Manque une borne sur notre terrain car non accessibilité

bonsoir
Si la haie est chez toi et que tu veux absolument une borne dedans que tu puisses voir tu as juste a raser la haie.Si tu veux pas la raser tu pourras pas voir la borne donc elle serra inutile!!!

Bonsoir,
Mon terrain est bordé de haies. Il n'est pas borné. Les haies font office de limite.

bonsoir,

alesk a écrit:

une borne n'a pas pu etre mise car elle doit etre posée dans la haie du voisin(innaccesible).
Elle nous à posé une borne sur notre terrain et nous a donné la distance après cette borne qui correspond à la limite de notre terrain.

pas logique : si la borne doit être posée dans la haie du voisin c'est que... la haie du voisin n'est justement pas à lui et fait partie de TON terrain

chez moi aussi les haies servent de limites, mais sur le cadastre il est bien précisé que ces haies sont plantées chez moi, si un jour je dois poser une cloture ce sera derrière ces haies.

logique a cause de la haie, on n'est pas obligé de mettre les bornes dans les coins.

***** a écrit:

bonsoir,

alesk a écrit:

une borne n'a pas pu etre mise car elle doit etre posée dans la haie du voisin(innaccesible).
Elle nous à posé une borne sur notre terrain et nous a donné la distance après cette borne qui correspond à la limite de notre terrain.

pas logique : si la borne doit être posée dans la haie du voisin c'est que... la haie du voisin n'est justement pas à lui et fait partie de TON terrain

chez moi aussi les haies servent de limites, mais sur le cadastre il est bien précisé que ces haies sont plantées chez moi, si un jour je dois poser une cloture ce sera derrière ces haies.

justement c'est ca le problème.
une partie de la haie est sur mon terrain mais quelle partie? puisque la borne est mal placée ca ne me dit pas ou est la limite des 2 parcelles.
que puis je demander à la géomètre? de repositionner la borne ou elle doit etre ?
le problème c'est que je ne veux pas couper une partie de la haie sans savoir ou m'arreter au risque de couper une partie qui ne m'appartient pas.

j'ai tel à la géomètre ce matin qui me dit qu'elle ne voit pas le problème avec cette borne qu'elle a effectivement positionné en retrait car ce n'était pas à elle de couper une partie de la haie de thuya.
elle m'a dit que dans le document qu'elle va m'envoyer il y aura indiqué la distance qu'il faudra que je mesure après cette borne pour connaitre la limite de mon futur terrain.
je ne trouve pas ca très précis.
Elle ne veut pas se redéplacer.

Une distance se mesure entre deux points. Une géomètre devrait le savoir.

Oui juana et ?
il n'y a aucun soucis pour prendre les mesures a partir de la borne et du document

elle ne veut pas se re-déplacer et bien je refuserais et j'exigerais un bornage contradictoire : c'est à dire signé par TOUS les voisins directement sur le terrain pour qu'ils confirment l'emplacement des bornes et également pour résoudre dès maintenant ce pb (ou futur pb) de haie : a qui appartient-elle ?... qui en fera l'entretien ?... comment feras-tu pour mettre une cloture plus tard...

Bonsoir,

alesk a écrit:

j'ai tel à la géomètre ce matin qui me dit qu'elle ne voit pas le problème avec cette borne qu'elle a effectivement positionné en retrait car ce n'était pas à elle de couper une partie de la haie de thuya.
elle m'a dit que dans le document qu'elle va m'envoyer il y aura indiqué la distance qu'il faudra que je mesure après cette borne pour connaitre la limite de mon futur terrain.
je ne trouve pas ca très précis.
Elle ne veut pas se redéplacer.

Il n' y a rien de choquant, c'est une pratique courante chez les géomètres.

Dans un lotissement, par exemple, les bornes sont placées, (en général) en retrait d'environ 2m de l'entrée du terrain. C'est pour éviter que les engin viennent rouler dessus et du coup les détruire. C'est notifié sur l'acte.

oui Warssup c'est une pratique courante en lotissement... ou pas... quand les bornes sont sur un passage... ou pas.

j'en ai une dans le 21 en limite avec le voisin coté rue, pas d'accès mais il a son mur de cloture qui arrive là.
il n'y a pas de borne rouge, elle est précisée sur les plans avec un report à 80cm.

mais là, dans le cas présent c'est la haie du voisin qui est mal plantée et qui empêche de poser la borne , on peut parier que si un jour Alesk veut poser une cloture il aura des pb avec le voisin qui dira "c'est MA haie, vous n'y touchez pas..." et pas pratique non plus pour construire en limite...
quitte à faire intervenir un géomètre, autant faire du boulot propre ET définitif dès le départ.
Surtout qu'une fois que le bornage est enregistré il n'est pas autorisé d'en re-demander un.

je sais que je passe pour une ch*ante-exigeante avec mes conseils mais à force de se faire avoir et de supporter tout et n'importe quoi dans la vraie vie sous prétexte que "ahhh, bin madame, on y peut rien, fallait le faire préciser au départ..." j'essaie toujours de tout envisager pour "blinder" les transactions.
j'ai dit j'essaie... pas que j'y arrive à chaque fois car il y a des choses tellement évidentes qu'on oublie de les faire noter

***** a écrit:

oui Warssup c'est une pratique courante en lotissement... ou pas... quand les bornes sont sur un passage... ou pas.

j'en ai une dans le 21 en limite avec le voisin coté rue, pas d'accès mais il a son mur de cloture qui arrive là.
il n'y a pas de borne rouge, elle est précisée sur les plans avec un report à 80cm.

mais là, dans le cas présent c'est la haie du voisin qui est mal plantée et qui empêche de poser la borne , on peut parier que si un jour Alesk veut poser une cloture il aura des pb avec le voisin qui dira "c'est MA haie, vous n'y touchez pas..." et pas pratique non plus pour construire en limite...
quitte à faire intervenir un géomètre, autant faire du boulot propre ET définitif dès le départ.
Surtout qu'une fois que le bornage est enregistré il n'est pas autorisé d'en re-demander un.

je sais que je passe pour une ch*ante-exigeante avec mes conseils mais à force de se faire avoir et de supporter tout et n'importe quoi dans la vraie vie sous prétexte que "ahhh, bin madame, on y peut rien, fallait le faire préciser au départ..." j'essaie toujours de tout envisager pour "blinder" les transactions.
j'ai dit j'essaie... pas que j'y arrive à chaque fois car il y a des choses tellement évidentes qu'on oublie de les faire noter

Je suis entièrement d'accord avec toi.... mais comme le stipule dans ce cas le géomètre, ce n'est à lui d'"arracher" la haie pour mettre la borne. Et heureusement, là c'est peut-être un petit tronc qui gène, mais dans certains cas....

Le mieux, aurait été de voir avec le voisin au moment où le géomètre vient pour enlever tout malentendu, et d'enlever devant le voisin témoin, la partie qui gène, si le proprio du terrain en question est d'accord.....


Pfffiouuu !!!!!.............. que de sollicitation pour une borne

je vais vous résumer la situation plus précisément.

sur la promesse ou compromis de vente signé avec l'agence immo, il est stipulé que:
" le vendeur s'engage avant la réitération des présentes par acte authentique à faire retirer les arbres présents sur la parcelle vendue faisant parties d'une haie initialement plantée par Monsieur X propriétaire de la parcelle voisine, charge également au vendeur à remettre le terrain en état"

J'ai téléphoné à l'agence pour expliquer mon mécontentement qui m'a expliqué que la haie sera comme prévue enlevée avant de signer chez le notaire.
je lui ai dis qu'il aurait du la faire enlever avant le passage de la géomètre afin d'éviter ce problème car maintenant qu'elle est passée, elle ne compte pas revenir gratuitement.

ce que je ne comprends pas non plus, c'est que la géometre est passée en octobre sur le terrain avec la mairie et les voisins afin de se mettre d'accord sur le futur bornage(nous n'avions pas été convié ce jour)et lundi nous sommes allé signer sur le terrain. il y avait la géomètre, la mairie, un autre voisin. Le propriétaire n'était pas là(il a donné une dérogation de signature à la géomètre) et le voisin concerné par cette haie n'était pas là.
L'erreur que j'ai faite c'est de signer avant la pose des bornes. J'ai signé car j'avais en main propre le document cadastral me donnant les distances entre les bornes. j'ai fais confiance est je suis parti.
Voilà.
j'ai pas envie d'avoir un conflit avec mon futur voisin qui d'après la géomètre n'est pas du tout conciliant (j'ai pensé après qu'il a peut etre refuser de venir sur le terrain ce jour à cause de cette haie).
je ne sais plus trop quoi faire.

existe t'il un délai de rétractation aprés avoir signé sur le terrain?
car dans ce cas je vais me rétracter.
Car c'est bizare que le proprio et le voisin en question n'était pas la ce jour.
A mon avis y'a conflit avec cette haie posée par le voisin sur notre futur terrain d'ou leur absence.

Vous voulez régler le problème ou une solution pour vous désengager?
Parce que si c'est sur l'acte et que les arbres sont encore sur le terrain le jour de la signature, vous pouvez rompre l'engagement et même prétendre à un dédommagement.
Il faut le faire constater avant la signature évidemment (par un huissier idéalement).

alesk a écrit:

...
j'ai pas envie d'avoir un conflit avec mon futur voisin qui d'après la géomètre n'est pas du tout conciliant (j'ai pensé après qu'il a peut etre refuser de venir sur le terrain ce jour à cause de cette haie)...

et j'aime les gens "pas conciliants, bougons et autres" qui usent et abusent de ce coté ronchon pour obtenir gain de cause

non, il n'y a pas de délai pour les compromis hors lotissement ; par contre "Juana" donne la solution sur le post précédent

sacré histoire, bon la haie elle est chez toi (ou ton futur chez toi) ou pas . Si oui il faut couper ou tailler ce qui vous gène.
Bon maintenant ton terrain fait combien de surface ? cette haie est elle si gênante que cela.

juana a écrit:

Vous voulez régler le problème ou une solution pour vous désengager?
Parce que si c'est sur l'acte et que les arbres sont encore sur le terrain le jour de la signature, vous pouvez rompre l'engagement et même prétendre à un dédommagement.
Il faut le faire constater avant la signature évidemment (par un huissier idéalement).

j'aimerai avant tout régler le problème mais la géomètre ne veut pas se redéplacer.
je voulais juste savoir si je pouvais me rétracter par rapport à la signature du pv de bornage signé lundi.

alaingui a écrit:

sacré histoire, bon la haie elle est chez toi (ou ton futur chez toi) ou pas . Si oui il faut couper ou tailler ce qui vous gène.
Bon maintenant ton terrain fait combien de surface ? cette haie est elle si gênante que cela.

en fait, le futur voisin à planté il y a quelques années une haie de thuya en limite de propriété(quoi que finalement on ne sait pas) sauf à 2 endroit ou il a décalé volontairement le plantage des arbres de au moins 1m50 voir 2 metres sur notre "futur terrain" . Ce décalage lui permettait de pouvoir faire demi-tour avec sa voiture dans son terrain en grignotant un peu sur "notre futur".
C'était à l'époque en accord avec le proprio de notre "futur terrain" .
mais comme la partie genante de cette haie n'a pas était enlevé la géometre n'a pas pu placer la borne au bon endroit.
Du coup je ne sais pas exactement ou s'arrete notre terrain et qu'els sont exactement les arbres qui sont sur mon terrain.
et franchement 2 fois 5metre de thuya à environ 2 metre à l'interieur du terrain, oui c'est un peu génant.

bon ben si ils sont chez toi tu les coupes

Si tu les coupes laisse au moins un tronc de 50 cm c'est beaucoup plus facile pour les arracher. Y'a un sujet là dessus d'ailleurs. https://www.forumconstruire.com/construire/topic-158266.php

alaingui a écrit:

bon ben si ils sont chez toi tu les coupes

c'est pour cela que je voulais que la géomètre pose la borne à sa place afin de determiner quels arbres je peux couper.
car si j'me trompe je risque de couper certains qui ne m'appartiennent pas et j'ai pas envie d'avoir des problèmes.

avec la borne et son plan tu peux quand même savoir précisément si c est chez toi (on va pas refaire le débat)

Désolé mais c'est le taf du géomètre et la responsabilité du lotisseur. Au pire du tire un fil et tu vois ce que tu peux couper.
De toute façon un arbre doit être planté à une distance réglementaire. Donc si ton voisin t'ennuis tu peux l'obliger à respecter cette règle.

AlexQuest a écrit:

Désolé mais c'est le taf du géomètre et la responsabilité du lotisseur. Au pire du tire un fil et tu vois ce que tu peux couper.
De toute façon un arbre doit être planté à une distance réglementaire. Donc si ton voisin t'ennuis tu peux l'obliger à respecter cette règle.

c'est exactement ce qu'on a dit hier soir avec ma femme.
la partie de la haie sur notre terrain sera enlevé et le reste de la haie devrait etre a 50 cm de la limite de notre propriété hors les troncs des arbres sont quasiment voir meme dessus la ligne de limite de propriété.
donc on va rien dire mais si il nous emm..... c'est ce qui se passera.
D'ailleurs j'ai entendu la maire dire à 1 de ses collègues que le voisin est tellement peu conciliant que ca va certainement finir au tribunal. Personnellement j'ai pas trop envie. Elle nous a meme dis dans une phrase : "ben voyons on fait c'qu'on veut maintenant on s'instale chez les voisins on y plante des arbres " elle nous a dit aussi de bien mettre les choses au clair avec lui.
Ca promet.

bon sinon merci à tous pour vos conseils j'vais arreter de me prendre la tête, je verrai bien par la suite et puis aujourd'hui y'a surement des choses plus grave avec cette tempete qui nous tombe encore dessus.

Bonjour,

C'est parce que j'ai connu une situation similaire à la vôtre que j'ai laissé tombé un terrain qui m’intéressait. Franchement, construction pas commencée, terrain même pas signé et déjà en conflit avec le voisinage. Je me suis dit que je ne faisait pas construire pour m'emmerder avec mon voisin

Vous avez 7 jours pour vous rétracter.

Sinon il suffit de demander à votre banque un refus de prêt pour votre projet.

gegedu59 a écrit:

Vous avez 7 jours pour vous rétracter...

Nan, pas en diffus

Alors quelles sont les nouvelles ?

alesk a écrit:

AlexQuest a écrit:

Désolé mais c'est le taf du géomètre et la responsabilité du lotisseur. Au pire du tire un fil et tu vois ce que tu peux couper.
De toute façon un arbre doit être planté à une distance réglementaire. Donc si ton voisin t'ennuis tu peux l'obliger à respecter cette règle.

c'est exactement ce qu'on a dit hier soir avec ma femme.
la partie de la haie sur notre terrain sera enlevé et le reste de la haie devrait etre a 50 cm de la limite de notre propriété hors les troncs des arbres sont quasiment voir meme dessus la ligne de limite de propriété.
donc on va rien dire mais si il nous emm..... c'est ce qui se passera.
D'ailleurs j'ai entendu la maire dire à 1 de ses collègues que le voisin est tellement peu conciliant que ca va certainement finir au tribunal. Personnellement j'ai pas trop envie. Elle nous a meme dis dans une phrase : "ben voyons on fait c'qu'on veut maintenant on s'instale chez les voisins on y plante des arbres " elle nous a dit aussi de bien mettre les choses au clair avec lui.
Ca promet.

bon sinon merci à tous pour vos conseils j'vais arreter de me prendre la tête, je verrai bien par la suite et puis aujourd'hui y'a surement des choses plus grave avec cette tempete qui nous tombe encore dessus.

Donc même si ce n'est pas un problème de haie...il trouvera toujours quelque chose qui ne va pas

Vous ne voulez pas chercher une autre terrain ???