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Taxe au raccordement à l'égoût

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Env. 30 message Loire Atlantique
Bonjour à tous,
Désolé si le sujet n'est pas au bon endroit ou s'il y en a déjà un d'ouvert, si c'est le cas je ne l'ai pas trouvé...
Ma question concerne une participation au raccordement à l'égoût reçu avec notre permis de construire.
Y a t-il un dégrèvement possible? Si oui à qui doit-on s'adresser?
Sinon rien est indiqué à qui doit-elle être payé et dans quel délai???
Si vous avez des infos à ce sujet je suis preneuse car nous n'avions pas compter cela dans notre budget et je ne pense pas que çà passera avec le prêt immo....
Merci d'avance
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
bonsoir,

Pas de dégrèvement possible. Le montant est fixé par délibération du CM. Ce n'est pas une taxe.
Si la PRE est portée dans l'arrêté de PC avec son montant, sans autre précision, vous recevrez un titre de recouvrement du Trésor public. Donc provisionnez et ... attendez patiemment
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
[quote="carnane] nous n'avions pas compter cela dans notre budget et je ne pense pas que çà passera avec le prêt immo....
Merci d'avance[/quote]

Bonsoir,

Je pense que vous n'avez pas fini de découvrir les "faux frais" de la construction !! Vous avez quel montant à payer ?

A+
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Super bloggeur Env. 500 message Lissay Lochy (18)
oui c'est avec les impôts qu'il faut voir ça
nous c'était une centaine d'euros pas plus, vous c'est plus ???
+
http://laka18.forumconstruire.com
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Je n'ai pas indiqué les impôts, mais le Trésor Public, ce qui est différent.
Le titre de recouvrement sera envoyé par la mairie (le maire est ordonnateur) sauf si concessionnaire délégataire de travaux.
Quand je mets "provisionner" celà signifie "mettre de coté" en attendant de recevoir la facture.
Pour donner une idée sur les règles d'exigibilité de la Participation, j'avais indiqué il y a qq lustres (!) que:
- dans un premier temps, un arrêt du CE du 22/10/1980 (SCI Centre commercial d'Avignon-Sud "mistral 7") a considéré que la participation étant liée au raccordement, elle ne pouvait être exigible dès la délivrance du PC, mais lors du raccordement.
- Une réponse JO Sénat du 24/09/2009 va dans le sens inverse: exigibilité dès la survenance du fait générateur -PC- au prétexte que si pour la PAE, l'art. L 332-10 du CU précise "... les délais (de recouvrement) ne peuvent être décomptés qu'à partir du commencement des travaux...", pour la PVR l'art. L 332-11-2 précise "... à compter de la construction sur le terrain...", pour la PRE, tant l'art L 332-28 que l'art L 332-6-1 ne font état que du fait générateur
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Super bloggeur Env. 100 message Petite Hettange (57)
On vient nous aussi de découvrir la douloureuse PRE dans notre PC. 3114€ ... Crying
Mais bon, on s'y attendait puisqu'on était prévenu de l'existence de cette provision par notre constructeur..
Compromis signé le 30 juillet 2011
CCMI signé début aout 2011
Offre de prêt reçue le 6 décembre 2011
Propriétaire le 27 janvier 2012
PC accordé le 02 février 2012
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Env. 30 message Loire Atlantique
Merci pour vos réponses, pour nous il s'agit de 1615€ mais on se demande quand sera t-elle à payé car à ce jour nous n'avons toujours rien reçu....Est-ce en même temps que les deux paiements de la TLE?
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Pour ceux qui doivent acquitter la TLE en deux fois, l'exigibilité est fixée à 12 mois, puis 24 mois aprés le fait générateur (PC).
Pour la PRE, c'est la mairie qui décide (puisque l'ordonnateur c'est le maire). Je vous ai donné un argument pour ne pas la payer immédiatement (même si la réponse au JO Sénat de 2009 dit le contraire). Puisqu'elle est indiquée dans l'arrêté de PC, vous pouvez toujours demander à la mairie sa pratique en la matière. Et si vous recevez trés rapidement le titre de recouvrement, vous pourrez toujours leur écrire en demandant le report en référence à la jurisprudence.
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 300 message Mezieres Sur Couesnon (35)
Bonsoir,
La 1er partie de la TLE se paie à 1 an de la date de délivrance du PC et la seconde à 1 an de la 1ère partie. Pour notre part, le PC a été délivré au 12/02/11 et nous avons réglé la 1ère partie TLE le 12/02/12.
Pour la PRE, on l'a réglé en Septembre 2011 (la maison était tout juste hors d'eau/hors d'air). On a reçu une facture du Trésor Public avec un délai de réglement "immédiat". Perso, je pensais que ce serait après l'emménagement.
Bon courage
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
carnane a écrit:Bonjour à tous,
Désolé si le sujet n'est pas au bon endroit ou s'il y en a déjà un d'ouvert, si c'est le cas je ne l'ai pas trouvé...
Ma question concerne une participation au raccordement à l'égoût reçu avec notre permis de construire.
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Merci d'avance


Il est fortement conseillé, quand on construit, d'avoir une "réserve" de 10 à 15% du prix de la construction pour
les finitions (clôtures, portail, cuisine...) et frais divers (TLE, raccordements...)

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Env. 30 message Loire Atlantique
Merci pour vos réponses, nous verrons en temps et en heure....
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Photographe Env. 300 message Mezieres Sur Couesnon (35)
scsm81 a écrit:
carnane a écrit:Bonjour à tous,
Désolé si le sujet n'est pas au bon endroit ou s'il y en a déjà un d'ouvert, si c'est le cas je ne l'ai pas trouvé...
Ma question concerne une participation au raccordement à l'égoût reçu avec notre permis de construire.
Y a t-il un dégrèvement possible? Si oui à qui doit-on s'adresser?
Sinon rien est indiqué à qui doit-elle être payé et dans quel délai???
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Merci d'avance


Il est fortement conseillé, quand on construit, d'avoir une "réserve" de 10 à 15% du prix de la construction pour
les finitions (clôtures, portail, cuisine...) et frais divers (TLE, raccordements...)



Tout à fait d'accord: 10% est un minimum....
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Env. 30 message Loire Atlantique
Je reviens par içi car j'ai reçu mon avis de paiement pour la TLE à régler en 2 fois mais il n'apparait pas la taxe à l'égoût, est-ce un document que nous recevrons à part? Merci à tous de vos réponses.
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Photographe Env. 300 message Mezieres Sur Couesnon (35)
Bonjour,
Oui, ce sont 2 taxes différentes. Le montant du raccordement à l'égout que vous devrez payer est inscrite au dos de votre permis de construire.
Bonne journée,
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Picto recompense Photographe
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Env. 30 message Loire Atlantique
Est-ce possible d'inclure cette taxe dans le crédit?
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
carnane a écrit:Est-ce possible d'inclure cette taxe dans le crédit?


Et vous l'aurez payée combien dans 25 ans ?
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Photographe Env. 300 message Mezieres Sur Couesnon (35)
Bonjour,
Je ne pense pas que les taxes puissent être incluses dans l'emprunt. Au crédit foncier, c'est non.
Bonne soirée,
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Env. 30 message Loire Atlantique
Je reviens vers vous car à ce jour nos travaux d'assainissement à été fait et nous rentrons dans la maison d'içi deux mois, quand avez-vous reçu cette TRE? Nous l'avons incluse dans notre prêt mais pour cela il faudrait savoir quand elle arrivera pour commencer à payer la banque !
Merci de vos réponses....
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Messages : Env. 30
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Photographe Env. 300 message Mezieres Sur Couesnon (35)
Bonjour,
Je pense que cela dépends des régions car perso, nous l'avons reçu en Novembre 2011 alors que nous n'avons emménagé que le 14 Avril 2012. Notre permis de construire avait été accepté en Février 2011.
Je en pensais pas que les banques acceptaient de prendre dans les prêts les taxes?
Bonne continuation
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Env. 30 message Loire Atlantique
Merci de vos réponses, j'ai carrément appelé les services concernés, donc la facture des eaux usées et pluviales est envoyé 6 mois après les travaux. Et la taxe 18 mois après l'obtention du permis!
Comme quoi chaque cas est différent....
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Messages : Env. 30
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Env. 10 message Bruges (33)
Et bé, moi qui pensais que la taxe que je devais payer était hors de prix (pour ce que c'est) je vois qu'à coté de certain c'e nest pas grand chose. A Bruges, j'en ai pour 1052 euros.
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Azille (11)
Bonjour,

J'ai aussi un souci avec la taxe de raccordement a l'égout j'espère donc être au bon endroit.
Je viens de recevoir le paiement pour la PAC (ancienne TRE) mais j'ai été très surpris car celle ci ne figure pas sur mon arrété de permis de construire.
D'après les spécialistes dois je faire une réclamation qui pourrai portée ses fruit? car je n'avais pas du tout prévu cette taxe et j'ai très peu de moyen pour la payer
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir et bienvenue!

Question maintes fois posée... et maintes fois répondue!!!

A quelle date avez-vous déposé votre demande de PC?
Selon la réponse, votre projet peut ou ne peut être soumis à la PFAC.
En effet,
- si votre demande a été déposée avant le 1er juillet 2012, régime PRE (art. L 332-6-1 2°a, nota 2),
- Si elle a été déposée à compter du 1er juillet, PFAC. (art. L 1331-7 du CSP)

- Si le projet est soumis à la PFAC, celle-ci n'a effectivement pas à être portée dans l'arrêté de l'autorisation, puisque son fait générateur est désormais le raccordement, et non le PC ou la DP comme c'était le cas pour la PRE.
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Super photographe Env. 100 message Herault
Bonjour Deffrey,

Vous allez l'air de bien connaître cette taxe! Elle vient de tomber de mon coté seulement 4 mois après l’obtention du permis... Il faut que je me renseigne quand je dois la payer. Cette taxe (PFAC) est-elle liée à la viabilisation du terrain? vais-je avoir la même facture en raccordement EDF, gaz?
Merci
http://www.forumconstruire.c[...]php?r=22770
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 100
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Le fait générateur de la PFAC (art. L 1331-7 du CSP) est le raccordement au réseau.
Vous ne devez pas payer avant.
Rien à voir avec le coût des raccordements EDF, gaz...
@+
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Env. 10 message Beaune (21)
Bonjour,
Je fais construire et eu connaissance de la taxe pac mais je voudrais savoir quand on a fait raccorder notre terrain pour 3000€ environ peut ton demander une exonération partielle de cette taxe qui pour mon cas est de 1600 €.
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Messages : Env. 10
De : Beaune (21)
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Env. 60000 message
Lindselen a écrit:Bonjour,
Je fais construire et eu connaissance de la taxe pac mais je voudrais savoir quand on a fait raccorder notre terrain pour 3000€ environ peut ton demander une exonération partielle de cette taxe qui pour mon cas est de 1600 €.

Bonjour,

Si j'ai bien compris:
Vous avez payé un artisan pour réaliser la jonction maison->tout à l'égout, cela vous a coûté 3000€
Vous payez la Participation Forfaitaire à l'Assainissement Collectif à la mairie 1600€.

Il n'y aucune relation entre l'un et l'autre. La seule chose de négociable c'est la prestation de l'artisan...
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Messages : Env. 60000

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Env. 10 message Beaune (21)
C est la lyonnaise des eaux qui a fait le raccordement pas le choix c est la mairie qui m a envoyé vers eux c est pour ça que je me demandais si je n avais droit à aucune exonération car on ne peut pas négocier avec la lyonnaise c est un prix défini par eux
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Messages : Env. 10
De : Beaune (21)
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Env. 60000 message
Lindselen a écrit:C est la lyonnaise des eaux qui a fait le raccordement pas le choix c est la mairie qui m a envoyé vers eux c est pour ça que je me demandais si je n avais droit à aucune exonération car on ne peut pas négocier avec la lyonnaise c est un prix défini par eux


La note est salée effectivement! Heureusement que la PFAC est de 1600€, chez nous c'est 3000€. Mais le raccordement sera fait par nous même.
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Messages : Env. 60000

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Env. 200 message Merville (31)
J'ai reçu le permis de construire ce jour et il n' y a aucun document ou montant de la taxe de raccordement, est-ce normal ?

Merci.
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Messages : Env. 200
De : Merville (31)
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

chamtec a écrit:
Lindselen a écrit:C est la lyonnaise des eaux qui a fait le raccordement pas le choix c est la mairie qui m a envoyé vers eux c est pour ça que je me demandais si je n avais droit à aucune exonération car on ne peut pas négocier avec la lyonnaise c est un prix défini par eux


La note est salée effectivement! Heureusement que la PFAC est de 1600€, chez nous c'est 3000€. Mais le raccordement sera fait par nous même.


Dans un post récent, j'ai expliqué l'application du 3è§ de l'art. L 1331-7 du CSP.
Donc à voir.
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
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