Construire en Bretagne ( CEB ) : mobilisons nous

si c'est comme DALLAS, ça peut durer des années
J'ai une petite question, je pense que philippe 29 pourra répondre: étant donné que notre chantier est ouvert depuis 13 mois, les indemnités commencent à tomber, pourrais je les déduire directement des 5% qui resteront à payer à la livraison , (si elle est livrée un jour) de plus il me semble que tous les jours comptent, même les samedis et dimanches,

@ Nuageux : bonsoir, juste pour information, on m'a totalement déconseillé les délégations de paiement ! Trop de risques : double facturation, dépassement des coûts, défaillance de l'artisan qui reprend ou poursuit, etc. Bonne réflexion.

her56 a écrit:

si c'est comme DALLAS, ça peut durer des années
J'ai une petite question, je pense que philippe 29 pourra répondre: étant donné que notre chantier est ouvert depuis 13 mois, les indemnités commencent à tomber, pourrais je les déduire directement des 5% qui resteront à payer à la livraison , (si elle est livrée un jour) de plus il me semble que tous les jours comptent, même les samedis et dimanches,

Bonsoir her56 ,

Les pénalités de retard sont du au moment ou le retard est constaté .

Cdlt

Bonsoir à tous,
et qu'en est-il de cette histoire de carence de 30 jours ?? J'avais compris que le constructeur devait les 30 premiers jours (calendaires, Her56, donc tous), puis que le garant prenait le relais ? Y a-t-il une période de 30 jours non comprise auparavant ? En tout cas, je peux vous dire qu'ils ne versent pas les pénalités dues, ni l'un ni l'autre, alors que le retard est bien constaté. Bonne soirée.

Bonjour,
Concernant les délégations, vous parlez de défaillances des artisans mais si vous ne payez qu'à la fin de leur intervention quel est le risque?
Vous parlez également de surcoût, mais si vous avez toutes les délégations restantes et que vous faites la somme totale on ne devrait pas avoir de surprise, si?
Je vous pose ces questions car on a le choix à faire...
Pour ceux qui ont refusé ces délégations quels ont été les dires de CEB(Que ça n'avancera plus , lentement...?)
Merci pour vos réponses.
Bonne journée...

@fanch29000 : bonjour, je ne peux répondre à vos questions, je ne suis pas professionnelle, j'ai juste fait part d'un conseil que l'on m'a donné. Ne pourriez-vous pas vous renseigner à l'Adil, ou Anil, auprès d'un conseil juridique ? Bon courage.

fanch29000 a écrit:

Bonjour,
Concernant les délégations, vous parlez de défaillances des artisans mais si vous ne payez qu'à la fin de leur intervention quel est le risque?
Vous parlez également de surcoût, mais si vous avez toutes les délégations restantes et que vous faites la somme totale on ne devrait pas avoir de surprise, si?
Je vous pose ces questions car on a le choix à faire...
Pour ceux qui ont refusé ces délégations quels ont été les dires de CEB(Que ça n'avancera plus , lentement...?)
Merci pour vos réponses.
Bonne journée...

Bonjour Franch29000
pour ma part, la délégation de paiement a été faite oralement je n'ai eu aucune proposition écrite, et on nous a clairement dit soit on accepte la délégation de paiement et le chantier suivra son cours, soit on attend sachant qu'on aura pas notre maison dans les délais convenus (12 mois).
petite info : nous sommes au tout tout tout début du chantier ... intervention du terrassier fin mars, depuis plus rien ...

précision : je n'ai pas accepté leur délégation de paiement

Vous avez donc décidé d'attendre?

Donc si j'ai bien compris. Le contrat était prévu pour 12 mois, j'ai vu qu'il y avait un mois de carence, ce qui fait 13 mois mais je peux compter les indemnités à partir de 12 mois ? c'est un peu compliqué tout ça !!

Bonne surprise en rentrant ce soir...
L'appel de fonds pour l'achevement des murs(25%) daté d'avant hier....
La dalle de l'étage n'est même pas coulée...
Il faut qu'on m'explique...comment voulez-vous que la confiance revienne???
A bon entendeur...

gladysetnicolas a écrit:

SVCH a écrit:

GLADYS ET NICOLAS ,

vous vous exprimer c'est très bien comment pouvez vous juger si les artisans ont un marche ou pas car nous les avons tous dans vos dossiers .et il n'y a pas lieu de faire de délégations de paiement sur votre maison .

mais le problème n 'est pas là et vous le savez très bien car nous nous sommes rencontrés la semaine dernière si la facture était payée, votre maison serai livrée depuis 2 Mois .

ma seule intention étant de livrer votre maison .

je suis prêt a tout lire et tout entendre mais communiquer de cette façon est une position uniquement faite pour nuire .

néanmoins vous pouvez prendre contact avec Notre DG nouvellement en place . afin de solder votre dossier .

Cdt

A COUTY

SVCH

Nous ne jugeons aucunement si les artisans ont un marché ou pas, Il y'a le juge du TI de Brest pour cela.
Si la facture correspondait à l’état de la maison, elle aurait été payée :
https://www.forumconstruire.com/recits/recitpost-2347704.php#2347704
https://www.forumconstruire.com/recits/recitpost-2347742.php#2347742
Cela fait maintenant de nombreux mois que vous nuisez à l'aboutissement de nos projets !

fanch29000 a écrit:

Bonne surprise en rentrant ce soir...
L'appel de fonds pour l'achevement des murs(25%) daté d'avant hier....
La dalle de l'étage n'est même pas coulée...
Il faut qu'on m'explique...comment voulez-vous que la confiance revienne???
A bon entendeur...

Bonjour fanch29000

Bizarre, venant de leur part !!!
Et je rajouterais comment voulez vous que la crédibilité du groupe revienne ?
C'est à ne plus rien comprendre !

Ps : Cela serais très intéressant d'avoir un récit fanch29000

her56 a écrit:

Donc si j'ai bien compris. Le contrat était prévu pour 12 mois, j'ai vu qu'il y avait un mois de carence, ce qui fait 13 mois mais je peux compter les indemnités à partir de 12 mois ? c'est un peu compliqué tout ça !!

Il n'y a pas un mois de carence, mais :
1/ a la réception le retard est inférieur a 30 jours, le CST vous les doit
2/ a la réception le retard est supérieur a 30 jours le garant vous doit les pénalités
depuis la date buttoire pour la réception contractuelle.

donc, je pense avoir compris, et je vais de ce pas aviser le garant du retard qui est de plus de 1 mois quant à présent.

fanch29000 a écrit:

Bonne surprise en rentrant ce soir...
L'appel de fonds pour l'achevement des murs(25%) daté d'avant hier....
La dalle de l'étage n'est même pas coulée...
Il faut qu'on m'explique...comment voulez-vous que la confiance revienne???
A bon entendeur...

Bonjour fanch ,

Comme déjà indiqué à Nicolas , un appel de fond anticipé est puni par 2 ans de prison et 9000 euros d'amende .


« Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions des articles L. 212-10, L. 212-11, L. 213-9, L. 222-5 et du paragraphe II de l'article L. 231-4, sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement »


Cass. Crim. : 5.6.07


Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec fourniture du plan réglemente l’échelonnement des paiements en fonction de l’état d’avancement des travaux (achèvement des fondations, des murs, mise hors d’eau etc.) et selon que le constructeur est titulaire ou non d’une garantie de remboursement.
La réalisation du stade est le fait générateur du paiement et que des sanctions pénales sont prévues en cas d’appel de fonds anticipé, c’est-à-dire avant la date à laquelle la créance est exigible (CCH : art. : L.231-4 III et L.241-1).
Par arrêt du 5 janvier 2007, la Cour de cassation a précisé ce qu’il faut entendre par «achèvement des cloisons et mise hors d’air». Ce stade n’est pas atteint en l’absence de porte et si, sur toutes les ouvertures, une seule ne comporte ni montant ni chambranle. Il y a perception illégale de fonds, et donc infraction pénale constituée, même si un pourcentage inférieur au pourcentage règlementé est demandé.
En l’espèce, c’est le garant de livraison qui a été sanctionné. Il avait appelé les fonds en raison de la défaillance du constructeur.
Il faut rappeler que la sanction pénale vise toute personne (constructeur comme garant) qui exige un paiement anticipé et que le garant de livraison est tenu des paiements anticipés du constructeur (CCH : art. : L.231-6).
Les garants de livraison vont donc devoir faire preuve de prudence et s’assurer, avant d’appeler des fonds, que le stade est bien effectué, avec l’aide d’un professionnel si nécessaire.

Cdlt

bonsoir à tous les SDF, ils se reconnaitront...
histoire de détendre l'atmosphère dès le début du week-end : notre délégation de paiement a été postée il y a deux semaines , la semaine suivante les artisans devaient faire l'enduit extérieur, et les dalles avant la pose du chauffage électrique par le sol, personne n'a trouvé la maison!!!! cette semaine, visite du plombier, mercredi les artisans virtuels devaient finalement venir, manque de chance, ils n'ont toujours pas trouvé la maison!!! Monsieur le Directeur Général, auriez-vous l'obligeance de leur donner l'adresse précise de notre future maison? Nous avons laissé deux messages aujourd'hui à Mr BOULANGER, pas de réponse.... Vraiment nous progressons, un pas en avant, deux pas en arrière et ce depuis le mois de mars 2011!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
BONNE SOIREE A TOUS ET BON WEEK-END de pentecôte, nous en profiterons pour aller sur le chantier et regarder les mauvaises herbes pousser, il n'y a que ça à faire pour le moment.

Des lundi matin nous ferons le points sur le chantier et sur le terrain avec mr boulanger le moi de mai à été très difficile à gérer

Cdt

Bon week end

Monsieur le Directeur
Nous sommes heureux de votre réaction, lundi prochain c'est le lundi de pentecôte mais nous ne travaillons pas, aussi n'hésitez-pas à nous joindre par téléphone, nous pouvons nous déplacer si vous le souhaitez. Le mois de mai a été difficile à gérer pour vous, mais nous c'est depuis un an que notre quotidien est difficile et là il est vraiment urgent que vous interveniez.
Cordialement
HER56

Intervenir (Définition)

Signification éditée par l'Académie française en 1986

(se conjugue comme Tenir ). XII e siècle, entrevenir. Emprunté du latin intervenire, de même sens.

1. Prendre part, par intérêt ou nécessité, au déroulement de quelque action, de quelque entreprise ; user de ses moyens, de sa force, de son autorité pour jouer dans une affaire un rôle actif ou déterminant. Intervenir dans une négociation, dans le règlement d'une crise. À quel titre veut-il intervenir ? Le romancier fait alors intervenir un nouveau personnage. Les autorités n'ont pas eu à intervenir. Les pompiers ont dû intervenir pour éteindre l'incendie. La police intervint pour faire cesser les troubles. Faire intervenir la force armée. Intervenir dans un conflit, dans une guerre, se porter au côté de l'un des belligérants. Intervenir dans un pays étranger, en parlant d'un État ou d'une organisation internationale, y envoyer des troupes. Les puissances occidentales sont intervenues en Chine au début du XX e siècle. Les forces de l'ONU ont été autorisées à intervenir dans ce pays pour séparer les belligérants. Spécialt. Intervenir dans un débat, dans une conversation, prendre la parole. Il intervient rarement dans nos discussions. Intervenir dans la presse, à la radio, à la télévision, y exposer ses opinions ou faire, par ce moyen, une déclaration publique. . Intervenir dans un procès, demander à être reçu, à devenir partie dans une procédure déjà pendante. Absolt. Agir sur le cours d'une maladie, d'une affection en appliquant un traitement approprié et, particulièrement, par une opération chirurgicale. Il faut intervenir rapidement si l'on veut sauver le malade.

2. Se rendre médiateur, servir d'intermédiaire dans une affaire ; s'entremettre en faveur d'un tiers. Intervenir pour régler un différend entre deux personnes. Il l'a prié d'intervenir en sa faveur auprès du ministre. Il a fait intervenir des amis pour rentrer en grâce.

3. En parlant d'une chose, d'un fait. Jouer un rôle, entrer en jeu. Les facteurs qui sont intervenus dans l'évolution de cette affaire. Cela ne doit pas intervenir dans votre choix, dans votre décision. Dans la langue juridique. Une ordonnance intervint, qui régla la manière de procéder en pareil cas. Impers. Il intervint plusieurs arrêts dans cette procédure. Par ext. Dans la langue courante. Se produire, avoir lieu. Plusieurs incidents sont intervenus récemment. Les évènements qui sont intervenus ont modifié la situation.

bonjour,

en résumé pour ceux qui n'ont pas le courage de tout lire:

Citation:

Prendre part, par intérêt ou nécessité, au déroulement de quelque action

Bonjour Paulcalou,

je suis de ton avis que l'on se retrouve pour faire un point sur nos difficultés et peut-être envisager des actions pour que tous trouvions des solutions!!!

WAWANN a écrit:

Bonjour Paulcalou,

je suis de ton avis que l'on se retrouve pour faire un point sur nos difficultés et peut-être envisager des actions pour que tous trouvions des solutions!!!

Bonsoir WAWANN ,

Il y en a , mais il faut du temps

Bonne soirée

Philippe

Enorme !

http://www.faireconstruire.com/forum/read.php?1,109237

Bonsoir Nicolas ,

Pas mal le message

Mais bon un message et puis rien , j'aimerais bien en savoir plus un peu comme nouveautoit29

J'ai pris en peu de temps pour mettre la première page à jour et permettre à tous de savoir qui est qui et éventuellement pour donner des idées à d'autres pour nous faire des récit .

Je ne pensais pas qu'il y avait autant de monde

Bonne soirée

Philippe

Bonsoir Philippe

Super Boulot pour le récapitulatif de la première page !!

Pour le message c'est sur qu'il manque des éléments. Dommage qu'il n'est pas répondu à nouveautoit29.

Ça commence à faire du monde 13 récits et 15 sans récits ( il serait très intéressant que les 15 sans récit prennent le temps pour en faire un )

Sinon à part ça "le constructeur n'est pas défaillant". HILARANT...

Bonne soirée

Nicolas

bonjour,

Philippe t'es plus rapide que ton ombre, ... beau travail

bon lundi

Claude

Bonjour tout les deux ,


Ça m'a permis de relire un peu l'ensemble des dires de ce post et m’apercevoir malheureusement que les choses n'ont pas avancé beaucoup en 1 mois pour ce qui concerne les inscrits du forum .
Après peut être que certains ont eu plus de chances , si c'est le cas qu'il n'hésite pas à ce faire connaitre .

Bon re dimanche pour ceux qui sont encore en week-end

Boujour,
je confirme, pour nous aussi, le chantier devait reprendre début de semaine puis fin de semaine et avant hier soir toujours personne sur le chantier.
Cela devient fatiguant d'attendre et je ne peux même pas en vouloir au cst car délégation signée et c'est maintenant le charpentier qui traine.
J'espère début de semaine prochaine.Je vous tiens au courant.....A+
cdlt

her56 a écrit:

Vraiment nous progressons, un pas en avant, deux pas en arrière et ce depuis le mois de mars 2011!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour her56 ,

Pourquoi ne pas nous confectionner un petit récit , vous avez surement du prendre quelques photos de votre construction ?

Cela nous permettra de voir les différentes avancés des différents chantiers

Bonne journée

philippe29 a écrit:

Cela nous permettra de voir les différentes avancés des différents chantiers

Surtout, qu'une fois le recit fait, ça ne demande plus aucun travail

Bonjour a tous,
Demain direction CEB Vannes pour recuperer les marches des artisans avec une calculette!
Bon lundi
Gaelle et Alain

Bonjour Gaëlle ,

Donc à demain soir pour les nouvelles

Bonne journée

Philippe

Sans indiscrétion, nous pensions nous aussi aller à Vannes demain.Pourrions-nous si vous le souhaitez convenir d'une heure et y aller ensemble?

Super Philippe pour le récap, c'est très pratique!!! merci.

c'est bon, j'ai fait un récit avec photos , un exploit pour moi, https://hervemartine.forumconstruire.com.

her56 a écrit:

c'est bon, j'ai fait un récit avec photos , un exploit pour moi, https://hervemartine.forumconstruire.com.

Bonjour her56 ,

J'ai mis la première page à jour

N'hésitez pas à mettre des commentaires tout en restant factuel

Si jamais j'ai oublié quelqu'un , n'hésitez pas à m'en faire la demande .

Bonne après midi

bonjour à tous,

Moi j'ai pu récupérer mes marchés de travaux auprès de la secrétaire mais malheureusement elle n'est pas responsable des problèmes et le conducteur des travaux est toujours absent et non remplacé, renseignez-vous avant de vous déplacer au bureau que la secrétaire a les marchés de travaux et qu'ils ne sont pas à Quimper. Car apparemment ca serait un CT de Quimper qui suivrait les chantiers de Vannes à présent. Le problème est de savoir si les artisans écoutent ce qu'il dit et je n'en suis pas persuadée vu ce qui se passe sur mon chantier.

Bonjour,
récit commencé mais un peu sommaire pour l'instant...
D'autres photos à venir concernant la reprise du chantier dès demain soir.
Bonne journée

https://fanchpo29.forumconstruire.com

bjr
ce matin direction ceb vannes et résultats toujours pas les délégations en mains car ils en manques quelques une!!! quasi 3 mois pour pouvoir obtenir ces papiers moi je dis vive la rapidité!!!
a un moment donner il va falloir s'activer un peu car moi je vais pas commencer a payer ma maison à ma retraite !

bonjour à tous
les artisans sont là ce matin pour faire l'enduit extérieur, et feront les chappes à l'intérieur dans la foulée, voilà le programme prévu, car les autres artisans attendent pour l'installation du chauffage au sol. Pose de la cuisine première semaine de juillet. Nous ressentons comme vous tous une grande lassitude et un ras-le-bol devant cette situation inacceptable, mais en même temps plus déterminés que jamais pour faire avancer les choses!!! nous vous tenons au courant.
BONNE JOURNEE ET BON COURAGE A TOUS
HER56

fanch29000 a écrit:

Bonjour,
récit commencé mais un peu sommaire pour l'instant...
D'autres photos à venir concernant la reprise du chantier dès demain soir.
Bonne journée

https://fanchpo29.forumconstruire.com

Bonjour fanch29000 ,

Mise à jour de la première page effectué

Merci Philippe...bon après midi

Bonsoir à tous ,

Alors la journée d'aujourd'hui n'est pas très fructueuse apparemment puisque personne ne donne de nouvelle ?

Cdlt