sur notre terrain et continuer leur chemin en contrebas, mais maintenant en contrebas il y a un immeuble en fin de construction.

Merci de votre aide, franchement nous sommes dépassé.
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De : Nice (6)
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour,

qu'il y ai ou pas un immeuble en construction en contre bas, ne change rien au fait que les eaux de ruisselement passent sur votre terrain et continueront d'y passer.
Au pire vous faite installer un bassin de rétention d'eaux pluviales, afin de collecter lors de grosses pluies l'eau et la "rendre" doucement au milieu naturel. Tant que vos voisins n'ont pas changé l'écoulement "naturel" des eaux, ils n'ont rien à craindre. La preuve en visitant le terrain vous saviez que de l'eau y passait.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Bonjour à tous,

La mauvaise nouvelle du jour (moral à zéro), les constructeurs de l'immeuble en contrebas refusent tout raccordement à leur réseau d'eau pluviale.
En réponse à Jester06, nous mettrions de suite une citerne de rétention mais après l'eau irai ou ? nous n'avons qu'un petit terrain de 500 m2, nous n'avons pas assez de surface d'épandage !!!
La météo annonce 5 jours de fortes pluies, ça devient très difficile pour nous.
Si vous connaissez un bon notaire ou avocat ou autre conseiller sur Nice pouvant nous aider, nous sommes preneur.
Merci encore de lire ses lignes et de vos commentaires, vous n'imaginez pas comment cela nous aide à gérer ce problème.
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
L'eau qui arrive dans la cuve c'est pour éviter que toute l'eau ruisselle sur votre terrain et ceux des voisins. De ce fait en ajoutant la cuve, elle sert de tampon, et la libère ensuite progressivement dans le terrain. Ce qui évite les "inondations".
Pas très sympa l'immeuble d'en dessous, mais en même temps ils ont payé pour faire leur conduit, c'est un peu logique. Et contre une participation, non plus ils veulent pas ?
Au final qui râle ? Ceux d'en dessous (le fameux immeuble) ou le voisin du dessus ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

qu'il y ait une servitude ok mais uniquement pour faire passer les tuyaux ;
s'il y a un reseau EP sur la commune il doit bien y avoir une obligation de s'y raccorder, elle doit être précisée dans le POS ou le PLU.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
L'immeuble d'en dessous m'ont indique que la mairie imposee un bac de retention (comme a toute construction dans le quartier), celui ci a ete dimensionne pour la residence construite et ne peut accuillir nos eaux du chemin prive.
Personne ne rale (en reponse a la question de jester06), mais j'essaye de me proteger contre un degat des eaux chez moi ou sur la copro voisine.
Ce soir sur le site meteonice.org ils annoncent des pluies torentielles avec risque d'inondation !!!
Je vais encore passer une nuit blanche.
Merci encore a tous pour votre soutien.
J'ai rdv demain a 13h30 avec un avocat.
Mon cas servira peut etre d'exemple pour d'autres.
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
salut
il y a normalement une servitude d'écoulement des eaux naturelles (pluviales) qui existe, même non écrite, des fonds supériuers vers inférieurs, et donc il me semble l'immeuble ne peut refuser de voir vos eaux couler sur leur foncier, même sur leur immeuble si tel est le cas.

http://www.google.fr/search?q=servitude+d'écoulement+eaux+pluviales

bon courage
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Bonsoir Fredoche,
Merci de votre remarque pertinente. Effectivement il existe une servitude naturelle des fonds inferieurs mais si on a pas modifie l'ecoulement naturel de l'eau pluviale ou de ruissellement, c'est a dire sans "la main de l'homme" or le fait d'avoir un chemin prive orientant les eaux de ruissellement (meme si celui ci existe depuis plus de trente ans) signifie que "main de l"homme" il y a eu. Je demanderai confirmation a l'avocat demain. Je me posais un autre question que je soumet : ce chemin prive aller pratiquement jsqu'au bout de mon terrain au pied de la nouvelle construction, peut etre existe t il une "servitude par acquisition" compte tenu que ce chemin existait depuis plus de trente ans ?
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Bonjour à tous,

Un peu de soutien avec ces grosses pluies ...

Merci
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
bjr terminaluser
Si votre terrain est en bout d'un chemin en pente, c'est au voisin en amont qui doivent ne pas agraver la servitude des voisins du bas.
du coté juridique je ne vois pas bcp de solutions mais va falloir techniquement faire quelques chose.
bon courage..
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Nice (6)
Merci de votre soutien DDM.
un torrent c'est abattu sur notre maison ...
Messages : Env. 20
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
bjr terminaluser,
au risque que tout se retourne contre vous, en urgence une demande de travaux préalable aupres de la mairie et faire un bassin pour retenir ces eaux qui arrive de l'amont ou la drainer vers un fossé....
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 13 ans
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