Construction en limite séparative + clôture

celgui a écrit:

Bonjour,

Nous avons réalisé notre clotûre voila 6 mois, avec un permis de construire en règle.
Le permis nous disait de réaliser la cloture en limite séparative donc nous avons tiré un cordeau au centre des deux bornes et la cloture est donc chez nous. La clôture n'est pas chez toi si tu a tiré un cordeau au centre des 2 bornes, elle est mitoyenne Là déjà ça craint un peu
Ta cloture c quoi ? du panneau soudé ?

Depuis le terrain voisin a été vendu, et la construction va se réaliser en limite de propriété.

1) Sommes nous obligés de démonter notre cloture sur la longueur du pignon? Si tu as déjà posé ta clôture et qu'elle est mise correctement, tu n'as pas à l'enlever. Les maçons de l'autre coté doivent se débrouiller
2) Si oui, qui doit se charger de la démonter (constructeur, futur voisin, moi...)?
3) Pour le remontage qui doit s'en charger?
4) Puis je remettre ma cloture sur la longueur de son pignon?
5) Est ce que ses fondations on le droit de dépasser sur mon terrain? Les fondations de l'autre maison n'ont pas le droit d'empiéter chez toi, ils doivent se débrouiller pour cela
6) Est ce que je peux imposer une distance maxi que les ouvriers pourrons utiliser durant la construction de la maison? Si tu ne veux pas que les ouvriers passent chez toi pour quelque raison que ce soit tu en as parfaitement le droit

Merci d'avance de vos réponses rapide car le délai de recours arrive bientot à échéance et la maison va bientot commencer.

Merci d'avance

Bon courage

Ce sont des poteaux alu avec plaque beton sur le bas et grillage, mais elle est bien chez moi du fait que le cordeau de passe pas au centre des poteaux mais sur leur limite exterieur ce qui fait que l'integralite du poteau est. Sur ma propriete

Je comprends pas bien ce que tu dis car si les poteaux sont à cheval sur la limite séparative, ils ne sont pas chez toi mais en mitoyenneté sur la limite de propriété et ça c pas bon

Pour que la clôture soit chez toi il faut que les poteaux soient sur ton terrain à + ou - 5 cm du milieu de la borne qui se trouve derrière

En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?

celgui a écrit:

En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?

Oui, si le cordeau est tiré du milieu des bornes, ce qui est d'un côté du cordeau est à toi, puisque la moitié de la borne est chez toi.

Vous auriez peut être un photos à nous proposer pour y voir plus clair ?

Bonjour,

une chose est certaine si la clôture se trouve sur votre terrain alors il n'y a rien à démonter.

celgui a écrit:

En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?

Ok je comprends mieux

Donc comme dit vbruche, vous n'avez rien à démonter et vos futurs voisins et leurs ouvriers doivent se débrouiller avec sans détériorer votre clôture

Prenez un bon tas de photo pour prouver ulterieurement le bon état de votre réalisation.

Toujours prendre plein de photos au fur et à mesure

+ 1 avec nanoreso et someone-maison

Surtout des photos avant le début de chantier du voisin

+1 pour les photos.

Légalement vous ne devriez rien avoir à démonter et les ouvriers du voisins devraient se débrouiller tout seul...dans les faits, je ne vois pas comment ils pourraient s'y prendre sans passer un minimum chez vous. De même, cela m'étonnerait que le facadier pusise réaliser l'enduit avec la cloture en place.

En conclusion je dirais donc que vous êtes dans votre droit de tout laisser en place et de faire le sourd mais qu'en pratique il vaut mieux trouver un accord avec le voisin afin qu'il puisse réaliser sa construction correctement.

Accord écrit, précis (constat état initial / délai de remise en état / limite circulation ouvriers...), stipulant à minima la remise en état après construction et tout ça à la charge du voisin bien sûr. Libre à vous de demander un petit qqchose en échange (euros / travaux / apéro)

Bonsoir,
Après avoir lu ton post et juste pour être sure, tes poteaux sont chez toi ? ou en limite ?
Ton permis de construction préconisait une clôture en limite ou en mitoyenneté ?
Parles en avec tes voisins, peut etre que vous pourrez trouver une solution ... parce que perso, ca m'est arrivé avec mes voisins et les rapports sont devenus plus que tendu ...
Bon courage !