Archi trop co....

Qui ne risque rien n'a rien

Bonjour,


Avez-vous lus les termes du contrat que vous avez signé et décrivant la mission de l'architecte auquel vous avez confié le projet ?
La réponse y est peut-être inscrite.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Bonjour,


Avez-vous lus les termes du contrat que vous avez signé et décrivant la mission de l'architecte auquel vous avez confié le projet ?
La réponse y est peut-être inscrite.


Cordialement.

Ba en fait c'est notre constructeur le point d'entrée avecl'archi Il a même oublié de mettre une porte pour une chambre...

Permis refus car la pente du toit de 50° n’était pas respecté , distance entre la route n'était pas respectéalors que c'était bien indiquer sur le plan !!! grrrrr

Re,


Si l'architecte intervient pour le compte du constructeur, c'est vers ce dernier que vous devez vous retourner.


Cordialement.

bonjour,

+1

et permis refusé = pas d'obligation de poursuivre ce CCMI.

c'est évident que le travail de l'archi doit impérativement déboucher sur l'obtention d'un PC,sauf si vous avez trop dirigé les demandes et fait le dossier à la place de l'archi ,ça arrive souvent .
gege

Oui mais l'archi ne fait pas un peu exprès la ... ? car on a du repayer 1 400€ donc la je ne trouve pas normal.

Re,


Votre cas semble curieux, vous dites "repayer", cela signifierait-il que vous ayez déjà règlé la prestation de l'architecte et qu'il facture de nouveaux honoraires au titre d'un 2ème dépôt de permis ou est-ce votre constructeur qui réclame, pour la même raison, une rémunération supplémentaire.
Il conviendrait de clarifier quels sont vos engagements contractuels vis-à-vis du constructeur et de l'architecte pour que des réponses jicieuses vous soient données.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


Votre cas semble curieux, vous dites "repayer", cela signifierait-il que vous ayez déjà règlé la prestation de l'architecte et qu'il facture de nouveaux honoraires au titre d'un 2ème dépôt de permis ou est-ce votre constructeur qui réclame, pour la même raison, une rémunération supplémentaire.
Il conviendrait de clarifier quels sont vos engagements contractuels vis-à-vis du constructeur et de l'architecte pour que des réponses jicieuses vous soient données.


Cordialement.

Nous avons fait l'avance de 9 600€ lorsque nous avons signé le contrat de construction au constructeur.
J'ai demandé à avoir les factures des prestations de l'archi.

2 300€ - permis refus car n'a pas respecté le PLU
1 400€ - pour modifier le plan comme prévoie le PLU

Re,


D'accord, mais quelle est la nature de votre contrat avec le constructeur, CCMI avec fourniture des plans ou sans fourniture des plans, ou encore contrat simple de construction ?
Si j'ai bien compris, c'est le constructeur qui aurait encaissé pour les prestations de l'architecte sans vous fournir de justificatif.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


D'accord, mais quelle est la nature de votre contrat avec le constructeur, CCMI avec fourniture des plans ou sans fourniture des plans, ou encore contrat simple de construction ?
Si j'ai bien compris, c'est le constructeur qui aurait encaissé pour les prestations de l'architecte sans vous fournir de justificatif.


Cordialement.

Contrat simple de construction, avec les frais que nous avons avancé, ils ont payé l'archi et moi j'ai demandé à avoir les justificatifs des honoraires.

Normalement pour ce type de refus, vous n'avez pas à payer quoique ce soit ! A moins que vous ayez, expresement signifié de projeter des points cause de non-conformité et qu'on vous l'ai notifiié par ecrit ( devoir de conseil/moyen etc... le tout en lrar). C'est au constructeur de s'en débrouiller (s'il y a un loup entre archi et cst, il n'est pas de votre charge), envoyez tout ce petit monde se débrouiller. Lrar et cie.

Re,


Dans ce cas, si vous avez déjà règlé une première fois les honoraires de l'architecte pour une prestation allant jusqu'au dépôt de permis, le fait que celui-çi ait été refusé du fait de la non-conformité aux règlements d'urbanisme ne vous oblige en rien à devoir payer à nouveau.
Je vous conseille d'interroger l'ordre des architectes dans les plus brefs délais.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


Dans ce cas, si vous avez déjà règlé une première fois les honoraires de l'architecte pour une prestation allant jusqu'au dépôt de permis, le fait que celui-çi ait été refusé du fait de la non-conformité aux règlements d'urbanisme ne vous oblige en rien à devoir payer à nouveau.
Je vous conseille d'interroger l'ordre des architectes dans les plus brefs délais.


Cordialement.

Ok merci pour vos conseils.