Avantages fiscaux BBC pour les permis déposés fin 2011 et +

Bonsoir,
Je suis dans le meme cas que vous. Il fallait signer le contrat avant le 1 janvier 2011 pour que ce soit super interressant.
Il faut que je me renseigner au impots car il y peut etes possibilité d'avoir une deduction avec les pompes et chaleur et ballon d'eau chaude thermodynamique.

Probablement, mais vu que la loi de finance était présentée ces jours ci, cela a encore probablement changé... (et pas en bien...)

Ced13 a écrit:

Probablement, mais vu que la loi de finance était présentée ces jours ci, cela a encore probablement changé... (et pas en bien...)

plus de credit d impos sur les interets demprunt??

Non, ça, c'est terminé...

Ced13 a écrit:

Non, ça, c'est terminé...

Bonjour,

Ced13 a écrit:

Si j'ai bien compris, hormis le PTZ+, il ne reste rien comme avantage à obtenir la certification BBC.
L'éventuelle exonération de la partie communale de la taxe foncière étant soumise à chaque mairie, il n'est même pas sûr de pouvoir en bénéficier...

C'est bien ça :
- PTZ+
- bonus de cos (dépend de la commune)
- taxe foncière (dépend de la commune)

On peut aussi ajouter des aides locales ponctuelles : par exemple, en Savoie, 3 000 € d'aide pour une maison BBC (il ne faut pas obligatoirement le label, mais au moins l'étude thermique et le test d'étanchéité à l'air).

Ced13 a écrit:

Pour ce qui est de la revente, le DPE suffira à démontrer les qualités énergétiques de la maison...

C'est vrai, c'est d'ailleurs ça qui serait affiché en cas de revente. Par contre, pour rappel, le DPE dans le neuf est normalement obligatoire, ainsi que l'étude thermique qui permet de l'établir (la même que pour le BBC). Par conséquent, si ta maison est vraiment d'un niveau BBC et que tu fais le DPE et l'étude thermique, dans ce cas pour le label il ne manque plus que le test d'étanchéité à l'air. Mais il est vrai que se passer du label officiel, en autoconstruction, c'est surtout se passer des contraintes de Promotelec, ce qui peut être appréciable ...

1

Merci Nico73. ;)

Renseignements pris à ma mairie, il n'y a plus aucune exonération liée aux constructions BBC dans ma commune.
Vu que le PTZ+, je n'y ai pas droit.
Vu que mon terrain a déjà une SHON de 330m2, que j'en utilise 180 pour ma construction...
Le surcout pour ma construction serait de 13 000€ environ pour la faire BBC...
Je pense que je vais donc passer sur le BBC, privilégier l'isolation des combles et les menuiseries, éventuellement un CE thermodynamique et cela s'arrêtera là...
Il faudra pas mal d'années avant d'avoir un retour sur cet investissement...

En général, mon CST me dit que ses maisons, même non BBC sont catégorie A en DPE, à voir donc...

J'ai fait construire 2 ans trop tard...

va voir sur ce site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-chapitre-II-Le-c[...]-Le-credit-d-impot.html
et sur le site de l'ademe aussi, selon les équipements que tu mettras (pompe à chaleur / chaudière thermo dynamique /... ton consructeur devra te fournir les factures et tu bénéficieras de crédits d'impôt

jenny41 a écrit:

va voir sur ce site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-chapitre-II-Le-c[...]-Le-credit-d-impot.html
et sur le site de l'ademe aussi, selon les équipements que tu mettras (pompe à chaleur / chaudière thermo dynamique /... ton consructeur devra te fournir les factures et tu bénéficieras de crédits d'impôt

Merci!

Bon, c'est une bonne nouvelle!
22% pour la PAC Air/eau, la cheminée et 36% pour le CE Thermodynamique...

Attention, le crédit d'impôt sera modifié d'ici le 1er janvier 2012. La PAC va certainement passer à 17 %, et le CE thermo à 28%. De plus, le gouvernement prévoit de supprimer complètement le crédit d'impôt dans la construction neuve le 1er janvier 2013. Sachant que c'est la date de paiement complet de la facture qui compte, on va vite y être ...

Erf....
Vu que ma construction ne débutera qu'en mai au mieux, je risque d'être dans ce cas là....
Décidément, le BBC et moi, on sera pas copains...

Pas besoin d'être BBC pour ce crédit d'impôt là, c'est juste lié à l'achat du matériel. C'est donc une aide beaucoup moins lourde à obtenir ^^

Si tu débutes la construction en mai, il doit être possible d'obtenir une facture pour payer les équipements avant la fin 2012. Encore faut il que le gouvernement ne re re change pas le projet de loi pour le crédit d'impôt de l'année prochaine ...

nico73 a écrit:

Pas besoin d'être BBC pour ce crédit d'impôt là, c'est juste lié à l'achat du matériel. C'est donc une aide beaucoup moins lourde à obtenir ^^

Si tu débutes la construction en mai, il doit être possible d'obtenir une facture pour payer les équipements avant la fin 2012. Encore faut il que le gouvernement ne re re change pas le projet de loi pour le crédit d'impôt de l'année prochaine ...

Oui, je sais, pas besoin du label BBC... mais bon...

Pas bête, je pense qu'il suffit de payer "en avance" le CST pour qu'il nous donne le précieux sésame... ;)

bonjour,

[quote="Ced13"]

jenny41 a écrit:

22% pour la PAC Air/eau, la cheminée et 36% pour le CE Thermodynamique...

... et 45% pour le solaire thermique mais comme les autres, il descendra au 01/01/12

ce CI est accordé pour le neuf comme pour l'ancien, qu'on soit locataire ou propriétaire... autrement dit, rien n'empêche de faire installer le materiel aujourd'hui dans l'ancien (TVA à 5.5% oui, je sais, çà fait beaucoup ) et de le "déménager" ensuite dans la nouvelle maison

ET si la France gagne a l'euro million en 2012 elle retablit les credits d'impots en 2013 , soyez un peu positifs quoi!

philyu a écrit:

ET si la France gagne a l'euro million en 2012 elle retablit les credits d'impots en 2013 , soyez un peu positifs quoi!

lol oui on va surtout faire plans de rigueurs sur plans de rigueur et les quelques avantages qui restent vont disparaitre! (scellier et PTZ+ à la trappe déjà) :p

Bonjour,

Quand on a un PTZ, on bénéficie d'un allègement sur la TLE...

Geoffroy77 a écrit:

Bonjour,

Quand on a un PTZ, on bénéficie d'un allègement sur la TLE...

Pour notre part nous avons reçu la TLE en fin d'année sens avoir donné de justificatif du PTZ+ et en debut de semaine j'ai appelé la DDT qui ma demandé de leur envoyer une attestation de la banque comme quoi on a bien et PTZ et on va recevoir un nouveau avis d'imposition de TLE avec un peut moin à payer( je crois que c'est pas loin de 50% de moin!!!). Donc envoyé le plus tot possible votre attestation à la DDT sa evitera de refaire des demarches.

Pas de PTZ nous concernant...

TLE plein pot quoi....

J'aime le "vont redevenir"....

En cette période, c'est un peu flou tout de même, on continue à payer le prix fort, sans les avantages...
Je suis en train de terminer mon contrat, et j'ai malgré tout le sentiment de payer le prix fort.

Guillaume45 a écrit:

Tu es en CCMI il me semble.... si tu as constructeur qui prend une marge de folie forcément dans ce cas t ucasques le prix Fort !

Mais c'est certain que les prix baisseront avec la chute des crédit d'impot....

ex: le photovoltaique n'y a pas échappé, et ça va s'accélerer

Difficile de savoir... Il serait plutôt "cher", mais pas excessif non plus.
Mais c'est un constructeur qui semble honnête, et promet des avenants au prix du contrat... Promesse vérifiée sur d'autres chantier, à voir donc.
Et le travail semble être de très bonne qualité... cela a aussi un prix.

Guillaume45 a écrit:

Les prix vont redevenir "vrais" en tout cas avec l'effacement des crédits d'impots ! ! !

vous allez voir comment les pro ont enflé les clients pendant totues ces années !

et pour les avantages fiscaux (PTZ+ par ex), et bien c'est peut etre dommage pour les primo accédants....c'est sur.

Mais bon quand je vois mon cas, ça fait 12 ans que j'ai commencé à "investir" dans l'immobilier pour enfin arriver à pouvoir me payer une maison, sans aide de l'état....

Sauf que entre 1998 et 2010 le prix de l'immobilier à augmenté de 150% voir pas loin de 200% dans les grandes villes et je ne pense pas que nos salaires ont augmenté de 150% depuis depuis 1998. Je ne dit pas que investir dans l'immobilier il y a 12 ans été plus simple mais c'été quand meme accesible à beaucoup plus de personne que aujourd'hui meme avec un PTZ.

Nous on a de la chance!!!
On a fait notre déclaration d'ouverture de chantier en décembre 2010 pour une maison BBC.
Nous avons donc droit à la déduction des intérêts d'emprunt à hauteur de 40% pendant 7 ans.

bonjour,
si j'ai bien compris, il n'y a plus aucune subvention ni de la part de l'ADEME ni de la part des régions pour les constructions neuves en BBC?
Décidément on arrive toujours trop tard...
Je vais aussi me lancer dans une construction BBC donc les seuls "retours sur financement" possibles ne sont plus que les crédit d'impôts?
Et finalement ce n'est pas utile d'être labellisé, être seulement aux normes suffit. Mais pour une éventuelle revente ne faut-il pas prouver du BBC avec le label?

Il n'y a plus rien, même pas les crédits d'impôts!!!!

Les crédits d'impôts pour les PAC air eau ne sont plus d'actualité? Je savais pour les PAC air/ air mais je croyais que les air/eau pouvaient encore bénéficier du CI ...

- L'Ademe n'a jamais subventionné les particuliers pour construire une maison

- Le crédit d'impôt, ça a été expliqué plus haut :

nico73 a écrit:

Attention, le crédit d'impôt sera modifié d'ici le 1er janvier 2012. La PAC va certainement passer à 17 %, et le CE thermo à 28%. De plus, le gouvernement prévoit de supprimer complètement le crédit d'impôt dans la construction neuve le 1er janvier 2013. Sachant que c'est la date de paiement complet de la facture qui compte, on va vite y être ...

Si vous avez une facture de 2012, y'a encore des chances que le crédit d'impôt soit encore là.

- Les aides locales et nationales, il y en a encore, ca a été dit plus haut ça aussi :

nico73 a écrit:

C'est bien ça :
- PTZ+
- bonus de cos (dépend de la commune)
- taxe foncière (dépend de la commune)

On peut aussi ajouter des aides locales ponctuelles : par exemple, en Savoie, 3 000 € d'aide pour une maison BBC (il ne faut pas obligatoirement le label, mais au moins l'étude thermique et le test d'étanchéité à l'air).

Pour ce qui concerne la suite 2013, les aides ne vont plus concerner que les maisons d'un niveau passif / RT2020, niveau qui reste encore à préciser. Normal que les aides sur le BBC disparaissent, c'est bientôt obligatoire, ça reviendrait à donner de l'argent à tout le monde ^^


Faudrait commencer à avoir en tête que le BBC, c'est quasiment la norme maintenant. Construire comme avant, c'est construire périmé dès le départ

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Sethi69 a écrit:

Les crédits d'impôts pour les PAC air eau ne sont plus d'actualité? Je savais pour les PAC air/ air mais je croyais que les air/eau pouvaient encore bénéficier du CI ...

Finit le PAC tole!

Je me posais la question aujourd'hui, j'ai la réponse. Je n'ai plus qu'à voir ce que propose la ville...

en clair plus on avance vers la rt 2020 avec quasi auto suffisance moins on aura d'aide super !!

Tiens c'est marrant je suis exactemetn dans ce cas là. Pas loin du BBC mais je vois pas l'interêt de me casser le *hum* pour aller chercher le sésame qui me servira au final à rien... à part sortir 15K€ pour une PAC payée au prix fort.
Le problème c'est qu'on arrive tous plus ou moins à bien faire isoler nos maisons (bon c'est pas de l'exter mais c'est déjà bien) mais que le point qui pose soucis c'est le chauffage.

Je me demande comment ils vont faire passer 2013 pour les budgets serrés, parce que là déjà quand je vois que je vais sortir 115K€ pour une baraque de 115/120 m² (et encore pas sur... vive les maisons en L qui bouffent du budget pour le toit).

Bref la solution c'est peut-être de mettre du chauffage "temporaire" en attendant que la géothermie et le reste deviennent enfin accessibles.

Il est dit au dessus que les maisons "RT2005" sont classées en D au niveau DPE.
S'agit-il du standard (genre maison sur catalogue) ?
Parce que j'ai pourtant plusieurs collègues qui ont récemment fait construire selon la RT2005, et qui sont en B, proches du BBC.
Après il ne s'agissait pas de maisons standard, mais de maisons personnalisées et apparemment bien conçues et réalisées (bioclimatisme, isolation soignée etc...).

newuser a écrit:

Bref la solution c'est peut-être de mettre du chauffage "temporaire" en attendant que la géothermie et le reste deviennent enfin accessibles.

Et tu crois qu'au final tu vas rentabiliser ton installation de chauffage ? Parce que tu auras payé ton chauffage initial temporaire plus ton futur chauffage...
À calculer.

oui c'est vrai je suis d'accord avec toi, pour moi j'arrive aux alentours de 150k le budget est lourd car plancher chauffant pour une maison 145m2 ballon thermodynamique , vitrage 44/2, plus on va vers les nouvelles RT plus le coût des maisons va augmenter et qui va se remplir les poches les fabricants de matériaux et les revendeurs nous nos salaires ne vont pas en se rapprochant de la rt 2012 ou 2020 !!
maintenant pour ma part je rejoins un post que j'ai lu ou la personne parler plus d'un "capital" qu'il investit pour une éventuelle revente entre une maison BBC et une tradi et pour les futurs descendant vaut ils mieux leur laisser une maison BBC isolante, plus "écolo" que de l'énergivore!!, je me dis que de tout façon si j'attends en 2013 il faudra passer par là, je ne dis pas que tout le monde pourra mais au début les premiers permis qui arriveront et qui ne seront pas dans les clous seront refusé, alors autant le faire de suite, c'est je me dis moi aussi autant partir sur un pseudo bbc sans thermo et mettre un simple chauffe électrique ou au lieu de mettre une brique genre optibric PV 4g mettre une brique normale , tant pis..

Pour la revente, si l'acheteur est futé, il se posera la question "est-ce que ça vaut le coup que je mette 20 ou 30 000€ de plus dans cette maison BBC que dans sa voisine seulemement classée B ou C au DPE ? Est-ce rentable et si oui, au bout de combien de temps ?".

oui ont peux le voir comme ça aussi,par contre j'ai entendu parler de malus et bonus par rapport aux maisons qui seront ou pas BBC ou passive , pour la location la vente, les assurances , les taxes quelles soit foncières ou habitables, avez vous déjà entendu parlé ?

Je viens de trouver ça sur 60MC :

Dans le cadre du dispositif Scellier, le taux de la réduction d’impôt passe de 22 à 13 % pour l’investissement dans des logements répondant à la norme Bâtiment basse consommation (BBC). L’acquisition de logements ne répondant pas à la norme BBC ne bénéficie plus d’aucune réduction d’impôt, sauf si la demande de permis de construire a été déposée avant le 31 décembre 2011.

par contre quand est il quand on est son propre maitre d'ouvrage par rapport au suivi de la construction c'est promotelec qui d’après le BE et sa visite de contrôle fait foi ?

De toute façon, le critère principal qui fera la valeur d'une maison, c'est son EMPLACEMENT.

Tout dépend où vous habitez. Mais si vous êtes dans un coin avec un minimum de dynamisme économique,
vous revendrez à prix correct "dans les clous" votre maison même si elle n'est classée que B ou C.

Je sais que sur Toulouse, c'est le cas. Beaucoup achètent des maisons qui ont 10-20 ans ou plus, en première ou 2eme couronne, avec comme critère principal l'emplacement : ça devient vraiement problématique de se déplacer sur Toulouse. Beaucoup préfèrent être proches de leur travail + écoles et activités des gamins, quitte à payer plus de chauffage.
De toute façon, ils le gagnent largement sur les frais de transport (sans compter le temps gagné) en prenant souvent les transports en commun et en minimisant les déplacement en voiture.

Même si le coût du chauffage augmente dans les années à venir, ils resteront toujours gagnants, parce que faire du BBC dans la région toulousaine, il faut commencer à s'eloigner sérieusement à moins d'avoir un budget conséquent.

On choisit du BBC pour faire des économies, bien. Mais si c'est pour se retrouver à 30 ou 40 km de son travail... Ça se calcule.
Après, c'est un choix que je respecte.

C'est clair que tout se calcule.
Par exemple quand je parle de chauffage temporaire, je parle surtout d'une chauffe de l'eau qui alimente un circuit. Le circuit s'il est bien pensé sera toujours là donc en théorie il suffit de changer le mode de chauffe pour s'amener à un truc potable. Là je me tâte pour mettre une chaudière élec qui je le sais est une hérésie. Mais j'ai pas le budget pour mettre un truc bien et je vais pas m'exploser ce dernier pour une PAC qui par chez moi (Nord Bourgogne aka ça meule) va pas être super rentable.
Bref le truc ce serait de passer en chauffage par bois/pellets, mais il faut vraiment bien réfléchir à ça et pas se louper.

D'ailleurs je commence à sérieusement douter de l'utilité d'un PC vu que je devrais (sur le papier et d'après mon constructeur) avoir un R supérieur à 5 en mural et encore plus en combles perdus.
Bref pourquoi mettre un moteur de fou pour alimenter une bougie ?

Sauf que là personne n'est capable de te renseigner (je vais voir le point Info-Energie...).
Si tu pars sur des convecteurs en te disant qu'avec un poêle tu vas gérer déjà beaucoup tu es hors BBC quasi-sûr.
Tu pourrais envisager un poêle avec redistribution de la chaleur mais personne ne sait faire ou faut demander à un chauffagiste qui va te faire ça version salé.
Reste la fameuse PAC que tout le monde te vend, facile c'est 15K€... et faut voir ce qu'ils te vendent pour le prix
Perso j'aimerais beaucoup les chaudières à pellets mais alors c'est pas donné et surtout il faut que je prévois un circuit d'eau dans toutes les pièces de la maison comme pour un chauffage gaz, que j'aime beaucoup mais qui a du coup un cout assez certain.
Je parle pas du solaire, j'habite pas à Ibiza

Sethi69 a écrit:

Les crédits d'impôts pour les PAC air eau ne sont plus d'actualité? Je savais pour les PAC air/ air mais je croyais que les air/eau pouvaient encore bénéficier du CI ...

C'est le cas. Les CI seront toujours valables en 2012 pour les équipements. Voir ici . Cependant, je ne sais pas si on peut déclarer des travaux d'isolation quant il s'agit d'une maison BBC

apparement oui c'est le cas cool !! j'y suis en plein dedans 900€ 40% ça fera 360€ ma foi !!

J'ai bien peur que ça ne concerne pas les logement neufs :

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&am[...]d=documentstandard_2571
A voir ...