Prise de tête avec le MOE

Je viens de voir aussi que ta clause 4.1.10 de tes conditions générales est une clause propre aux CCMI car le maître d'oeuvre ne sachant pas avec quelles entreprises il va travailler et ignorant donc leur disponibilité et emploi du temps, il est dans l'impossiblité de donner un délai d'exécution des travaux à compter de l'ouverture du chantier.

Oui, je pense qu'une requalification passe systématiquement par voie judiciaire. Le mieux est d'adhérer à l'AAMOI qui a un service juridique spécialisé dans les CCMI et CCMI déguisé. Pour 80€ d'adhésion, me semble-t-il, ils sauront tout de suite te dire ce qu'il en est de ton contrat et pourront engager une procédure en justice.
Mais, pour éviter le tribunal, il faudrait que ce soit le maître d'oeuvre qui annule le contrat pour que tu n'aies pas de pénalités de ruptutre de contrat. Malheureusement, il n'est pas fait état de rupture de contrat de la part du maître d'oeuvre dans ton contrat, donc j'ignore si cela est possible et comment cela doit se passer. Pour mart, ça doit en tout cas se passer pour que tu n'aies pas un centime à donner au maître d'oeuvre...

D'accord merci. Je vais contacter l'AAMOI demain matin à la première heure.

Merci.

Vois bien mon mp avant de te décider. Il faut bien réfléchir à ce que tu veux et au moyen d'y parvenir !

Caldhera a écrit:

Vois bien mon mp avant de te décider. Il faut bien réfléchir à ce que tu veux et au moyen d'y parvenir !

Tout à fait d'accord.

Eh bien suite des évenements. Le RdV de ce matin c'est pas trop mal passé. On à enlever le lot menuiserie extérieur et volets électrique, il nous à menacé de nous demandé 50% de d'indemnité car pour lui la signature d'un marché s'apparente à la signature d'un contrat. Enfin bref ma femme et moi lui avons fait comprendre que sa ne tient pas la route, et que s'il insistait on se serait pret à aller en justice vu que ca clause ne tient pas la route. Il a baissé la tête et à accepter la suppression du lot.

Au choix des entreprises encore sa leçon de moral, mais on a pas lacher et avons obtenu que nos entreprises interviennent sur le chantier. Apres quelques tension et haussment de ton on a enfin eu ce qu'on voulait.

Merci à tous et spécialement à toi Cald

De rien
Mais soit bien vigilent quand même, qu'il n'essaie pas de se rattraper quelque part !

T'inquiete on veille au grain !