Propriété des plans en cas de rupture du CCMI

Bonjour,

Nous avons conclu un CCMI avec un constructeur avec des conditions suspensives. Ces conditions ne se sont pas réalisées dans le délai imparti, le constructeur nous a donc restitué notre argent.

Aujourd'hui, nous voudrions nous relancer dans la construction de notre maison mais avec un autre constructeur.

Ma question est la suivante: pouvons nous utiliser et fournir les plans de notre premier constructeur à notre nouveau constructeur.

Etant donné que le premier contrat est nulle faute de réalisation des conditions suspensive, il est censé n'avoir jamais existé non? Mais, dans les conditions générales de notre premier contrat aujourd'hui nulle, il est noté que les plans sont la propriété du constructeur. Cette clause tient elle toujours avec un contrat nul?

Bref, pouvons nous utiliser les plans de notre premier constructeur avec un autre constructeur sans risquer de nous trouver au tribunal?

Merci de votre réponse.