Fenêtre sous sol

Non sauf s'il est cloisonné ; cela doit apparaitre comme surface de stationnement. Nous avons 2 chassis au sous sol (voir mon site) et le sous sol n'est pas rentré dans la SHON, heureusement car sinon nous aurions dépassé le max admis.

Je suis pas sûr kiki ???!!

Faudrait regarder précisément dans le code de l'urbanisme !!


Ce qui est sur c'est que si tu cloisonnes cela compte dans la SHON .

Je suis sure de moi puisque nous avons eu le permis de construire sans aucun pb avec la SHON calculée hors sous sol. Sinon nous ne l'aurions pas eu puisqu'on aurait dépassé la SHON max (on est à 196 pour 201m² max donc avec 125m² carrés en +, je te laisse imaginer). On a donc un 3 places de parking + une remise à vélo et moto (ça tombe bien on a 3 voitures, une moto et une petite dizaine de vélos en stock) et pas une cloison sauf pour l'escalier.
Ceci étant après il y a peut être des interprétations différentes suivant les DDE.

Je suis dans le même cas que Kiki : 2 fenêtres au sous-sol et le sous-sol n'est pas compté dans la surface habitable. J'en suis sûr, car sinon la SHON aurait dépassé les 170m2 et il nous aurait fallu la signature d'un archi...

Le constructeur nous avait dit de faire attention aux noms que l'on donnait pour les différentes parties du sous-sol. Dans notre cas, on a mis garage, local cycle et cave, le tout sur une surface de 80m2.

Encore une fois, c'est au bon vouloir de la DDE.... et donc de la personne qui instruit. Généralement ça passe mais rien de sur.
La désignation est vraiment importante aussi.

Mbs a écrit:

bonjour,
je suis en contact avancé avec mon constructeur (CTVL).

Salut Mbs,

Moi aussi je vais faire construire par CTVL... Quel modèle as tu choisi?
Et tu fais construire où exactement?

En ce qui me concerne je ne fais pas de sous-sol, donc je ne peux pas te répondre...désolé.

SV_ZX9R a écrit:

Encore une fois, c'est au bon vouloir de la DDE.... et donc de la personne qui instruit. Généralement ça passe mais rien de sur.
La désignation est vraiment importante aussi.

Exact, c'est le bon vouloir et l'exces de zele des instructeurs qui compte.
Dans notre cas, http://fe69.free.fr/plans/bas.jpg bien que nous ayons trois chassis dont deux de 80x115, tout ce qui est indiqué comme garage est de la surface non habitable, et c'est completement hors-sol.

bonjour,

je construis dans le 95, à sannois exactement. Le modèle chiosi est la floréale.

tiens, une question : la maison CTVL me demande de verser 5% d'acompte avant d'avoir les plans etc... c'est juste pour lancer la procèdure en l'occurence envoyer un téchnicien pour analyser le terrain etc...apparement tout ça est illégal ?! mais CTVL ne veut rien savoir et me disent que le chèque ne sera pas encaissé immédiatement mais après réception des plans en RAR ...
dois-je leur confiance ou bien ne rien céder tant que les plans ne sont pas réalisés ???
ps: effectivement j'ai un très bon contact avec le commercial, un connaisseur et en plus répond à toutes mes questions et me les chiffres dans le cas échéant mais concernant les 5% me dit que c'est la politique de la maison CTVL et il ne peut rien faire ?

Mbs a écrit:

bonjour,

je construis dans le 95, à sannois exactement. Le modèle chiosi est la floréale.

tiens, une question : la maison CTVL me demande de verser 5% d'acompte avant d'avoir les plans etc... c'est juste pour lancer la procèdure en l'occurence envoyer un téchnicien pour analyser le terrain etc...apparement tout ça est illégal ?! mais CTVL ne veut rien savoir et me disent que le chèque ne sera pas encaissé immédiatement mais après réception des plans en RAR ...
dois-je leur confiance ou bien ne rien céder tant que les plans ne sont pas réalisés ???
ps: effectivement j'ai un très bon contact avec le commercial, un connaisseur et en plus répond à toutes mes questions et me les chiffres dans le cas échéant mais concernant les 5% me dit que c'est la politique de la maison CTVL et il ne peut rien faire ?

Il est ou ton chantier ? Je pensais bien être la seule à avoir une construction de maison individuelle en cours vu la pénurie de terrains.
Je confirme que les 5% d'accompte sont complètement illégaux tant que tu n'as pas reçu de garantie nominative de remboursement des accomptes. Ton constructeur, comme tant d'autres, a donc des pratiques complètement abusives.
Voir le site de L'Aamoi sur le sujet : http://aamoi.chez.tiscali.fr/nouv4.htm

oui c'est très rare les terrains à sannois ! mais je l'ai dénicher quand même.
mon terrain se trouve quartier voltaire, à côté du stade et le gymnase.
pour l'instant je n'ai pas encore commencé la construction, j'ai même pas signé avec le constructeur, comme je le disais, je suis en contact avancé pour l'instant et chiffrage de toutes les modifications que je voudrais apporter à ma maison, mais je dois finaliser dans quelques semaines.

Je connais bien le quartier, j'y passe souvent.
Si ça ne se passe pas bien avec ton constructeur, je pourrais si tu veux te donner les coordonnées du mien, nous sommes presque en fin de construction et ça se passe bien.
Donc pour le calcul de la SHON je confirme ce que j'avais dit puisque c'est la même mairie et la même DDE (mais il faut que ce soit un garage). C'est marrant, pour nous ça s'est très bien passé avec la mairie depuis le début du projet alors qu'ils ont un réputation terrible auprès des constructeurs du coin. Il faut simplement aller les voir avant le dépot du PC pour leur présenter de ton projet et vérifier que tout est Ok.
A+

d'accord kiki, donne moi les coordonnées de ton constructeur ne serait ce que pour comparer les prestations et les tarifs pratiqués.

merci par avance.

Je les envoie en MP.

Mbs, refuse de signer le contrat et de verser quoi que ce soit tant que tu n'as pas les plans définitifs...
Le constructeur te demande de signer un contrat en toute illégalité : ce serait dommage de commencer une construction dans ces conditions...

Merci à tous de vos conseils et particulièrment à kiki.