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Calcul de la taxe d'aménagement

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Photographe Env. 100 message Moselle
Bonjour à tous,

je viens de recevoir ma taxe d'amenagement et je suis perdue, j'aurais besoin de votre aide

on me demande 1992e mais je sais pas si c'est la 1ere partie ou le tout c'est ecrit nul part, normalement vu que c'est plus de 1500 c'est que c'est que la 1ere partie non? je vous resume le tout j'arrive pas a recalculer la meme somme

surface taxable 140m2
emplacement parking 2
tx communal 4%
tx departemental 2%
693e/m2

voila le calcul sur la feuille: "part communale brut 4041e, part departementale brute 2020e, emplacement stationnement 2000e/unites, abattements 50% sur tout ou partie de la surface, montant apres abattement et exonerations: part communales 1328e part depéartementale 664 somme à payer 1992e"


donc je retrouve bien les meme montants brut mais pour les montants apres exonerations je me perds

moi quand je calcul ca donne ca
100*346*4%=1384
40*693*4%=1108
100*346*2%=692
40*693*2%=554
2000*2*4%=160
2000*2*2%=80
=3979

donc meme si ca serait la 1ere partie ca correspond pas à la moitié


savez vous si c'est le montant total ou la premiere partie qui m'est demandé? je precise que j'ai beneficié d'un ptz.


merci beaucoup
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
A mon avis c'est ton montant total, veinard !!!! ( humour bien sur...)
notre maison clair logis BBC: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=15966
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Photographe Env. 100 message Moselle
Ben j'avoue que ca me plairait plutot que de payer les 4000 que j'avais calculé, meme si ca m'enchante pas de faie le cheque bien sur
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Env. 10 message Ronchamp (70)
Bonjour,
Je suis exactement dans la même situation que toi ,
à quelque euro près .As tu trouvez confirmation que c'est
la somme totale ?
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Photographe Env. 100 message Moselle
Non je les appelerais demain ,en meme temps, l'adresse est fausse, le nom de famille et le prenom aussi bref la totale
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Env. 10 message Ronchamp (70)
Moi aussi je pense les appeler demain si le temps me le permet
Je me pose des questions car je lis partout une fois à 12 mois apres dépot du permis
et une fois 24 mois mais la je l'ai reçu au bout de 18 mois.
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Photographe Env. 100 message Moselle
Ben pareil on a eu le permis en mai donc on l'a eu au bout de 18 mois
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Env. 200 message Isere
cin39 a écrit:Bonjour à tous,

je viens de recevoir ma taxe d'amenagement et je suis perdue, j'aurais besoin de votre aide

on me demande 1992e mais je sais pas si c'est la 1ere partie ou le tout c'est ecrit nul part, normalement vu que c'est plus de 1500 c'est que c'est que la 1ere partie non? je vous resume le tout j'arrive pas a recalculer la meme somme

surface taxable 140m2
emplacement parking 2
tx communal 4%
tx departemental 2%
693e/m2

voila le calcul sur la feuille: "part communale brut 4041e, part departementale brute 2020e, emplacement stationnement 2000e/unites, abattements 50% sur tout ou partie de la surface, montant apres abattement et exonerations: part communales 1328e part depéartementale 664 somme à payer 1992e"


donc je retrouve bien les meme montants brut mais pour les montants apres exonerations je me perds

moi quand je calcul ca donne ca
100*346*4%=1384
40*693*4%=1108
100*346*2%=692
40*693*2%=554
2000*2*4%=160
2000*2*2%=80
=3979

donc meme si ca serait la 1ere partie ca correspond pas à la moitié


savez vous si c'est le montant total ou la premiere partie qui m'est demandé? je precise que j'ai beneficié d'un ptz.


merci beaucoup


J'ai eu le meme cas ...
2300 euros à payer ..
J'ai appelé le service en question qui ma malheureusement confirmé que ce n'était que la moitié ...
Et que effectivement ce n'était pas précisé ..
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Photographe Env. 100 message Moselle
Ben ils abusent alors ils pourraient le noter ca couterait pas grand chose parce que c'est pas clair de mettre le total brut mais la moitié à payer j'appelerais tout à l'heure parce que si c'est la moitié c'est faux aussi et surtout ca tiens pas compte du ptz
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
cin39 a écrit:Ben ils abusent alors ils pourraient le noter ca couterait pas grand chose parce que c'est pas clair de mettre le total brut mais la moitié à payer j'appelerais tout à l'heure parce que si c'est la moitié c'est faux aussi et surtout ca tiens pas compte du ptz


mais si votre commune n'a pas voté le dégrèvement supplementaires au dela de 100m2 pour les bénéficiaires de PTZ, vous pouvez oubliez çà !
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Photographe Env. 100 message Moselle
La mairie nous a dit que si
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Env. 200 message Isere
Attention pour ma part :

dégrevement de ma commune de 50% pour les m2 au delà des 100 premiers (grâce au PTZ)
mais par contre que la part communal, la part département niet ... 100% au delà !!
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Photographe Env. 100 message Moselle
Alors apres une bonne dizaine d'appels et de ballotage d'un service à un autre j'ai eu la reponse a quelques questions, donc c'est bien la moitié, faut croire que c'est trop compliqué je l'ajouter sur la feuille, et surprise le responsable de l'urbanisme de la mairie s'est planté en fait le degrevement grace au ptz n'a pas été voté, il le sera peut etre le mois prochain mais du coup ca change pas grand chose à ma vie

autre chose importante pour ceux qui comme moi l'ont eu au bout de 18 mois donc c'est normal parce qu'ils ont eu un probleme de mise en place du nouveau logitiel lorsqu'ils sont passé de la TLE à la TA du coup on a recu la premiere part au bout de 18 mois au lieu de 12 oar contre la 2e part personne n'est capable de me dire si on l'aura du coup dans 6 mois ou dans un an et si on nous renverra un courrier ou pas

je trouve ca incroyable quand meme on parle de tres grosses sommes, pour des gens qui ont souvent beaucoup de travaux en cours et on sait meme quand on va devoir payer
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 100 message Moselle
Bon j'ai la reponse a ma derniere question donc ceux qui comme moi l'on au au bout de 18 mois n'auront que 6 mois pour payer la 2e partie
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 200 message Bas Rhin
nodarii a écrit:Commune 4% Dept 1%
100m² 362€ 1448€ 362€
195m² 724€ 5647€ 1411€
7095€ 1773€ Soit les 8870€ de la lettre
L'archi avait parlé de 4000€ Crying

Je crois que l'administration se trompe rarement donc ma commune a pas du voté correctement Mad


Pour nous aussi c'est un coup dure !
Le constructeur nous avait dit 2000€ et finalement se sera 5800€ alors que notre maison fait -de 100m2.
C'est passé de 330€/m2 à 724€/m2 !!
A devenir fou et n'en plus dormir...
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Picto recompense Photographe
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