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Révision des prix lors de la signature du CCMI

Ce sujet comporte 36 messages et a été affiché 5.854 fois
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Env. 20 message Rhone
Bonjour à tous,

Nous nous sommes lancés dans cette grande aventure qu'est la construction d'une maison. Nous allons passer par un constructeur.
Nous avons remarqué quelque chose d'étrange dans la clause Révision du prix. Le contrat prévoit bien la révision en fonction des articles de loi mais le commercial a jouter à la main : 5 mois plus durée du chantier.
Et il a aussi coché les cases concernant l'article L232-12 a).

Est ce que cela est bien légal ? Quel est le bon délai ?

Nous avons reçus, ce jour, l'AR et nous avons encore la possibilité de nous rétracter.

Merci par avance
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Dept : Rhone
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60 message Granville (50)
pas de panique lol c est juste une revision de prix en cas ou en tant de guerre le cou des materaiux s envolerai etc... faut pas s affoler c est juste une close en cs de gros conflit guerre etc... sur une enorme ogmentation du cout des materiaux etc....
Messages : Env. 60
De : Granville (50)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Je comprends pas bien le rapport avec cet ajout a la main, mais si cela te convient pas, tu le barres
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Rhone
stephplr77 a écrit:Je comprends pas bien le rapport avec cet ajout a la main, mais si cela te convient pas, tu le barres


J'ai déjà signé. Mais lors de la signature, je n'ai pas souvenir que le commercial nous ait parlé de ce délai de 5 mois.
Il nous avait effectivement parlé qu'il y avait une clause sur la variation du prix des matières premières mais pas pour une si longue durée.

D'après l'article de loi, la durée est d'un mois après la date d'obtention du PC ou du prêt (les clauses suspensives). Alors que là, s'il décide de commencer le chantier 6 mois (ou plus) après la date d'obtention du PC ou du prêt, le coût initial de la maison va forcement augmenter.

C'est cela que je ne trouve pas très clair !!!
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
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Env. 60 message Granville (50)
C est limiter im ne serra pas révisable pour l ogmention de janvier ce prix révisable est en cas de force majeur et de dépôt de bilan pour le garan de la do Cette close est sur tous ccmi et personne a vu cette close devenir effective
Messages : Env. 60
De : Granville (50)
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Env. 20 message Rhone
north7 a écrit:C est limiter im ne serra pas révisable pour l ogmention de janvier ce prix révisable est en cas de force majeur et de dépôt de bilan pour le garan de la do Cette close est sur tous ccmi et personne a vu cette close devenir effective


Il y a d'autres points qui nous ont semblé limite. De plus, le commercial n'a pas été très clair lors de nos différents RV.
Nous allons certainement nous rétracter avant les 7 jours car nous n'avons plus confiance en ce constructeur.

Merci pour vos réponse.
Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

Bobo69 a écrit:Il y a d'autres points qui nous ont semblé limite. De plus, le commercial n'a pas été très clair lors de nos différents RV.
Nous allons certainement nous rétracter avant les 7 jours...


sage décision : tout ce qui est dit DOIT être écrit, et TOUS les doutes doivent être levés AVANT signature
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Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 60 message Granville (50)
Moi je vous conseil plutôt que d' annuler de lui demander rdv pour voir, étrange qu il n est pas lu le contrat avec vous, il vous a fixer rdv le lendemain de la signature?
Messages : Env. 60
De : Granville (50)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Non, faut annuler , faire le RV et éventuellement signer un nouveau contrat

S'il le Rv a ieu dans 8 jours, il sera trop tard
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Rhone
stephplr77 a écrit:Non, faut annuler , faire le RV et éventuellement signer un nouveau contrat

S'il le Rv a ieu dans 8 jours, il sera trop tard


C'est exactement ce que nous sommes en train de faire. La lettre avec AR est prête et nous allons la poster lundi. Si ce constructeur est sérieux, il doit reprendre contact avec nous pour savoir pourquoi nous nous rétractons.

Je vais ouvrir un autre post pour savoir s'il y a eu d'autres personnes comme nous qui se sont rétractés ; et comment ça s'est passé avec leur constructeur.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

pas besoin d'ouvrir un autre post, mais bon j'suis là je vais répondre :

c'est ce que j'ai fait il y a quelques années, après avoir signé on a eu des doutes (je dis "on" , c'était surtout moi) pour le manque de précisions sur les fondations, sans étude de sol bien sur (-j'ai "on" a une excuse : en 1998 le forum n'existait pas- )

après quelques jours de questions subsidiaires au téléphone (quand ils répondaient) les réponses ne me convenaient pas j'ai envoyé l'annulation du contrat.
là effectivement, ils se sont bougé, ont voulu que "j'annule mon annulation"...
j'ai refusé et ils ont fait venir terrassier pour rv sur le terrain, j'ai enfin eu réponses à mes questions et ils ont modifié le contrat pour sur-élever la maison (uniquement pour me faire plaisir, me rassurer...)
la construction s'est bien passée (sachant que : on y connaissait rien et qu'on avait aucun avis extérieur... ce serait aujourd'hui je serais certainement plus critique).
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 20 message Rhone
***** a écrit:bonjour,

pas besoin d'ouvrir un autre post, mais bon j'suis là je vais répondre :

c'est ce que j'ai fait il y a quelques années, après avoir signé on a eu des doutes (je dis "on" , c'était surtout moi) pour le manque de précisions sur les fondations, sans étude de sol bien sur (-j'ai "on" a une excuse : en 1998 le forum n'existait pas- )

après quelques jours de questions subsidiaires au téléphone (quand ils répondaient) les réponses ne me convenaient pas j'ai envoyé l'annulation du contrat.
là effectivement, ils se sont bougé, ont voulu que "j'annule mon annulation"...
j'ai refusé et ils ont fait venir terrassier pour rv sur le terrain, j'ai enfin eu réponses à mes questions et ils ont modifié le contrat pour sur-élever la maison (uniquement pour me faire plaisir, me rassurer...)
la construction s'est bien passée (sachant que : on y connaissait rien et qu'on avait aucun avis extérieur... ce serait aujourd'hui je serais certainement plus critique).


Merci pour ton récit
Messages : Env. 20
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Env. 60 message Granville (50)
7 jours nous ils nous arrive d' avoir des annulation dans les 15 jours ça change rien c est non fonder apres ça dépend du constructeur peut être
Mais nous tant que les travaux réserver sont pas signer le clien peut se rétracter même oralement c est plus dur une foit permis accepter et acte authentique signer
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
J'ai aussi annulé car le commercial a changé son comportement une fois le contrat signé. J'ai même pas attendu de recevoir le contrat en recommandé avec AR. Biggrin
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
=> North7, je n'ai pas compris

north7 a écrit:7 jours nous ils nous arrive d' avoir des annulation dans les 15 jours ça change rien c est non fonder apres ça dépend du constructeur peut être

7 jours c'est le délai légal, si le client réagit plus tard c'est trop tard.
je ne comprends pas pourquoi tu dis que c'est non fondé : pas besoin de motif pour annuler dans les 7 jours.


north7 a écrit:Mais nous tant que les travaux réserver sont pas signer le clien peut se rétracter même oralement c est plus dur une foit permis accepter et acte authentique signer

effectivement tant que les travaux reservés ne sont pas signés c'est que le contrat n'est pas complet donc pas signé non plus.
après, se rétracter oralement c'est quand même très risqué et c'est un coup à devoir payer l'indemnité (10% je crois) pour que le cst l'accepte, ou alors c'est parti pour des mois d'insomnies.
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 20 message Rhone
Je suis comme *****, je ne comprends pas tout ce que tu dis North7.
Il y a un délai légal et passé ce délai, plus rien d'officiel ne peut être fait et aucun frais ne sont à débourser pour le client.
Par contre, comme je l'ai compris, le constructeur (tu as l'air d'en être un ou du moins tu travaille pour un constructeur) peut bien accepter des délais de rétractation plus longs (mais avec des frais )
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Env. 60 message Granville (50)
Perso je doit être tomber sur un bon constructeur alors car nous quand le client se retract le ccmi et le reste parte au broyeur ou découpeur je sais plus le nom, les frais 10 pour cent c est quand le dossier est parti en lettre recommander etc.... Et on évite de prendre 10 pour cent on est humain et on a aucun intérêt a être filou ou incorrect la mauvaise pub et si vite arriver des fois même non fonder que l on est le plus honnête possible apres tous les constructeur sont pas comme ça et c est bien dommage apres je vous dit ça sans vous dire ou je travail donc pas de pub
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De : Granville (50)
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Env. 60 message Granville (50)
Déjà le délais legual c est uniquement si vous avez signez chez vous. Si vous avez signer dans les locaux du constructeur y a plus 7 jours y a même plus rien.
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Env. 60 message Granville (50)
Et si le vendeur change de comportement et ne reprend pas rdv le lendemain avec vous pour répondre a vos question et vous rassurez alors vous avez raisons d' annuler ce ccmi c est louche
Messages : Env. 60
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Si le contrat n'est pas encore envoyé en recommandé, alors il est annulable à tout moment, donc il est logique que ton boss ne réclame pas les 10 % Laugh

Tu fais quoi dans cette entreprise ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
north7 a écrit:Déjà le délais legual c est uniquement si vous avez signez chez vous. Si vous avez signer dans les locaux du constructeur y a plus 7 jours y a même plus rien.



En matiere de CCMI, il est obligatoire d'envoyer le contrat en recommandé aveç AR

Je crois qu'il va falloir que tu t'informes et te formes aux règles du CCMI
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
north7 a écrit:Si vous avez signer dans les locaux du constructeur y a plus 7 jours y a même plus rien.


Bonsoir north7 ,

Un petit texte pour appuyer cette info ?

Vous parlez bien de CCMI ?

Cdlt
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Env. 60 message Granville (50)
7 jours est le délais legual de vente chez client ou par correspondance, et uniquement. Si le client signe ai locaux du constructeur ce délais de rétractation n'est plus valable. Je suis commercial depuis 2 mois vente et depuis 10 ans dans le commerce j ai encore des choses a apprendre LOL mais je sais pour le dossier et ccmi en recommander
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Env. 60 message Granville (50)
nous on prend aucun frais 7 jours ou pas un client a moi vient d annuler ca traine depuis 1 mois ils annulé par telephone point fin de l histoire on passe au broyeur et on passe a autre chose y a pas de temps a perdre a reclamer des dedomagement de ccmi on prefere se tourner vers de nouveaux clients
apres j imagine bien qu il y est des constructeurs qui profite a fond
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
north7 a écrit:Si le client signe ai locaux du constructeur ce délais de rétractation n'est plus valable.


Bonjour north7 ,

Vous êtes commercial chez un CCMIste ?

Le contrat est annulable dans tout les cas puisque comme l'indique steph , le CCMI doit être envoyé en RAR au client et de la part le délai de rétractation qui est de 7 jours à réception .

Cdlt
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
philippe29 a écrit:
north7 a écrit:Si le client signe ai locaux du constructeur ce délais de rétractation n'est plus valable.


Bonjour north7 ,

Vous êtes commercial chez un CCMIste ?

Le contrat est annulable dans tout les cas puisque comme l'indique steph , le CCMI doit être envoyé en RAR au client et de la part le délai de rétractation qui est de 7 jours à réception .

Cdlt


Si tel est le cas, j’espère vivement que son chef de vente relit ses mails avant envoi...
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 60 message Granville (50)
Oui c est ce que je voulai dire ce n est pas a la signature du ccmi mais apres les travaux réserver et a la réception du dossier avec ar
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

fecampmonn a écrit:....
Si tel est le cas, j’espère vivement que son chef de vente relis ses mails avant envoi...


rhooo, c'est juste son correcteur qui est momentanément en rade
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 60 message Granville (50)
Dans ce cas oui moi je croyai a partir de la signature du ccmi mais la a la réception ok
Messages : Env. 60
De : Granville (50)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
north7 a écrit:Oui c est ce que je voulai dire ce n est pas a la signature du ccmi mais apres les travaux réserve


C'est de plus en plus confus
Picto recompense Membre super utile
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Env. 60 message Granville (50)
Pardon j avait pas vu sur le poste qu il avait reçu le ccmi ar du coup je comprenait pas trop
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Env. 20 message Rhone
north7 a écrit:Pardon j avait pas vu sur le poste qu il avait reçu le ccmi ar du coup je comprenait pas trop


C'est bien le problème avec les commerciaux, ils ne sont pas à l'écoute de leur client
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Env. 60 message Granville (50)
Facile de juger je suis ici pour apprendre et conseiller sur ce que je sais et vou seriez surpris de tout ce qui faut savoir
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour north7 ,

Si vous êtes ici pour apprendre , il n'y a pas de soucis puisque beaucoup de chose écrite ici ( dans le cadre du CCMI ) vous aiderons à bien faire les choses contrairement à certains .

N'hésitez pas à poser des questions si besoin pour bien orienter vos clients

Bonne journée
Picto recompense Membre super utile
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Env. 60 message Granville (50)
Merci j ai commencer depuis deux mois et j ai pas fini d' apprendre, ce forum m aide beaucoup a comprendre les aléas de la construction et m aide beaucoup sur vos réactions face a certaine chose et ça m aide pour ne pas le reproduire involontairement
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Si les commerciaux des cst prenez le temps de venir ici pour autre chose que pour faire la chasse aux MO mécontent , je pense que les récits seraient plus doux et il y aurait peut être moins de procédure en cours .

Après il y a aussi la façon d’interpréter les choses et des fois c'est aussi le MO mal informé qui se mélange un peu les pinceaux .
Mais bon dans la majorité des cas , c'est la mauvaise foi des cst qui mène au clach . Sad

A+
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