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A qui de busé?

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Super bloggeur Env. 70 message Cour-cheverny (41)
Salut à tous,

Voilà, une petite question que je me pose, je pense que le sujet à déjà été soumis, mais bon.
Je vient d'acquérir un terrain derrière un fossé d'environ 40-50 cm de profondeur. Pour accédé au terrain, le constructeur exige dans le contrat, que le terrain soit accessible et propre...

Quelqu'un de ma famille à fait construire dans un autre village et à fait sont busage lui-même. Maintenant (au bout d'environ 3ans) les maisons autour ce sont construite, la mairie à fait busé la totalité des fossés.

Je me demande, pour notre coté, faisant construire ainsi que les voisin de chaque coté, et ayant chacun environ 25m de façade, si c'est a moi ou la mairie de busé mon terrain, sachant que les poteau de limitation de terrain sont à environ 1m derrière le fossé, dans le terrain, pas coté route, donc le fossé ne m'appartient pas, par contre, les terrain ont une obligation d'assainissement autonome donc rejet dans le fossé. Et qui dit fossé busé entièrement, dit fossé plus propre...

Qu'en pensé vous? Merci d'avance de vos réponse...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Cour-cheverny (41)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 400 message Monthodon (37)
c'est a la commune de prendre en charge

mais dans certaines mairie faut pas etre pressé

va demandé ca sera plus simple
Messages : Env. 400
De : Monthodon (37)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr alex41700,
je ne suis pas sur que ce soit a la charge de la commune..
Buser un fossé nessécite une autorisation préalable de celle ci et ou de la police de l'eau...elle peut faire buser le fossé et vous répercuter les frais de busages...
En l'absence de reseau tout à l'égout,comme vous le dites, votre terrain à obligation d'assainissement autonome mais le rejet dans le fossé n'est obligatoire...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Comme le dit ddm, la commune peut juste payer, mais elle ne peut pas décider. C'est dur ressort de la DDT ou de la police de l'eau.
Cependant, dans quel but voulez vous buser tout le fossé ? Un busage au droit de l'entrée ne suffirait-il pas ?
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
même cas pour nous
on a payé la buse et la mairie l'a installé... gratuitement (mais on paie bien les travaux dans la TLE faut pas s'inquiéter pour ça!)
Par contre la DDE délivre une autorisation de création d'accès à la route!!!
courage
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 70 message Cour-cheverny (41)
Donc en fait, juste pour faire un accès sur mon terrain qui est séparé de la route par un fosse, il faut que je fasse une demande à la DDE??
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Cour-cheverny (41)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
la DDE a forcément reçu le permis de construire et normalement doit vous délivré une autorisation de création d'accès...
Pour créer installe rle busage faut demander à la mairie la marche à suivre...
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 08h26
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