Retour
Menu utilisateur
Menu

Droit de passage et servitude, quel montant négocier si anul

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 4.845 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Bonjour, je viens d'acheter un terrain pour y faire construire ma future maison, sur ce terrain existe un droit de passage et l'utilisation d'un puits qui se trouve à côté chez le voisin.

J'ai rencontré ces personnes ce soir, ils veulent annuler cette servitude qui pèse sur leur terrain et propose un dédommagement financier, je n'ai aucune idée de la somme que peut représenter une telle demande.


Je vous remercie
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Bievres (91)
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 469 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 40 message Morbihan
Tu te vois aller chez tes voisins avec ton seau? Biggrin
Pour une bonne entente entre voisins je dirais que tu les laissent payer les frais de notaires...
Ou si la bonne entente t'es égale tu leur demande de te payer en plus une cuve de récupération d'eau de pluie...
Mais ne songe pas à leur demander de donner à manger au chat quand tu partiras en vacances dans ce cas la Biggrin
Messages : Env. 40
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Biggrin Non pas avec mon seau mais avec une pompe qui me fournira de l'eau gratuite pour arroser le jardin, la pelouse et laver ma voiture, c'est tout de même pas négligeable et simplement les frais de notaire ça me paraît un peu léger...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Bievres (91)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Tu leur demandes de prendre en charge un forage (ou puits) sur ton terrain, et les frais de notaire bien sûr
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 2000 message Gironde
Voulez vous faire construire un puits si vous perdez la servitude? Si oui quel cout cela aura-t-il (en étroit lien avec la profondeur de forage que vous pouvez estimer analogue à celle du voisin mais il n'y a pas de science exacte là dessus).
Ensuite, est ce que vous irez vraiment chercher l'eau dans le puits si c'est pour que votre voisin vous fasse la gueule à chaque fois que vous passez ?
Enfin si c'est le droit de passage qui gène votre voisin et que vous pouvez installer un tuyau enterré faites le, il y aura toujours une servitude mais seulement pour le tuyau.
En gros si vous voulez absolument un puits pour votre potager et que le forage est très profond donc couteux, négociez de continuer à utiliser son puits.
Si ce n'est pas le cas négociez un dédommagement mais sans vous mette votre voisin à dos parce que si la servitude reste mais que c'est la guerre au village vous l'aurez ni eau ni sous.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
 
Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Merci pour vos réponses, non je ne veux pas spécialement utiliser ce puits, le voisin veut supprimer ce droit pour libérer son terrain et pouvoir le revendre dans de meilleures conditions, je m'intérroge sur le coût d'un juste dédomagement en ma faveur
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Bievres (91)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Ce qui n'est pas dit, mais important: qu'implique pour vous la perte du passage actuel?
- La parcelle est-elle enclavée ou non?
- Quels sont les frais à engager pour un nouvel acces au terrain?

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Merci, non c'est un passage sur le côté du terrain, ça ne change rien à l'accès au terrain, par contre je pers une utilisation d'eau gratuite pour l'arrosage terrain et jardin
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Bievres (91)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Alors, je ne comprends pas:


ocean_78 a écrit:Merci pour vos réponses, non je ne veux pas spécialement utiliser ce puits, le voisin veut supprimer ce droit pour libérer son terrain et pouvoir le revendre dans de meilleures conditions, je m'intérroge sur le coût d'un juste dédomagement en ma faveur


La base de discussion a été envisagée plus haut:
- Soit enterrer profond une conduite et ainsi libérer le passage (à moins que le puits soit sur la parcelle à vendre,)
- Soit évaluer l'obligation d'avoir une réserve d'eau ou faire un forage.

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Pour préciser, le voisin veut supprimer cette servitude sur son terrain, il est prêt à me dédommager
Le puits est sur le terrain du voisin mais j'ai un droit d'accès au puits et un droit d'utilisation de l'eau

Ma question était de savoir combien je pouvais négocier l'annulation de cette servitude, je pourrai très bien mettre une pompe dans le puits et me servir de l'eau gratuitement

merci
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Bievres (91)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Si il n'y a pas de pompe je ne suis pas sur que tu aurais le droit de mettre une pompe comme cela, tu as un accès au puits et c est tout. Une pompe c est de l'électricité.
Maintenant le gain c est quoi :
des seaux d'eau de 15l donc en réalité pas terrible comme utilisation sauf si petit potager
Pour arroser un grand jardin faudrait avoir une estimation de ta surface
Si tu laves ta voiture toute les semaines Crying oui pourquoi pas.

un récupérateur d'eau de pluies est peut être plus pratique
Faudrait peut etre laisser venir tes voisins avec leur proposition financière.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le dimanche 08 décembre 2024 à 16h37
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir