BBC et MO ...

bonsoir,

Mashy a écrit:

Sur le contrat, apparait "maison BBC"
Est-ce suffisant pour être sûr d'obtenir le label?
NON

Je souhaitais que quelque chose comme "obtention du label garantie" apparaisse
bonne idée

mais le MO me dit qu'il n'est pas en droit d'indiquer cela.
il n'a pas le droit de l'indiquer ... s'il a prévu de ne pas faire le dossier et de ne pas demander la vérification pour le label

Bonjour,

Un maître d'oeuvre, ce n'est pas comme un constructeur / CCMI : il ne vend pas une maison, il vend sa prestation de "chef de projet" en gros.

Petit rappel de ce qu'est un contrat de maitrise d'oeuvre :
http://www.anil.org/profil/vous-achetez-vous-construisez/con[...]uvre-le-maitre-doeuvre/

Citation:

Quel est le rôle du maitre d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner les travaux et vous assister dans vos relations avec les entreprises. En contrepartie, il perçoit des honoraires.
Mais il ne se charge pas de la construction ou des travaux. Il vous faut pour cela faire appel à plusieurs entreprises appartenant à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien...). Le maître d'oeuvre peut vous conseiller dans le choix des entreprises, mais en aucun cas, les sélectionner à votre place.Il ne peut intervenir en votre nom, ni pour votre compte, il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises : c'est vous qui traitez directement avec les entreprises que vous avez choisies, éventuellement avec son aide.
Le maître d'oeuvre ne pourra donc s'engager dès le départ sur un coût de construction, mais devra respecter l'enveloppe budgétaire que vous lui aurez indiquée.

Ne confondez pas maître d'oeuvre et constructeur

Il est impossible pour lui de s'engager sur du BBC labellisé, car c'est vous qui, en tant que maître d'ouvrage, faites tous les choix ! Si vous décidez de mettre un chauffage électrique, que vous n'êtes pas BBC il n'y sera pour rien, pourtant vous lui demander de s'engager !

Si vous voulez un BBC labellisé garantie par contrat, pas le choix, il faut acheter CCMI ou VEFA.

Mais faut pas être paranoïaque non plus, vous pouvez très bien passer par un MOE et être BBC même si c'est pas garanti sur un contrat :
- entourez vous d'un bon BE thermique pour valider vos choix
- planifiez, décidez tout avant le début des travaux (isolation, chauffage, eau chaude, ventilation, marques et références précises de chaque produit et matériel), ainsi votre BE pourra poser le dossier de demande de label et faire valider vos choix. Avoir un MOE aide beaucoup pour ça.
- faites clairement indiquer les exigences d'étanchéité à l'air sur les CCTP de chaque intervenant, avec responsabilité en cas de dégât
Après, il ne reste plus que l'étanchéité à l'air à faire valider et c'est bon ! Le BBC n'est pas un saut dans l'inconnu si on le prépare correctement.

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Je corrobore et complète le message de Nico73 : un MOE a une obligation de moyens et non de résultats.
Même des participant(e)s rompu(e)s aux choses du bâtiment comme ***** confondent encore la responsabilité d'un constructeur avec celle d'un MOE !

Votre MOE ne peut donc garantir l'obtention du label par contre, il doit :

- s'assurer que la conception et les choix d'équipements sont compatibles avec le label BBC (pour être concret, étude thermique RT 20xx niveau BBC+ conception de l'étanchéité à l'air qui ne doit pas être improvisée sur chantier, avec stock de scotch à l'appui, par les entreprises),
- préparer les marchés aux entreprises qui ont, elles, une obligation de résultat, afin de préciser les obligations, objectifs et responsabilités de chaque corps de métier,
- et enfin, en cas de mission complète, le MOE a un devoir de surveillance des travaux donc vérifier, dans la limite du raisonnable, la conformité du prévu au réalisé.

Le dossier Promotelec peut être instruit directement par votre MOE ou par le BET.

La mission d'un MOE n'étant pas juridiquement encadrée hormis par une jurisprudence complexe, il importe de clarifier ces points sur le contrat de maîtrise d'oeuvre.

Bonjour

Pour info, sur notre contrat que nous avons signé avec un architecte, le projet est décrit comme cela "Maison passive certifiée".
Ainsi, en cas de problème, l'archi ne pourra pas nous dire qu'il n'était pas au courant ou bien que c'était trop compliqué etc etc

Certes, il doit tout mettre en oeuvre pour arriver à vos fins, mais faut pas lui demander l'impossible ... si au final vos choix empêchent d'être certifié, vous ne pourrez pas vous retourner contre lui. Par exemple, si votre budget est insuffisant pour atteindre le label voulu dans vos conditions, il n'est pas responsable, même si vous ne vous en rendez compte que tard dans le projet. L'archi ou le MOE peut très bien dire : " c'est impossible" ou "trop couteux" (c'est même un devoir de vous avertir), mais gardez à l'esprit que c'est vous, MOA, qui faites les choix, vous ne pourrez pas le rendre responsable de ça ;).

bonsoir, merci pour vos réponses.
J'ai effectivement demandé à ce que soit stipulé sur chaque contrat d'artisan intervenant sur le chantier une clause comme quoi tout doit être mis en oeuvre pour l'obtention du label BBC. C'est le MOE qui a formulé la phrase qui sera inscrite et que je trouve assez bien tournée.
Ce MOE a bonne réputation et a déjà fait des maisons BBC alors j'espère pouvoir lui faire confiance.
Mon terrain est bien orienté et les ouvertures prévues sont dans ce qu'on préconise pour du BBC et je mets du chauffage au sol au RDC et à l'étage, ce qui ne peut pas nuire à l'obtention du label.
Bref, l'aventure est lancée!

S'il en a déjà fait et qu'il a bonne réputation, pas de raison qu'il n'arrive pas à en faire d'autres, c'est pas si compliqué que ça

Bon courage pour ton projet !