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Etude de sol

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.654 fois
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Env. 10 message Auxerre (89)
Bonjour,

Nous avons décidé de construire une maison il y a environ un an dans le 89.
Nous sommes d'ores et déjà propriétaires du terrain et le terrassement a commencé aujourd'hui (PC accordé au printemps).
Le contrat de construction que nous avons signé indique en annexe V "Description et simulation des travaux intérieurs et extérieurs qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation ou l'habitation de l'immeuble et qui ne sont pas compris dans le prix convenu : Etude de sol.....".
Au moment de signer le contrat, le commercial nous a indiqué qu'il n'était pas nécessaire à son sens de mener une étude de sol car ils avaient déjà construis d'autres maisons dans ce village et qu'aucun problème n'était survenu et que le sol était tout à fait correct... Nous avons donc signé notre contrat en pensant ne pas avoir à faire l'étude de sol.
Au RDV de mise au point avec ce même commercial courant septembre, nous avons de nouveau évoqué la question de l'étude de sol et après concertation avec mon conjoint, nous avons choisit de faire faire toutefois cette étude de sol, pensant que si un problème survenait dans les prochaines années sur la construction, notre assurance ne nous prendrait pas en charge.
Nous nous sommes dit aussi que si nous vendions la maison dans le futur, les nouveaux propriétaires pourraient éventuellement se retourner contre nous...Bref, on a voulu être prévoyants!
Le compte rendu de cette fameuse étude a été rendu et notre constructeur nous a fait parvenir 2 avenants :
1/ Plus value 2300€, pour renforcer les fondations
2/ Plus value 3350€, pour créer un trottoir autour de la maison de 2m de largeur, en raison du sol sensible au retrait/gonflement.
Après m'être renseignée un peu sur le net, j'ai constaté tout simplement que nous n'avons pas été suffisamment vigilants sur ce point et que cela a un coût.
Mes interrogations sont les suivantes :
- Sommes-nous contraints de réaliser ces travaux? En clair, qu'est-ce qui me dit que ces travaux supplémentaires ne sont pas fondés sur la base d'une certaine interprétation du rapport?
- Ces travaux doivent-ils être nécessairement réalisés par un professionnel (point 2/)?Pourraient-ils être effectués par nos soins?
- Que risquons-nous au niveau des assurances si nous refusons les travaux et qu'un problème survient sur la construction?
Aussi, nous avons pensé à faire étudier notre compte rendu d'étude de sol par un tiers, type architecte ou UPAMI, qu'en pensez-vous?
Informations importantes : il s'agit d'une maison sur vide sanitaire R+1, nos voisins font construire également par le même constructeur mais ils ont fait une maison sur sous-sol.
D'avance, merci au temps que vous pourriez consacrer à lire ce message et à nous formuler vos aides.

Alice
Messages : Env. 10
De : Auxerre (89)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Bonsoir et bienvenue,

Toujours les memes problèmes, les memes charlots de CST et les meme réponses.

si vous etes en CCMI Votre constructeur doit prendre ces frais a sa charge et réaliser les fondations selon les préco de l'étude de sol.

CCMI = Prix ferme et définitif.

Pensez à l'adhésion à l'AAMOI !!

A+
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Auxerre (89)
Romain41 a écrit:Bonsoir et bienvenue,

Toujours les memes problèmes, les memes charlots de CST et les meme réponses.

si vous etres en CCMI Votre constructeur doit prendre ces frais a sa charge et réaliser les fondations selon les préco de l'étude de sol.

CCMI = Prix ferme et définitif.

Pensez à l'adhésion à l'AAMOI !!

A+


Que signifie CCMI? contrat de construction de maison individuelle?
Je ne comprends pas votre réponse mis à part le fait qu'on s'est fait avoir et qu'on est pas les seuls...
Messages : Env. 10
De : Auxerre (89)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Vous avez bien fait de faire l'étude de sol.

CCMI = prix forfaitaire. Ca aurait été à lui de prendre en charge le montant de l'étude de sol.

Surtout ne signez aucun avenant, Rappelez lui par courrier LRAR qu'il doit respecter la L231-2 du code de la construction qui régit le CCMI :
Citation: Article L231-2

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;
L'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction prescrites en application du présent code, notamment de son livre Ier, et du code de l'urbanisme ;
La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;
Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :
- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;
- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;
Les modalités de règlement en fonction de l'état d'avancement des travaux ;
L'indication que le maître de l'ouvrage pourra se faire assister par un professionnel habilité en application de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou des articles L. 111-23 et suivants lors de la réception ou par tout autre professionnel de la construction titulaire d'un contrat d'assurance couvrant les responsabilités pour ce type de mission ;
L'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat ;
L'indication des modalités de financement, la nature et le montant des prêts obtenus et acceptés par le maître de l'ouvrage ;
La date d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ;
La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ;
Les justifications des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur, les attestations de ces garanties étant établies par le garant et annexées au contrat.


Adherez immédiatement à l'AAMOI AAMOI Et attendez leurs instructions pour réagir.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Alice89 a écrit:
Romain41 a écrit:Bonsoir et bienvenue,

Toujours les memes problèmes, les memes charlots de CST et les meme réponses.

si vous etres en CCMI Votre constructeur doit prendre ces frais a sa charge et réaliser les fondations selon les préco de l'étude de sol.

CCMI = Prix ferme et définitif.

Pensez à l'adhésion à l'AAMOI !!

A+


Que signifie CCMI? contrat de construction de maison individuelle?
Je ne comprends pas votre réponse mis à part le fait qu'on s'est fait avoir et qu'on est pas les seuls...


Oui ca veut dire ça, pour le reste lire le post de Tournesol, vous n'avez rien à payer ... sauf l'adhésion à l'AAMOI qui vous filera un coup de main !!
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Auxerre (89)
Excusez-moi d'insister mais le fait que nous ayons signé un contrat stipulant que certains éléments restaient à notre charge (type étude de sol) ne nous engage-t-il pas à respecter cela? je ne comprends pas. A moins que cette exclusion au contrat ne soit pas légale?...
Messages : Env. 10
De : Auxerre (89)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Alice89 a écrit:Excusez-moi d'insister mais le fait que nous ayons signé un contrat stipulant que certains éléments restaient à notre charge (type étude de sol) ne nous engage-t-il pas à respecter cela? je ne comprends pas. A moins que cette exclusion au contrat ne soit pas légale?...


Voila vous avez compris : cette clause est illégale donc réputée non écrite.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Auxerre (89)
Merci vivement pour ces éclaircissements et votre précieuse réponse.
Messages : Env. 10
De : Auxerre (89)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis avant-hier à 03h17
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