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Projet situé à Calas (13480) les Pradelles - ABF - Fondation

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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour à tous!
Nouvelle arrivée sur ce forum, je voudrais vous faire part de notre projet et avoir vos avis sur les interrogations que nous avons :
Petite présentation, nous avons trouvé, par le biais d'un constructeur un terrain de 690 m² à Calas (13480) Lotissement des Pradelles, qui a été construit par Bouygues pour les appartements et qui a vendu de lots à bâtir à des particuliers.
Le lot qui nous intéresse avait été acheté directement à Bouygues par un particulier qui a déposé un permis via Maison Gautier mais son projet n'était pas conforme aux règles de lotissement (alignement des faitages en l'occurence, toiture deux pans...) le permis a donc été rejeté puisqu'il n'a pas fourni les documents demandés dans le délai imparti.
Ce particulier ne pouvant pas construire sa maison comme il la pensait, a décidé de revendre son terrain via Maison Gautier toujours.
Pour avoir ce terrain, nous avons donc du signer un Contrat de Construction de maison Individuelle avec Maison Gautier, signature du compromis le 9/11 avec signature de l'acte définitif prévu pour Octobre 2012 (11 mois plus tard).
Nous devons donc déposer le permis d'ici fin décembre 2011, 6 mois de délai d'instruction maxi car ABF, 2 mois de délai de recours, 1 mois de délai de retrait administratif.

1er souci: le constructeur ne veut pas aller voir l'ABF avant le dépôt du permis (leurs arguments sont qu'ils n'aiment pas être dérangés, que ça va les inquiéter, que notre projet de maison est simple, qu'il vaut mieux déposer comme cela et voir ce qu'ils en disent), là où je ne suis pas d'accord c'est que l'on m'a toujours conseillé de rencontrer l'ABF avant le dépôt du permis pour avoir ses prescriptions, modifier si nécessaire le permis en conséquence pour que son instruction soit conforme aux volontés de l'ABF, cela facilite son travail et évite de reprendre le projet 3 mois après l'avoir déposé... Je pense donc y aller moi-même mais bizarre que le constructeur refuse cela (c'est inquiétant).

2ème souci: nous avions entendu dire que le sol de ces terrains était argileux et qu'il était nécessaire d'avoir des fondations spéciales pour une maison classique de l'ordre de 40 000€... Nous avons demandé à notre futur voisin, il n'a pas eu besoin de réaliser des fondations spéciales, et Maison Gautier avait prévu (suite à une étude de sols réalisée) pour 2900€ de fondations spéciales pour le projet du vendeur de notre terrain (maison de 130 m² habitable alors que la notre fera 90 m² habitable mais BBC).
Alors cela nous inquiète également, j'ai vu un sujet sur votre forum où un autre particulier en avait pour 34 000€ de fondations spéciales pour un terrain aux Pradelles... Nous avons intégré une clause dans le compromis relatif à l'étude de sol dans laquelle nous avons jusqu'au 31/12/2011 pour signifier le résultat de l'étude de sols et notre volonté de continuer sur le dossier ou non.
Devons-nous faire réaliser une mission G12? l'étude de sols étant intégrée dans le montant que nous avons signé avec Maison Gautier, peut-on leur imposer de faire telle ou telle mission?

Je n'ai pas entendu beaucoup de bien de ce constructeur et j'avoue perdre peu à peu confiance en leur sérieux... D'abord ils nous pressent pour signer le CCMI, puis aucune nouvelle jusqu'à la signature du compromis, puis ils nous pressent pour signer le permis (sachant qu'ils ne nous aident absolument pas sur les plans que nous devons dessiner nous même).... Ne veulent pas consulter les ABF (comme si il y avait une chance pour que l'ABF ne soit pas consulté sur ce lotissement!)...

3ème souci: nous avons fait une simulation de prêt immobilier avec un PTZ+ important et les offres de prêt doivent être valables (4 mois) au moment de la signature de l'acte définitif... Soit dans 11 mois. Comment faire pour maintenir les conditions du prêt que nous avons simulé? nous avons obtenu 3,70% en taux fixe sur 25 ans avec assurance 0,29 et PTZ+ de 57 400€ sur 12 ans (car 1er achat et maison BBC), d'ici 2012 les conditions du PTZ+ vont sans doute changer...
Merci à tous pour votre attention, j'espère avoir été claire dans mon récit et j'attends vos réponses avec impatience, merci de m'accorder un peu de votre temps et de partager vos expériences

Bonne journée! Sylvana
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Messages : Env. 20
De : Calas (13)
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonjour voisine (je réside aux milles également).

Je vais tenter de répondre un peu en vrac :

les terrains des Pradelles : ce n'est pas pour rien qu'ils sont restés longtemps à la vente et que certains lots 'reviennent' --> il s'agit d'une 'ancienne' zone innondable qui a été récemment reclassée (peut être pour faire rentrer des €€ dans les caisses communales ?)
A mon avis il faut faire l'étude de sol G12 au plus tôt afin de lever tous vos doutes sur les fondations nécessaires. ça vous coutera environ 1200 € mais c'est un mal pour un bien sachant que sur ce type de terrain, les fondations peuvent, en effet, monter à 30K€.

Maison Gautier : à éviter absolument. Vous voyez bien qu'ils commencent déjà trés mal (ABF / fondations). Nombreux récits sur ce site sont édifiants sur ce constructeurs. D'ailleurs si vous cherchiez auparavant une maison à acheter dans le secteur vous avez du remarquer que lorsqu'une maison est vendue 'en dessous' du prix habituel sans nuisance particulière, soit c'est du Phénix soit du Gautier !

A priori, vous avez signé le contrat de construction avant le compromis de vente du terrain. Si c'est bien le cas, le contrat est illégal et vous pouvez donc 'sortir' sans frais.
Au fait : avez vous reçu votre contrat signé par MG ?

Financement : il est dur de savori ce qu'il adviendra des taux et du PTZ+ en 2012. Pour le PTZ, c'est réglementaire et votre banque ne pourra pas enfreindre la loi en prolongant la validité de son offre si le PTZ 2012 n'équivaut pas à votre PTZ 2011. Pour conserver votre offre à 100%, celle-ci doit être émise avant le 31/12/2011. A priori en 2012, le PTZ sera limité au neuf et construction, le doute principal étant sur l'application de plafond de ressources. Normalement on devrait y voir plus clair mi décembre.

ABF : vous avez raison, il vaut mieux prendre les devants plutôt que d'attendre les retours.

Au final, personnellement je procéderais ainsi :

--> finalisation plan de masse (nombre de niveaux et implantation sur terrain)
--> étude de sol G12
---> si résultat probant (surcout OK pour vous) : compromis avec le vendeur
--> siganture d'un CCMI ou autre forme (MOE / archi) avec quelqu'un d'autre que MG.

MG ne sera pas content mais ce n'est pas grave, ils n'ont pas le droit de vendre des terrains.

bonne conitnuation
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour!

Merci pour votre réponse rapide et complète! Qui confirme hélas mes inquiétudes... En effet, nous avons signé le CCMI le 6 octobre 2011 (après une rude bataille entre 2 commerciales de chez MG, on nous appelait tous les jours pour dire " c'est bon!" et 10 min après "non c'est plus bon, les autres ont signé", ça aurait du nous mettre la puce à l'oreilleMad) et nous avons signé le compromis le 9 novembre 2011. les délais de rétractations étant passés, nous sommes à priori engagés avec MG (nous avons bien reçu le contrat signé de leur part en RAR) et avec le vendeur pour le terrain. A priori, nous pourrions faire appel à un autre constructeur?? Nous avons déjà versé 3% du montant de la maison à MG...
Pour le terrain aux pradelles, je sais que c'est une zone inondable reclassée, nous avons pour le coup un vide sanitaire prévu à 70cm au dessus du sol naturel et l'emprise de notre terrain n'est pas concerné pas la plus importante crue sur les 100 dernières années.
Le plan masse est finalisé, reste à déposer le permis mais nous attendons le retour de l'étude de sol, je vais donc exiger qu'il soit demandé une mission G12.
le compromis étant déjà signé avec le vendeur, nous ne pouvons plus négocier le prix du terrain si l'étude de sols révèle 40 k€ de fondations spéciales...
C'est abérrant ce que je lis sur Maisons Gautier, je n'étais pas au courant...
Crying merci encore pour vos conseils, cela m'aide à y voir plus clair, MERCI!
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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

Le contrat est-il complet? (plans, notice d'information et notice descriptive)

Notez également que tout refus de permis de construire équivaudrait à la fin du ccmi sans pénailités pour vous.
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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour, Le contrat est complet à priori, je vais revérifier si les documents s'appelent bien comme vous l'indiquez quand même.
Oui en effet si le permis est refusé, cela annule le CCMI avec MG, de même que si l'étude de sols révèle 40k€ de fondations spéciales, nous pourrons annuler le CCMI avec MG car refus de l'avenant mais nous serons coincés avec le terrain car avons signé le compromis... SAUF si nous arrivons à avoir le retour de la mission G12 avant le 31/12/2011...
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Citation: nous avons signé le CCMI le 6 octobre 2011......et nous avons signé le compromis le 9 novembre 2011


Quelle date est indiquée sur le CCMI ? si c'est le 06/10...vous pouvez sortir et exiger le remboursement des 3%.
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Env. 20 message Calas (13)
Je crois que le document est daté d'un peu plus tard, je vérifirai dans mes documents mais il doit être daté du moment où MG a signé le CCMI (entre le 10 et le 20 octobre) mais si c'est toujours avant la signature du compromis du 9/11 ça fonctionne aussi! Pouvez-vous me donner votre source pour cette information svp? Merci!
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Messages : Env. 20
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Photographe Env. 800 message Bouches Du Rhone
La source, c'est la loi...
Un CST n'a pas le droit de faire signer un CCMI si le MO n'est pas propriétaire du terrain ou n'a pas signé de compromis pour ce terrain (pour la promesse de vente , je ne peux pas être catégorique par contre...)



EXTRAIT DU Code de la construction et del'habitation

Citation: Article R231-2
Il est satisfait aux obligations prévues au ade l'article L. 231-2 par les énonciations suivantes portées au contrat:
1. En ce qui concerne la désignation duterrain: sa situation avec l'indication de son adresse ou lieudit ainsi que sasurface et sa désignation cadastrale;
2. En ce qui concerne le titre de propriété oules droits réels permettant de construire: la nature des droits, la nature dutitre, sa date, l'indication des nom et adresse du rédacteur de l'acte.



Si votre date de de signature de CCMI est antérieure à celle du compromis de vente du terrain, vous pouvez résilier le contrat sans pénalité (et récupérer les 3%), le CST étant alors dans l'incapacité de produire les informations concernant le terrain dans ledit contrat.
Ce que je ferai sans hésiter à la lumière des pratiques de ce CST...Unsure
Notre récit: maison contemporaine En Provence
http://celetced.forumconstruire.com
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Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
"franchement l'horreur" Sylvana je suivrais votre récit de près ! Bon courage et des questions en MP si vous voulez !
@bientôt ! (et moi au dodo !)
Adhérent AAMOI N°3546
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour à tous! Alors j'ai vérifié dans mes documents, le CCMI signé par MG est daté du 12/10! donc toujours avant la signature du compromis le 9/11! En effet, sur le CCMI, il est coché "pleine propriété" et rien n'est renseigné sur l'origine de la propriété (date du compromis, lieu de signature, etc...), il me semble que MG nous a fai signé une promesse de vente le 6/10 mais nous n'avons jamais eu la contre-signature du vendeur, et ce document n'est pas annexé au CCMI qu'ils nous on envoyé. Peut-être que le vendeur a signé un mandat à MG pour revendre son terrain, mais nous n'avons pas ce document... En fait le vendeur, à la base, avait acheté son terrain directement via Bouygues, a choisi MG pour réaliser la construction de sa maison, et comme le commercial de l'époque ne lui avait pas indiqué les règles de lotissement pour faire les plans de sa maison, le permis a été rejeté! Du coup, le vendeur a confié à MG la recherche d'un acquéreur pour son terrain, avec obligation de faire faire la maison par eux. Quand on les a rencontré début octobre, ils nous ont dit qu'ils avaient l'exclusivité du terrain donc obligé de passer par eux pour accéder au terrain et au vendeur... Misère, ça ne me dit rien qui vaille tout çaCrying
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Messages : Env. 20
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Env. 1000 message Bas Rhin
Sylvana13480 a écrit:Bonjour à tous! Alors j'ai vérifié dans mes documents, le CCMI signé par MG est daté du 12/10! donc toujours avant la signature du compromis le 9/11! En effet, sur le CCMI, il est coché "pleine propriété" et rien n'est renseigné sur l'origine de la propriété (date du compromis, lieu de signature, etc...),......:


Donc la seule valeur qu'a votre ccmi c'est le coût du papier et de l'encre ayant servi à le rédiger.

Si vous souhaitez mettre fin au ccmi (tout en gardant le terrain?) allez voir l'aamoi qui vous aidera dans cette démarche
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Aviseur Env. 100 message Gard
Bonjour, Sylvana13480, j'ai signé un CCMI avec eux il y a 20 mois maintenant. Je vous laisse découvrir mon récit.
Bonne continuation dans votre projet.

https://www.forumconstruire.com/recits/monprojet.php?action=voir
Adhésion AAMOI n° 3223
CCMI signé le 01/04/2010
Permis de construire validé 09/2010
Acquisition du terrain 11/2010
Date d'Ouverture du Chantier 20/01/2011
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Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 100
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Ancienneté : + de 13 ans
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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour à tous,
Encore merci pour vos réponses, les choses ne vont pas en s'arrangeant hélas! Nous avons adressé un courrier recommandé avec accusé de réception à Maison Gautier la semaine dernière en demandant, comme précisé dans leur contrat qu'ils fassent réaliser une étude de sol à notre nom, pour notre maison et son implantation (ils ne voulaient pas nous la faire au départ car ils comptaient se servir de l'étude de sol réalisée pour la maison du vendeur de notre terrain!!). Résultat: une bombe, tout le monde ne parle plsu que de nous au siège de MG, on doit passer pour des méga-chieurs, en fait on demande juste à ce qu'ils nous apportent des réponses concrètes et qu'ils arretent de dire non à tout bout de chant: non pour aller consulter les ABF, non pour faire réaliser une étude de sol à votre nom et maintenant la dernière non pour nous montrer un exemplaire du dossier Permis de Construire avant son dépôt!!
Ils sont entrain de consulter des géologues pour savoir qui pourra fournir son rapport au plus vite (date limite 31/12/2011), à priori l'étude leur coute 495€ HT, ça me semble peu mais ils disent qu'ils ont des prix par rapport au volume qu'ils confient aux géologues, moi j'ai l'impression que ce sont des études bas de gamme... Sur la mission G12 effectuée pour le projet du vendeur de notre terrain, ils ont fait 4 sondages, 1 était au refus dynamique à 70 cm, 1 autre était à 2,40m et avec cela il préconisait des fondations profondes de 70-80cm... ca vous semble pas un peu bizarre??
J'ai réussi à prendre rdv avec l'ABF le 20/12 et j'ai donc demandé à MG de m'envoyer les documents PC avant cette date pour que je puisse y aller avec (c'est mieux pour recueillir ses prescriptions): on me répond que ce n'est pas sur que le dossier PC soit terminé le 20/12 et que de toutes façons ils ont jusqu'au 31/12/2011 pour déposer le permis et qu'ils peuvent le déposer quand ils veulent avant cette date, sans nous le montrer ou nous le faire signer avant puisque dans le CCMI nous les avons mandaté pour cela... C'est vrai? Car dans le CCMI (conditions générales) il est précisé que le permis doit être déposé par le constructeur après signature du Maitre d'Ouvrage (C'est nous le maitre d'ouvrage non? parce qu'on commence à en douter sérieusement là)
On nous a déjà dit:
- "on ne vous doit rien"(rapport à l'étude de sol dixit le responsable du bureau d'étude technique)
- "vous cherchez des problèmes là ou il n'y en a pas!" (rapport à notre demande de voir le dossier permis avant son dépôt dixit notre commerciale)
- "il faut savoir dédramatiser son projet de construction" (rapport à notre mécontentement global dixit le responsable commercial régional MG)
Selon vous, est-ce des façons de s'adresser à des clients? Surtout que depuis le début on ne nous a fait aucun cadeau, aucun "geste commercial"
Suis-je parano??Sad
Je me dit qu'après tout cela, la seule solution reste de demander la résiliation du CCMI à MG mais je n'arrive pas à m'y résoudre, même si je trouve que ce ne sont pas des gens sérieux, je me dit que chez un autre constructeur cela sera la même chose, puis ils vont faire notre étude de sol et vont déposer notre permis, comment se retirer du CCMI après cela?
Merci d'avance pour vos réponses et vos retour d'expériences...
Je ne sais plus quoi faire Crying
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Messages : Env. 20
De : Calas (13)
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Env. 20 message Val D'europe (77)
Bonjour sylvana.
Je comprends vos inquiétudes, qui sont vraisemblablement fondées !
Ce qui m'etonne c'est votre obstination, pourquoi continuer avec ce constructeur? Ne pouvez vous pas acheter ce terrain puis choisir un constructeur ?
Je vous conseil vivement d'adherer a l'AAMOI.
Pour ce qui est de votre rdv avec l'architecte des bâtiments de France c'est une très bonne idée et contrairement a ce que dit votre constructeur c'est monnaie courante!
Bon courage pour la suite de votre projet.
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Messages : Env. 20
De : Val D'europe (77)
Ancienneté : + de 13 ans
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Env. 20 message Calas (13)
Bonjour Merci pour votre réponse SoHu, je ne sais pas trop pourquoi je m'obstine, j'espère peut etre que cela s'arrange même si je vois bien que cela est mal parti. Ca fait un peu peur de partir dans des procédures de résiliation d'un contrat, je ne suis pas sure qu'on parvienne à s'en sortir indemnes... L'AAMOI pourrait je pense nous aider, comment fait-on pour y adhérer?
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Messages : Env. 20
De : Calas (13)
Ancienneté : + de 13 ans
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Env. 20 message Val D'europe (77)
Je me suis peut être mal exprimée, je sais a quel point il est difficile d'abandonner un projet qui nous tient a coeur!
Voilà plus d'un an que nous nous battons avec l'administratif, tout le monde nous avait dit de renoncer (architecte, famille etc...) Nous avons tenu bon et avons fini par avoir gain de cause...
Mais je crois que votre problème a savoir le constructeur, pourrai facilement être résolu. Vous ne pouvez pas vous laisser faire !
Renseignez vous auprès de l'AAMOI sans tarder! Vous trouverez leurs coordonnées dans le forum construire ou via les moteurs de recherche. contactez les par mail ou courrier en expliquant bien la chronologie et les faits. L'adhesion est payante mais vraiment abordable.
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Messages : Env. 20
De : Val D'europe (77)
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