Utilisation plan de maison

oups ! " que celui qui les a fait " bien sur !

Bonjour,

Un plan reste la propriété intellectuelle de celui qui les a fait. Il existe même un cadre légal pour cela : le code de la propriété intellectuelle. Si tu veux repartir avec un projet similaire, il te faudra faire des modifications (emplacement / taille des fenêtres; modifications des cloisons intérieures, etc...)
Surtout que dans ton cas, ton premier constructeur risque de l'avoir mauvaise donc de vérifier donc de réclamer sa part.

Tu peux toujours faire une modification de permis . C'est l'occasion de l'améliorer.
Je te conseille de le poster dans la section plan. On t'aidera a en tirer le maximum de praticité à l'usage.

Cordialement,

merci pour cette réponse ! on va donc se pencher sur des modifs , par contre je suis pas trés douée sur ordi donc je vais attendre un coup de main de ma moitiè pour le faire !

lalie64 a écrit:

merci pour cette réponse ! on va donc se pencher sur des modifs , par contre je suis pas trés douée sur ordi donc je vais attendre un coup de main de ma moitiè pour le faire !

Bonjour,

tu as aussi une autre solution qui me semble bien plus louable, payer les plans au premier constructeur. Ne dit-on pas que tout travail mérite salaire??
D'autant plus que si tu étais prete à signer avec le premier, c'est que les plans te convenaient...

Je dis çà, je dis rien....

Salutations

oui bien sur ç'est évident pout tout le monde et j'espère ne pas en arriver là ...sauf que le constructeur ne remplit pas son contrat donc ...qu'est ce qui est le plus louable ? on explore juste toutes les pistes possibles pour ne pas perdre encore six mois !

lalie64 a écrit:

oui bien sur ç'est évident pout tout le monde et j'espère ne pas en arriver là ...sauf que le constructeur ne remplit pas son contrat donc ...qu'est ce qui est le plus louable ? on explore juste toutes les pistes possibles pour ne pas perdre encore six mois !

En fait, si les plans te plaisent vraiment, et que tu n'as pas envie de changer quoique ce soit, tu peux en gros acheter les plans a celui qui les as fait ( après faut voir le prix qu'ils vous propose), et ainsi les utiliser par la suite.

Sinon comme dit plus haut, il faut faire des modifications....

Bonjour,

Si les plans de votre premier constructeur brillent par leur "manque d'originalité" par rapport à ce qui se fait chez les autres, il y a peu de chance que la violation de la propriété intellectuelle soit retenue en cas de conflit.
Au contraire, s'ils sont vraiment originaux ça pourrait vous coûter cher de les utiliser (10 % du coût de la construction: les jugements rendus tiennent compte plus des similitudes que des différences avec les plans modifiés … je viens d'en discuter avec un collègue archi et expert) … les modifications ne feraient peut-être que renforcer l'idée du viol de la propriété intellectuelle.

Notez quand même que le travail de conception d'un archi est plus artistique que celui d'un constructeur.

Cordialement.

je trouve le raisonnement logique et juste mais lorsqu'on a plusieurs protagonistes (archi constructeurs ou mo) et que l'on a soumis l'ebauche de départ c'est a dire le postulat et que chacun presente un projet similaire dans la globalité ... on fait quoi ?
moi je savais au départ ce que je voulai plus ou moins et au final j'arrive a la m^me conclusion avec des variantes bien sûr