Consuel refuser dû a une erreur du constructeur

Si vous avez signé un CCMI : le constructeur est tenu de vous donnez le consuel à la réception des travaux. Il est aussi tenu à une date butoir de réception par contrat. Donc, c'est le problème de votre constructeur, pas le votre.

De plus, les normes exigées pour le consuel ne sont pas des chiffres fantaisistes pour nuire ou amuser la galerie. Il en va de votre sécurité. Et votre constructeur connaît ces normes. C'est son job. Il faut donc changer ce LV de place. Je ne négocierai pas ce point à votre place.

comment je sais si c un CCMI sa veut dire quoi?

CCMI = contrat de construction de maison individuelle. C'est ce que tu as signé normalement si tu es passé par un constructeur et non par un architecte ou un maître d’œuvre. Qu'as-tu signé comme contrat de construction ?

alors oui c un ccmi que nous avons signer mais peuvent t'ils refuser de faire les travaux necessaire car c sa parole contre la notre comment pouvons nous faire ?????

Mon contrat c'est exactement :" Contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan"

Seve8434 a écrit:

alors oui c un ccmi que nous avons signer mais peuvent t'ils refuser de faire les travaux necessaire car c sa parole contre la notre comment pouvons nous faire ?????

C'est simple : rien du tout. Ton constructeur est tenu de te livrer une maison avec le consuel à la date butoir indiquée sur ton contrat. Tu ne fais en aucun cas cette lettre et tu le laisses se dépatouiller. Ça ne te regarde pas, c'est son problème. Pas le tien. Lui, il est tenu de te livrer un maison habitable, donc avec consuel pour que tu aies accès à l'électricité.

Si tu écris cette lettre, tu le décharges de ses obligations et tu te mets physiquement en danger. D'ailleurs, ça m'étonnerais beaucoup que ton constructeur t'aies fait cette demande par écrit. C'est totalement illégal et il le sait.

Pour plus de sécurité, ton constructeur ayant l'air d'être un gros malin, je ne saurais trop te conseiller une adhésion à l'AAMOI (association spécialisée dans la défense des personnes ayant signé le même contrat que toi). Je te laisse un lien vers leur association, tu y trouveras des infos juridiques très intéressantes

Merci pour ton conseil mais tu a dû oublier le lien!!! Pour la demande il a taper le courrier comme si c'ete ma mere qui parler et il nous la envoyer par mail je vais faire une impression page pour preuve qu'en pense tu?

Seve8434 a écrit:

Merci pour ton conseil mais tu a dû oublier le lien!!! Pour la demande il a taper le courrier comme si c'ete ma mere qui parler et il nous la envoyer par mail je vais faire une impression page pour preuve qu'en pense tu?

Pardon pour le lein, il est tard... Je suis fatiguée . Il est là :
http://www.forumconstruire.com/construire/posting.php?mode=q[...]ode=quote&p=2135884


Il t'a même préparé une lettre. Comme c'est gentil . Oui, tu sauvegardes, tu imprimes et tu adhères à l'AAMOI. Il a l'air sacrément filou ce constructeur. Sur le site de l'AAMOI, tu verras que les constructeurs sont référencés. Va voir ce qu'ils disent au sujet du tien.

tout de suite c'est le CST qui est un filou....
si je résume

l'electricien signale un probleme, le LL est dans le volume 2 ce qui est interdit.
le client s'entete et veux a tout pris en insistant comme tu dis, d'avoir le LL a cet emplacement, pas besoin d'etre petite souris pour savoir que tu as du dire a ce moment la, il se démerde avec son LL.

arrive l'heure du consuel et la le probleme existe toujours, evidement j'ai envie de dire, tu peux pas avoir le beurre et l'argent du beurre


c'est toujours comme ça, le client gueule, ouais je veux ça comme ça je m'en fou demerder vous comme vous pouvez sans vouloir rien savoir, et au final le résultat ne leur plait pas.

quand le cst te dit la c'est pas possible il faut faire autrement tu l'écoute point, pas la peine d'insister a faire quelque chose d'impossible.


il est claire que personne ne prendra la responsabilité a part le propriétaire de signer la lettre pour le consuel qui décharge des responsabilité du LL en volume 2, enfin tu va meme mentir en disant qu'il n'est pas la.

perso je dirais de chiffré le cout du déplacement du LL et de faire moitié moitié, ou alors une grosse moins value et tu signe le consuel et prend tes dispositions. cette regle des 60cm c'est pour tout le monde pareil, peu importe la cabine de douche alors que réellement il y a toujours des différences mai le volume est toujours le meme alors si ça se trouve tu ne prend pas de risque a laisser le LL ici, c'est juste théorique les 60cm

plein de monde se fait recalé a cause de cela au consuel car volume non respecté, j'en connais plein qui font déja passé le consuel avant que la douche soit posé comme ça ils sont sur de ne pas etre embeter plus tard une fois que tout est fini


soit tu paye un bout des travaux de mise en conformité, soit tu pense que le LL est très bien la et négocie une moins value.

ou alors tu pars en procédure tu bloque le chantier et tu t'entete comem un ane et ça risque de mener nul part tout ça pour un LL qui dépasse de 10cm dans un volume fictif de 60cm ( ça se trouve avant 2007 tu étais aux norme mais avec les évolutions tu n'y es plus

@+

Merci beaucoup pour tes conseils

Pour répondre a ta reponse se n'est pas nous qui avons insister pour que le lave linge soit a cet endroit! nous avons fait confiance au CONDUCTEUR DE TRAVAUX qui nous a dit que le consuel serai accepter quand meme hors ce n'est pas le cas et maintenant il faudrait faire les travaux nous ne sommes pas professionnel nous ne connaissons pas toute les normes!

bilbocmoi a écrit:

Seve8434 a écrit:

Merci pour ton conseil mais tu a dû oublier le lien!!! Pour la demande il a taper le courrier comme si c'ete ma mere qui parler et il nous la envoyer par mail je vais faire une impression page pour preuve qu'en pense tu?

Pardon pour le lein, il est tard... Je suis fatiguée . Il est là :
http://www.forumconstruire.com/construire/posting.php?mode=q[...]ode=quote&p=2135884


Il t'a même préparé une lettre. Comme c'est gentil . Oui, tu sauvegardes, tu imprimes et tu adhères à l'AAMOI. Il a l'air sacrément filou ce constructeur. Sur le site de l'AAMOI, tu verras que les constructeurs sont référencés. Va voir ce qu'ils disent au sujet du tien.

Excuse moi mais quand je clique sur le lien sa m'ouvre une page réponse je ne sais pas si normal??? merci encore

yoda_51 a écrit:

tout de suite c'est le CST qui est un filou....
si je résume


quand le cst te dit la c'est pas possible il faut faire autrement tu l'écoute point, pas la peine d'insister a faire quelque chose d'impossible. Ce n'est pas ce que j'avais compris. J'avais lu que Seve avait demandé cet emplacement de LL et que le constructeur lui avait répondu qu'il n'y avait aucun pb. Peut-être ai-je lu en diagonale ?

ou alors tu pars en procédure tu bloque le chantier et tu t'entete comem un ane et ça risque de mener nul part tout ça pour un LL qui dépasse de 10cm dans un volume fictif de 60cm ( ça se trouve avant 2007 tu étais aux norme mais avec les évolutions tu n'y es plus. A ma connaissance, ce n'est pas dans la politique de l'AAMOI de faire bloquer les chantiers quand on peut trouver une solution à l'amiable. Solution qui est toujours bien plus profitable à tout le monde tant au point de vue des intérêts intercalaires dépensés par le client, que pour la qualité relationnelle avec le constructeur.

@+

Pour ce qui est du lien? En espérant que ça marche mieux :

http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php#

bilbo tu ma bien lu et merci pour le lien nous avons rdv mercredi avec l'electricien et le conducteur de travaux ainsi que le directeur regional je vous donnerai des news

Nous aussi nous avons été recalé à cause de notre constructeur!!!
Nous avons été recalé car chez Castor on ne sait pas vous donner un tableau électrique monté correctement!!
Je m'explique:
Comme nous avons une version finition, Maison Castor, nous livre le kit éléctrique, avec en autre le tableau électrique précablé qu'il nous faut installer et brancher suivant leur guide de montage.....
Hors aujourd'hui lors du passage du consuel, les disjoncteurs de nos radiateurs ne correspondent pas à la sections des cables!!!! Merci Maison Castor!!!! Plus de deux mois après la remise des clés notre maison est toujours inhabitables!!
Et il y a également un interrupteur dans la salle de bain trop près du point d'eau!!! Ce sont vraiment des incompétents!!!

le lave linge près de la douche est un problème récurrent alors que la prise est hors du volume.
On peut y remédier en montant une cloison entre la douche et le lave linge si il y a possibilité