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CCMI en BBC et Poële a granule : problème

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Nouvel Aviseur Env. 10 message St Bonnet Le Chateau (42)
Bonjour,
Nous avons signé un CCMI pour une maison BBC, au moment de la signature le modele du poele ne nous a pas été indiqué et quand nous avons posé la question, on nous a indiqué que le moment venu on nous proposerais plusieurs marques et modèles. Nous y avons cru !!!! erreur.... aujourd'hui le constructeur veut nous imposer un modèle qui ne nous convient pas... nous avons trouvé une alternative qui conviendrait (c'est à dire compatible avec le label BC) mais le constructeur ne veut rien entendre, ni installer celui-ci, ni faire un avenant, ni nous laisser le choix de la marque etdu modèle... il met en avant l'obtention du label, sa responsabilité... que faire ?? quels sont les recours ??
Merci pour vos retours.
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Bloggeur Env. 500 message Seine Saint Denis
bonsoir

qu'est-il indiqué sur le CCMI concernant le poele?
Cdt
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Nouvel Aviseur Env. 10 message St Bonnet Le Chateau (42)
C'est indiqué poêle a granule compris dans le chiffrage mais sans indication ni de marque ni de modèle et dans le descriptif technique de la maison, il n'y a rien sur le chauffage !!!
Maison BBC - constructeur avec CCMI
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Bloggeur Env. 500 message Seine Saint Denis
pas même une puissance ou un truc du genre " de la marque ......ou équivalent"?
Cdt
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Nouvel Aviseur Env. 10 message St Bonnet Le Chateau (42)
maisonpatio115 a écrit:pas même une puissance ou un truc du genre " de la marque ......ou équivalent"?
Cdt


rien de rien !

La seule mention sur le document qui détaille ce qui est compris dans le prix de la maison c'est :

Poêle à granules (x) (c'est à dire une case cochée)
Maison BBC - constructeur avec CCMI
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Membre utile Env. 10000 message Rognac 13 (13)
Bonjour

Une solution ..tu laisses installer son poele ...

et après tu le revends et tu changes pour celui que tu veux .

Le plus important c'est qu'est ce qui est prevu en isolation ? pour la rupture des ponts thermiques? vous a t'on proposé l'isolation par l'exterieure plus efficace? l'avez vous fait chiffrer pour l'imposer à votre constructeur?
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Env. 500 message Haute Savoie
Pour être BBC, le poêle doit répondre aux exigences de l'organisme certificateur, Promotelec (niveau "flamme verte") ou Cequami.

Sur le choix du poêle, le doute est à votre bénéfice, d'abord parce que c'est le constructeur qui a rédigé la clause,
article 1162 du code civil :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=[...]&dateTexte=20120406

ensuite parce que, de vous deux, c'est lui le professionnel, article L133-2 Code de la consommation
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle[...]le=LEGIARTI000006292187

Il appartient donc au professionnel, au surplus si c'est lui qui rédige la clause, d'être précis, le doute vous profite.

Dans votre cas, adressez-lui un recommandé en réitérant votre affirmation que le poêle convenu est le X (celui que vous avez choisi), tant qu'à faire au prix indiqué dans le contrat.
S'il ne cède pas, vous ferez état des 2 articles précités, au besoin en saisissant la justice. Vérifiez quand même avant que le poêle que vous avez retenu est conforme au référentiel de l'organisme certificateur du BBC.

Pas de remords, vous rendrez service à votre constructeur en lui apprenant a bien rédigé un CCMI et en lui donnant les bases du droit qui s'applique à son métier !
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Nouvel Aviseur Env. 10 message St Bonnet Le Chateau (42)
TTG, merci pour votre conseil,
le constructeur m'a encore baladée jusque là...
Le recommandé part aujourd'hui !
Concernant le poêle, il s'agit d'un PIAZZETTA P953, qui répond au critère BBC.
Maison BBC - constructeur avec CCMI
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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En cache depuis le lundi 21 avril 2025 à 15h24
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