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Delai construction dépassé, comment ça ce passe?

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Photographe Env. 200 message Saint Quentin (2)
Bonjour.

Notre constructeur avait 15 mois pour construire notre maison, le delai s'arrête demain.
J'ai passé un coup de fil au constructeur ce matin pour savoir comment on faisait, il n'a pas était très coopérant avec moi.
Il me prétent que le delai n'ai pas fini puisqu'il y a eu un arrêt du chantier pendant 6 mois.


J'explique l'arrêt. On a une ligne moyenne tension qui passe au dessus de notre terrain, lors du dépot du permi de construire, on a bien fait attention a tout ça.
Lors de l'acseptation de ce PC, aucun problème:

......
Vu le code de l'urbanisme;
Vu le decret n°2008-1353 du 19 décembre 2008;
Vu plus particulièrement, l'article R. 111-2 dudit code;
Vu l'avis favorable assorti de réserves du mair en date du 01/04/2010;
Vu l'avis réputé sans observation de ERDF





Hors, le constructeur n'a pas fait les choses dans le respect des lois. Il a fait intervenri ses employés sous la ligne sans avoir informer ERDF.
Aucun DICT n'avait était fait. Hors lors d'un controle sur la ligne, ERDF a constater les couvreurs allongés sur le toit a moins d'un metre de la ligne.
L'inspection du travail est venu et a ordonner (d'après le constructeur) l'arrêt immediat du chantier jusqu'au déplacement de la ligne.
Hors le contructeur n'a jamais était en mesure de nous fournir le document prouvant l'arrêt.


Le seul document en notre possession est un avertissement de ERDF:
"Constat de travaux de tiers dans l'environnement d'ouvrages electriques sous tension

....
Constat de travaux dangereux
Le tiers désigné ci-dessus a été informé le 13 avril 2011 a 11h10 du maintien sous tension des ouvrages de distribution d'électricité avoisinant les travaux qu'il effectue et des dangers graves qui peuvent résulter pour les personnes et les matériels de tout contact ou amorçage avec les ouvrages de distribution d'énergie électrique. (ligne haute tension 15000V mesuré le 13 avril a 9h50.
Et, en conséquence, il lui apprtient de:
-cesser tout travail a proximité des ouvrages,
-se conformer au décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 et, en particulier, d'établir une déclaration d'intention de conmmencement de travaux (DICT), si cela n'a pas était fait,
-de ce mettre en rapport avec l'exploitation désignée si-dessus pour définir conjointement les mesures de sécurité a prendre."




Pour nous, avec les papiers en notre possession, on pense être ne mesure de démontrer que le constructeur n'aillant pas fait les papiers (car au fianl il n'a jamais envoyer des DICT a ERDF), le delai pour le déplacement de la ligne ne l'aurait pas empecher de faire les travaux. Etant donner qu'il pouvait travailler dans la maison puisqu'elle était du coup couverte entierement.




Pensez vous que le faite qu'il y est eu le déplacement de la ligne justifie un délai plus long? Sachant qu'il n'y a ausun document en notre possession prouvant qu'il n'avait pas l'acces au chantier pour l'interieur de la maison.
Car là les travaux de la maison ont commencer le 5 février 2011, et on y est encore. Depuis début février, rien n'a avancé.

Pfff j'en ai marre de tout ça. J'espère qu'on touchera l'indemnité de retard de livraison. Ce sera un petite compensation, mais ce sera toujours ça.



J'espère avoir était clair, et surtout j'espère que quelqu'un pourra m'aider a y voir plus clair dans tout ça, et a comprendre nos droits.
Merci d'avance pour les réponses.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Saint Quentin (2)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 200 message épuisay (41)
Une adhésion à l'AAMOI pourra vous simplifié la réception et la demande des indemnités de retard surtout si le cst ne veut rien entendre vous aurez des textes de loi pour prouvez ce qui sera dû.
Cordialement Vincent
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : épuisay (41)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Vous deviez faire déplacer la ligne avant la construction......

citation : Vu l'avis réputé sans observation de ERDF

REcitation : Hors, le constructeur n'a pas fait les choses dans le respect des lois. Il a fait intervenri ses employés sous la ligne sans avoir informer ERDF

le cst savait-il qu'il devait prévenir ERDF lors des travaux?
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
La ligne était là et ce constructeur est réputé connaitre ses obligations. Dès lors il est le seul responsable de l'arrêt de chantier et doit supporter les pénalités de retard qui en découlent.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 300 message Pas De Calais
Bonjour Lovi,

Adhésion AAMOI sans hésitations ... la fin du chnatier s'annonce houleuse.

A quel stade de la construction étes vous ?

et enfin, le constructeur n'est pas cité dans votre récit (sauf erreur de ma part) ... qui est t'il ??

Cdlt
Messages : Env. 300
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 200 message Saint Quentin (2)
Bonjour.

Tout d'abord merci pour vos réponses. Nous avont fait confiance (malheureusement) au constructeur Ghetti en Picardie.
On en est a la fin des murs depuis début février. Le chauffage au sol a était posé en 2 fois, ils avaient oublier la chambre du bas. Mad
L'entreprise qui s'occupe de couler la dalle et de poser le chauffage doit venir rapidement, mais toujours personne.
Après ça, il restera a refaire du placage, car ils ont pas fermer le conduit de la cheminée, et le plombier a péter une cloison dans la salle de bain. Ensuite ce sera au tour de l'électricien de venir faire l'appareillage et le plombier pendant ce temps doit finir aussi l'installation.
Ensuite le crépi et je pense que ce sera bon.

Comment ça ce passe avec l'AAMOI, une fois l'adhésion faite?

Merci d'avance.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Saint Quentin (2)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 300 message Savoie
Je suis dans un cas similaire et je pense effectivement adhérer à l'AAMOI vu les soucis rencontrés dernièrement. Pour adhérer, il faut télécharger le bulletin d'adhésion là : http://aamoi.fr/AAMOI/index.php?option=com_content&view=[...]amp;id=21&Itemid=17 et voilà.

Perso, la maison devait être livrée le 17 mars au plus tard, mais là ce n'est toujours pas fait 2 mois plus tard. Alors heureusement, on a libre accès au chantier, ce qui nous permet d'avancer au mieux, mais lorsque j'ai évoqué les pénalités de retard avec le constructeur vendredi il a été d'une mauvaise foi à faire peur! Il m'a dit que c'était nos postes qui avaient eu du retard (on a gardé effectivement des travaux réservés) mais si on y regarde de près, nos postes ne les ont pas empêchés d'avancer. Il y a eu du retard pour l'ouverture du chantier (environ 1 mois et demi, voire 2 mois et demi si je suis à la lettre la signature du contrat) puis ce retard s'est répercuté sur la suite même si la maison a été très vite hors d'eau, le hors d'air n'a pu se faire qu'en septembre au lieu de juillet à cause d'un problème de commande des menuiseries, puis des fermetures du mois d'août. Là il met la pression pour réceptionner fin du mois, sauf que je suis pas d'accord, les plombiers ont encore du boulot, ils ont tout bâclé du coup ça suinte à plein d'endroit Crying bref, c'est pas gagné... j'espère que l'AAMOI saura nous aider à débloquer la situation!
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
lovi a écrit:

Comment ça ce passe avec l'AAMOI, une fois l'adhésion faite?

.


Bonsoir ,

Une fois adhéré vos dossier arrive au secrétariat et suite à cela ceci sont envoyé à un correspondant local sur la France .

Vous allez avoir accès à une bibliothèque , un mine d'information .
Un forum privé
Une liste de diffusion privé elle aussi .

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message Cherreau (72)
Bonjour,
Nous avons également un très important retard de livraison : 5 mois ! Nous aurions du être livrés le 15 décembre, soit 13 mois de construction comme prévu au contrat, et nous en somme à 18 !!!
Nous avons refusé la livraison il y a une semaine, car le constructeur n'avait pas déduit les pénalités de retard. Maintenant, il nous mène en bateau en nous indiquant que des délais administratifs dus à des modifications de permis de construire ont prolongé la date de livraison. Or, ce n'est pas vrai, les refus de permis de construire sont de leur faute : oubli de signature par l'architecte, pas d'indication de la taille des tuiles, etc....
Ils nous imposent également des délais supplémentaires pour les avenants que nous avons demandés : deux avenants : l'un pour retirer les sanitaires, l'autre pour retirer le carrelage... Soit un gain de temps pour eux...
Comment pouvons-nous faire ? Pouvons-nous refuser de payer les 5% ? Malheureusement, nous craignons qu'ils refusent de nous remettre les clés ...
Quelqu'un connait-il les textes de loi qui pourraient nous aider ???
Par avance, merci de votre aide et de vos conseils.
Messages : Env. 20
De : Cherreau (72)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour ACACIA72 ,

Vous avez payé les 95 % ?

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message Cherreau (72)
Oui, nous avons payé les 95%, il ne nous reste plus que les 5% à la réception.

Nous venons de voir qu'il est écrit dans le contrat qu'ils nous imposent un délai d'un mois supplémentaire pour chaque modification de permis de construire. Est-ce légal ?

Un grand merci pour votre aide.
Messages : Env. 20
De : Cherreau (72)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Si vous êtes prévenu que toute modification peut prolonger le délai , je dirais oui .
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message Cherreau (72)
A la réception, pouvons-nous mentionner les pénalités de retard ? Faut-il mieux nous faire accompagner d'un huissier pour constater la date de livraison ? Actuellement le constructeur ne nous a pas indiqué de refus officiel des pénalités de retard.
Messages : Env. 20
De : Cherreau (72)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
ACACIA72 a écrit:...Nous venons de voir qu'il est écrit dans le contrat qu'ils nous imposent un délai d'un mois supplémentaire pour chaque modification de permis de construire. Est-ce légal ?...

Pas pour nous.
Association AAMOI
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De : Saint Germain En Laye (78)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir AAMOI ,

Si le MO signe en connaissance de cause , il est difficile à défendre , non ?
Même si cette clause peu paraitre abusive .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
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Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
Oui Philippe, tu as raison sur un avenant à la demande du MO mais là c'est dans le contrat, c'est, je pense, abusif vu que c'est lui qui dépose le PC, il s'autoriserait donc à se planter et à suspendre le délai contractuel...
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Valenciennes (59)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
nateo a écrit:Oui Philippe, tu as raison sur un avenant à la demande du MO mais là c'est dans le contrat, c'est, je pense, abusif vu que c'est lui qui dépose le PC, il s'autoriserait donc à se planter et à suspendre le délai contractuel...


Salut natéo ,

Je n'avais pas vue que c'était dans le contrat , si c'est le cas je dis " clause très abusive " !!!!!!
Picto recompense Membre super utile
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Env. 20 message Cherreau (72)
Bonjour,

Voilà les termes exacts du contrat :
"Le délai de construction sera prorogé des jours d’intempérie donnés par Météo France pour les températures moyennes inférieures à zero dégrés.
Le délai sera également prolongé systématiquement de 10 jours par avenant et de 15 jours supplémentaires par tranche d’avenant de 800 euros signé postérieurement à date de signature du contrat. Il sera également prolongé du délai d’obtention de tout modificatif au permis de construire qui engendrera un coût supplémentaire de 400 euros facturé au maître d’ouvrage. "

Pensez-vous que cela soit abusif?

Merci pour votre aide et pour vos réponses.
Messages : Env. 20
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Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
Ça, c'est le genre d'ânerie qui fait rire Daniel!!!LaughLaugh
C'est illégal et bien sûr abusif.
Direction l'AAMOI car je pense que votre contrat doit cacher quelques pépites.
AAMOI Adhérent N° 1932
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 20 message Cherreau (72)
Ok, merci pour vos conseils, ça rassure ! Pour l'instant, nous avons envoyé une lettre recommandée au constructeur avec mise en demeure de nous livrer le pavillon et de nous rembourser les pénalités de retard (qui couvrent largement les derniers 5%) faute de quoi nous prendrons possession du pavillon avec constat par un huissier.

La construction, c'est que du bonheur !
Messages : Env. 20
De : Cherreau (72)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

N'oubliez pas de mettre le garant en copie de tous vos courriers.
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 300 message Savoie
bonjour,
alors réponse de la caisse de garantie immobilière du bâtiment après ma demande d'indemnités de retard de livraison (on est à 95 jours aujourd'hui Dry)"...en aucun cas le garant n'a à procéder au paiement des pénalités de retard au lieu et place du constructeur lorsque celui ci est en mesure de procéder lui même à ce paiement, ce qui est le cas présentement..."
génial, je sens qu'ils vont se renvoyer la balle, ça me saoule, surtout que du coup le constructeur veut effectuer la réception demain malgré les réserves qui vont être notées (dont on a fait le listing la semaine dernière et qui n'ont pas été résolues entre temps) Bref, je me sens un peu lésée sur ce coup là, et je regrette vraiment d'être passée en CCMI parce-qu'on a eu à gérer les artisans, on a finalement pas de garantie de livraison et on a payé le surcoût que représente un constructeur Mad bref, on verra bien comment ça se résoud.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Savoie
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Picto recompense Membre super utile
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De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Super bloggeur Env. 300 message Savoie
pas de problème, je télécharge le formulaire!
Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Picto recompense Membre super utile
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Env. 300 message Pas De Calais
un sacré constructeur et un sacré dossier pour l'aamoi ...

votre adhéson est t'elle en cours ?


votre contrat est t'il bien un UMF et non UNCMI .... au cas ou ...

bon week end

cdlt
Biggrin
Messages : Env. 300
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le vendredi 20 décembre 2024 à 16h06
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