Lotissement "Domaine de la carperie" et "Le clos saint Jean" Neuve chapelle (62)

Je dois justement recevoir un "contre devis" pour un 5EH et une dalle de lestage.

Mme Adamus sur le rapport d'étude de sol ne nous oblige pas mais nous recommande fortement un 5EH (pour être aux normes si nous faisons nos combles) et une dalle de lestage au dessus de la micro station (pour éviter que la station ne "remonte" car le terrain est naturellement gorgé en haut).

Dès que je recois ce nouveau devis je vous le communiquerai également.

Aujourd'hui à 22h36 | Petite nouvelle
Salut Audrey
J ai eu Mme Adamus pour l étude de sol et on a de la chance elle est sur neuve chapelle ce vendredi donc elle va aller sur notre terrain et ensuite RDV le vendredi 12 octobre pour qu elle puisse nous conseiller le bon matériel il faut qu on lui donne également plan de masse et plan de notre maison ( que l on réclame depuis le moi de juillet à habitat concept bethune.....) mais apparemment nous les avons ce jeudi.
Il faut q on lui ramène également le dossier ARTOIS COM
Suite a tout ça je ramène le tout a la société LESTREM pour un devis d assainissement( si je me souviens bien de l ordre que tu m as dis)?
Et ce devis je le ramène à mon commercial pour qu il me le prenne en charge avec HABITAT CONCEPT car l erreur vient de chez eux puisque à leur bureau d étude il n on pas vu qu il fallait un système de séparation d eau pluviale et d eau usée demandé par la mairie.
Je me suis renseigné à un avocat en droit commercial et immobilier j en ai le droit puisque se son des professionnels et que nous sommes des novices c est au constructeur à mettre tout en œuvre et à se renseigner sur les divers aménagements
J'espère ne pas a en avoir recours mais bon si il faut j irais jusqu au bout pour avoir gain de cause car ça n est pas normal.
Mais je fais confiance à mon commercial Michael de chez HABITAT CONCEPT à BETHUNE il ferra le nécessaire
Je te tiens au courant de la suite de nos aventures......lol
Et j'espère être vos futurs voisins et inviter tout le monde pour " CLOS ST. JEAN PARTY" lol
À plus
À peut être sur Facebook
Ricou

C'est cool, tant mieux pour toi si tout se débloque comme cela.
Tu nous tiendras au courant au sujet d'Habitat Concept mais si tu arrives à avoir gain de cause autant en profiter ;)

Bonjour tout le monde

J'ai recu hier le détail des frais et de l'apport que je dois avoir pour mon passage chez le notaire mardi 9 ...

Mauvaise news : je dois apporter 1000e de plus que ce qu'il était prévu initialement !!

En effet, dans le détail des prestations Proteram, il apparaissait 5110e de frais de notaire et le notaire m'en demande 6000e.
Et on me facture également 100e pour les "frais de constitution de l'association syndicale libre".

J'ai appelé le notaire, on m'a répondu qu'ils demandent plus que prévu et que lors de la publication de je ne sais plus quoi, ils nous rembourseront la différence mais au moins ils sont surs d'etre payés au cas où les frais de notaire augmenteraient d'ici la publication.
Bref je trouve cela un peu dég et pas honnête de demander 900e de plus que ce qui était prévu !! Et une semaine avant le passage notaire en plus !!

Et pour les 100e pour le syndicat j'ai oublié de le demander, qqn est il au courant de ce syndicat ? A quoi sert il ? Pourquoi payer 100e ? Devrons nous payer par la suite également ? Cela est il obligatoire ?

Je suis pas crésus, je veux bien aller voir dans le jardin mais je pense pas que 1000e vont pousser en une semaine ...

Merci à vous

Bonjour Audrey

Nous personnellement on nous a mis au courant quand on a signé pour réserver notre terrain, il s'agit en gros d'un syndicat de copropriété pour la gestion de ton lotissement car pour les 1ère année il n'est public mais privée ! Il faut élire un président qui gèrera le lotissement dont tu fait parti, et chaque propriétaire cotisera pour son entretient (électricité du lotissement, l'entretien des espaces verts...ect) par contre je ne savais pas qu'il fallait donner quelque chose pour cela au moment de la signature chez le notaire !!

Aujourd'hui j'ai appelé ton assainisseur pour un devis pour micro station 5EH et cuve de récupération d'eau de pluie car nous elle est imposé !! J'attend donc son devis mais je lui ai touché 2 mots pour un tarif si on était plusieurs, il m'a répondu qu'il fallait voir combien on était !

Bonne soirée cher voisins

Entretien des espaces verts et électricité ? et les impots qu'on va payer c'est pourquoi alors ?

pour l'assainisseur je te tiens au courant dès que j'ai le devis pour le 5EH car ils ne sont pas nombreux dans l'entreprise et cela met une bonne semaine à arriver en général.

Citation:

Pour faire ton étude de sol, il ne faut pas impérativement que tu sois propriétaire de ton terrain (mon étude a été faite il y a 2 semaines et je passe chez le notaire le 9 octobre), il suffit juste que tu aies les plans de masse de ton terrain, le plan avec l'implantation de ta maison sur le terrain ainsi que les plans de ta future maison.

Bonjour,

Aprés signature de votre contrat de construction, qui parmis vous a connu

- un surcout supp suite à l'étude de sol

- a payé une étude de sol

cdlt

Audrey6218 a écrit:

Entretien des espaces verts et électricité ? et les impôts qu'on va payer c'est pourquoi alors ?

pour l'assainisseur je te tiens au courant dès que j'ai le devis pour le 5EH car ils ne sont pas nombreux dans l'entreprise et cela met une bonne semaine à arriver en général.

Bonsoir Audrey

Pour les impôts ça n'a rien a voir, en faite si tu veux ton lotissement a la base est PRIVE, la voirie et les installations ont été réalisés par ton lotisseur et non par la ville.

Donc comme un immeuble Privé, ton lotissement est privé avec une gestion par les propriétaires. Il faut donc élire un président, un secrétaire et un trésorier avec les différents propriétaire de ton lotissement, vous devrez gérer l'éclairage du lotissement et l'entretien des parties communes ( voirie, trottoirs, espace vert, assurances,etc...) l'argent que tu vas donner sert a payer les factures ( souvent l’électricité, l'assurance)

Il se peut aussi que ton lotisseur passe par un syndicat de copropriété !!!! Ou la tu n'a pas le choix que de payer car eux ne s’ennuie pas ils prennent des entreprises extérieur pour les espaces vert et autres donc les factures sont souvent élevés ....

Les impôts c'est parce que tu es dans la commune !!!! en faite c'est le même genre qu'un immeuble.

J'ai moi même grandi dans un lotissement de se genre qui as été rétrocéder a la ville après une dizaine d'année ou mon père était le président de l'association, pour les partis commune je sais que chaque propriétaire mettais la main a la patte !!!! l'argent, quelques € par an servait pour l'électricité, l'assurance et autres factures en tout genre.

Je ne sais pas tout a ce sujet, je fais fonctionner mes souvenirs pour ce sujet. j’espère avoir bien répondu a ta question.

Merci encore pour l'assainisseur, je pense passer par lui.

Bonne soirée

Thibault et Magali

Merci beaucoup Thibault pour tes précisions, j'y vois beaucoup plus clair ;)
Tu as une idée du coût qu'il peut nous être demandé à l'année / au mois ?

yodo62 a écrit:

Bonjour,

Aprés signature de votre contrat de construction, qui parmis vous a connu

- un surcout supp suite à l'étude de sol

- a payé une étude de sol

cdlt

Bonjour,

L'étude de sol est obligatoire sinon ton dossier est incomplet et tu ne pourras pas déposer ta demande de permis de construire en mairie.
Donc tout acheteur / futur acheteur est dans l'obligation de la payer (j'ai vu des prix de 360e à 690e dans ma région).

De quel surcout supplémentaire veux tu parler ?
De mon côté l'étude de sol me préconise une micro station 5 équivalent habitant au lieu d'une 4 que nous avions choisi pour être aux normes quand nous ferons nos combles car il y aura des chambres supplémentaires donc on peut bien parler d'augmentation à ce niveau là mais c'est de notre faute, nous n'avions pas dit à l'assainisseur que nos combles étaient récupérables, il a juste vu le plan du rez de chaussée avec nos 3 chambres et c'était basé là dessus.
Et l'étude a également constaté que le sol est gorgé d'eau qui s'évacue mal en profondeur alors pour éviter que la micro station ne remonte au fil du temps ils nous recommandent la mise en place d'une dalle de lestage pour la "bloquer" et qu'elle ne bouge pas. Sans l'étude de sol nous n'aurions pas pu le deviner et aurions été bien embété ...

Si mes souvenirs sont bons, je crois que c'était autour de 150 ou 200 Francs par an(et oui je me rappel de nos vieux francs) lol
Compte au moins 20 ou 30 € par an alors, mais ça dépends de beaucoup de choses, prix de l'assurance, facture électrique !!!!

bonne journée

titou0202 a écrit:

Si mes souvenirs sont bons, je crois que c'était autour de 150 ou 200 Francs par an(et oui je me rappel de nos vieux francs) lol
Compte au moins 20 ou 30 € par an alors, mais ça dépends de beaucoup de choses, prix de l'assurance, facture électrique !!!!

bonne journée

Merci si ca reste dans ces prix là c raisonnable j'ai eu peur ;)

Et bien ! Décidément le clos St. Jean nous réserve encore bien des surprises avec cette histoire de lotissement privatif .
il faut ENCORE payer pour l entretien de notre lotissement
En tout cas OTECH ENVIRONNEMENT est passé sur notre terrain et avons RDv le 12 octobre pour savoir ce qu elle nous conseil
Par contre j ai discuté avec un assainisseur et il m à dit qu il n y avait rien de telle qu une fausse septique car les micros station fonctionne à l électricité donc consommation et que s il y a une coupure d électricité cela peut faire déborder les WC etc....
Enfin!!!
Par contre je suis entrain de voir pour mettre un ballon thermodynamique avec vmc incorporé si qu'équipe un à quelques infos?

Eric&sophie a écrit:

Et bien ! Décidément le clos St. Jean nous réserve encore bien des surprises avec cette histoire de lotissement privatif .
il faut ENCORE payer pour l entretien de notre lotissement
En tout cas OTECH ENVIRONNEMENT est passé sur notre terrain et avons RDv le 12 octobre pour savoir ce qu elle nous conseil
Par contre j ai discuté avec un assainisseur et il m à dit qu il n y avait rien de telle qu une fausse septique car les micros station fonctionne à l électricité donc consommation et que s il y a une coupure d électricité cela peut faire déborder les WC etc....
Enfin!!!
Par contre je suis entrain de voir pour mettre un ballon thermodynamique avec vmc incorporé si qu'équipe un à quelques infos?

Bonjour a vous

En ce qui concerne le lotissement privatif, je pense que tout les lotissements se trouve dans cette situation.

En ce qui concerne la micro station, nous avons fait le calcul et en électricité cela te coutera environ entre 30 et 50€ par an, en ce qui concerne l'assainisseur qui te dit que quand il n'y a plus d'elec elle déborde, bas c'est du grand n'importe quoi, l'électricité sert uniquement a faire des bulles dans la microstation, comme dans un aquarium et se n'est pas pour ca qu'il déborde !!!!!!
je ne suis pas défenseur de la micro station mais après mettre renseigné et calculer le prix de l'installation, j'opterai pour ce système !!! Après comme ont dit chacun ces choix !!!!

Apres regarde bien avec ton terrain car je ne suis pas sur qu'a Neuve chapelle vu la nature des sols que tu puisse mettre une fosse avec épandage, sinon c'est effectivement une fosse avec un filtre ( la compte 10000 voir 15000€) Une micro station pour 5000 a 7000€ tu en trouve !!!! 3000€ de différence, il faut faire le calcul avec ton électricité consommé avec la micro station

j'espere avoir répondu a tes attentes mais un conseil calcul tout, n'oublie pas aussi le rythme des vidanges de ta fosse !!!!

A bientôt

thibault

Bonjour

Je suis 100% d'accord avec Thibault par rapport aux micro stations.

Pour notre terrain au clos St Jean, Mme Adamus d'Otech nous a dit qu'il était possible de faire un système d'épandage mais que comme le sol est gorgé en eaux, il fallait mettre les tuyaux plus hauts que le système pour éviter de le boucher et créer une sorte de pression et que par conséquent il fallait faire une bute de terre au dessus de ce système pour les "cacher".

Bref, pas du tout envie d'avoir une mini "dune" dans mon jardin et on a tout à y gagner avec la micro station selon moi.

Bonjour à tous, après une longue absence sur le forum pour problèmes perso, j'ai lu les post... Nous avons signé chez le notaire le 1 er octobre... Nous avons également été surpris par le montant mais nous n'avons pas le choix... pour le pb de l'assainissement, la société Proteram nous a tous prévenu, il faut lire les contrats... Par contre, pour l'association, il faut savoir que c'est temporaire... Une fois le lotissement terminé ( il faut juste espérer que les acheteurs ne tarderont pas pour leur construction... Il y a un délai légal ms un acheteur peut se laisser le temps pour construire... 1 an, 2 ans...pdt ce temps, il est normal que Proteram ne prenne plus en charge les frais.... Et que la mairie non plus... Lorsque nos maisons seront construites en totalité, la mairie prendra en charge. Maître BONTE donne parfaitement toutes les explications... Pour limiter les frais, demandons TOUS à nos constructeurs respectifs d'être prudents dans leurs manoeuvres, d'éviter de casser les bornes des autres propriétaires... C'est une question de respect mutuel...quant aux frais annexes, c'est à nous de poser les questions maisvisiblement, les estimations ont été sous évaluées pour tous... Et là, que faire ? Personne ne semble capable de répondre !!! Et, je pense qu'il faut prévoir encore d'autres surprises mais nous ne sommes pas les premiers ni les derniers... Pour infos, prévoyez 5000 euros de frais taxes... Dixit le notaire. Bonne journée

Bonjour Audrey,

Pourrais-tu également m'envoyer la demande pour le rejet des eaux traitées stp?
Je me permets de t'envoyer un message privé avec mon adresse mail.
Merci et bon dimanche
Vincent et Adélaïde

Bonjour
Pas de problème je t'envoie ca tout de suite ;)

Bonjour audrey,

Tu peux me l'envoyer aussi s'il te plait ???

Merci

Bon dimanche

Pas de problème Thibault, renvoie moi ton adresse mail en mp je fais ca de suite.

Payé ,payé et encore payé !!!!!!
Ppfffff!!!! Une caravane ça aurait faire l'affaire branché sur le réseau public borne à incendie pour l eau et pour l électricité on se branché sur les éclairage public...

Pour le domaine de la carperie : Bonne nouvelle, la mairie envoi l'attestation manquante a l'agence verhille demain, donc on va être tenu informé par mail dans la semaine !!!! Cela signifie signature chez le notaire 2 eme Quinzaine d'octobre !!!! Enfin !!!!

En voilà une bonne nouvelle !!!!

Bonsoir,

Et voilà, nous avons signé pour le clos Saint Jean cet après-midi.

Pour l'ASL (association syndicale libre), le notaire nous a informé que les 100e étaient à payer uniquement une seule fois et rien d'autre ne sera à payer par la suite, qu'une fois que Proteram aura terminé les enrobés et espaces verts (max juillet 2014), le lotissement sera géré par la mairie et l'association disparaitra.

Sinon il nous a également parlé des 2 années d'exonération de taxe foncière mais qui sont remplacées par la taxe verte et la taxe d'équipement qui sont à payer au plus tard à 12 mois et 24 mois suivants l'obtention du permis de construire pour lesquels il faut garder 3000-4000e environ (information dont nous avait parlé notre constructeur mais dont le prix avait été minimisé).

Voilà voilà rien d'autre à signaler, à part que nous avons signer un papier comme quoi nous reconnaissons être dans une zone à risque sismique (risque faible) ... mouais, comme pour tout le Pas de Calais ;)

Ah oui j'oubliais, le notaire nous a également remis une notaire d'Artois Comm où il est précisé qu'une fois que notre assainissement sera posé et fonctionnel, Artois Comm viendra en faire une vérification de sa conformité qui nous sera facturée 146e.

Félicitation Audrey pour votre signature chez la notaire
Par contre connais tu le délais concernant ll obtention de permis de construire à partir du moment ou du remplis le dossier Artois com et que le constructeur fait la demande ,?
Merci

Merci
Le délai légal pour une construction est de 2 mois (3 mois pour une rénovation) une fois que tu as le récépissé de dépôt de permis de construire à moins qu'entre temps on te contacte pour te signaler une erreur sur ton dossier ... là pas de délai il faut réagir vite pour éviter de perdre trop de temps.
Donc si 2 mois après avoir ton récépissé tu n'as pas de nouvelle ton permis est considéré validé et les travaux peuvent commencer.

Tiens tiens en me relisant plus haut j'ai dit une bêtise ... lol
Nous serons bien exonéré de taxe foncière pour notre habitation mais nous payerons annuellement une taxe foncière sur terrain non bâti qui correspondra à environ 150e/an pour le ramassage des ordures ménagères et la mise à disposition des bacs de ramassage.

Bonjour Audrey,

Citation:

Bonjour,
L'étude de sol est obligatoire sinon ton dossier est incomplet et tu ne pourras pas déposer ta demande de permis de construire en mairie.
Donc tout acheteur / futur acheteur est dans l'obligation de la payer (j'ai vu des prix de 360e à 690e dans ma région).

qui a réalisé l'étude de sol ? vous , le constructeur ??

et qui vous a dit que vous étes dans l'obligation de la payer ?

Citation:

De mon côté l'étude de sol me préconise une micro station 5 équivalent habitant au lieu d'une 4 que nous avions choisi pour être aux normes quand nous ferons nos combles car il y aura des chambres supplémentaires donc on peut bien parler d'augmentation à ce niveau là mais c'est de notre faute, nous n'avions pas dit à l'assainisseur que nos combles étaient récupérables, il a juste vu le plan du rez de chaussée avec nos 3 chambres et c'était basé là dessus.

et qui dit votre constructeur ?

Citation:

Et l'étude a également constaté que le sol est gorgé d'eau qui s'évacue mal en profondeur alors pour éviter que la micro station ne remonte au fil du temps ils nous recommandent la mise en place d'une dalle de lestage pour la "bloquer" et qu'elle ne bouge pas. Sans l'étude de sol nous n'aurions pas pu le deviner et aurions été bien embété ...

L'étude et le surplus .... est ce aprés la signature de votre contrat ?

Cela concerne t'il la globalité du lotissement ?


Merci pour vos réponses ..


Cdlt

Bonjour,

je repose mes 3 questions :

qui parmis vous a payé une étude de sol réalisée aprés la signature du contrat?

qui a réalisé cette étude de sol , vous ou le constructeur ?

qui parmis vous connait un cout supp suite a cette étude de sol ?

c'est alarmant de lire que l'étude de sol est au frais du maitre d'ouvrage ...

cdlt

yodo62 a écrit:

Bonjour,

je repose mes 3 questions :

qui parmis vous a payé une étude de sol réalisée aprés la signature du contrat?

qui a réalisé cette étude de sol , vous ou le constructeur ?

qui parmis vous connait un cout supp suite a cette étude de sol ?

c'est alarmant de lire que l'étude de sol est au frais du maitre d'ouvrage ...

cdlt

l'étude de sol est obligatoire et à réaliser par le maître d'ouvrage, c'est une nouvelle obligation et ton dossier de permis de construire sera automatiquement refusé si tu ne l'as pas. c'est la mairie qui se chargera d'envoyer ton dossier à artois comm pour vérifier la conformité.
donc obligatoire pour tout futur acquéreur.
la liste des bureaux d'étude la réalisant est disponible chez artois comm, tu peux la leur demander mais je l'ai déjà et peux te l'envoyer par mail si tu le souhaites. sinon il se peut que l'assainisseur avec qui tu vas travailler, travaille lui aussi avec un bureau d'étude, qu'il va réaliser l'étude pour toi et te l'inclure dans le coût global de l'assainissement (l'entreprise Landru à côté d'Arras travaille comme cela tu n'as aucune démarche à faire, de rdv à prendre avec le bureau d'étude c'est lui qui gère).
de mon côté je les ai tous appelé et j'ai pris la plus disponible, qui habite juste à coté et quasi la moins chère (400e demandé alors que les couts constatés vont de 360 à 690).
pour ta question "qu'en dit mon constructeur?" pour mon passage en 5EH au lieu de 4EH : celui ci n'a rien à dire car ce n'est pas lui qui gère l'assainissement, dès le début il nous a dit qu'il pouvait nous donner des adresses mais qu'il ne s'agissait pas des moins chers et nous en avons trouvé un par nous même.
de notre côté, nous avons découvert qu'il fallait réaliser cette étude de sol le jour de la signature du contrat de construction de maison individuelle chez castor sur notre plan de financement car notre conseiller commercial l'avait oublié comme c'est une nouvelle norme cela n'est pas encore un "automatisme" d'après ce qu'il nous a dit. et nous avions déjà signé pour la réservation du terrain une semaine auparavant avec le conseiller de castor présent car il voulait demander de déplacer l'emplacement de nos futurs compteurs etc et il voulait gérer cela en face à face.
donc oui ce surcoût nous a été annoncé une fois les contrats signés, les 7j de délai de rétractation pour le terrain étaient passés, nous aurions eu 4000e de chèque d'accompte encaissé à perte pour 1500e de surcoût d'assainissement environ ... le choix a été vite fait.
dans tous les cas, tu auras obligatoirement signé un contrat de réservation pour ton terrain et constructeur car pour l'étude, il te faut un plan de masse du terrain et un plan de l'implantation de ta maison sur ton terrain aux mesures exactes. mais en aucun cas tu n'as l'obligation d'être propriétaire du terrain, si tu veux annuler suite à cette étude tu pourras toujours mais tu seras à perte car tu auras engagé de l'argent dans la réservation du terrain, dans le contrat de construction et dans l'étude de sol à tes frais également.
et pour ce qui est du surcoût sur l'ensemble du lotissement, on ne peut pas vraiment te dire, c'est pour cela que l'étude de sol doit être faite sur chaque terrain afin de ne pas avoir de surprise par la suite dans ton assainissement, mais en tous cas il est fort probable que cela soit le cas partout car les terrains sont légèrement en dessous du niveau de la route et c'est un ancien champs, 2 raisons qui expliquent cet engorgement.
j'espère avoir pu t'éclairer un peu plus.
à bientot

Citation:

l'étude de sol est obligatoire et à réaliser par le maître d'ouvrage, c'est une nouvelle obligation

Faux , pas à ma connaissance ... qui parle de cette nouvelle obligation , le constructeur ?

Citation:

pour ta question "qu'en dit mon constructeur?" pour mon passage en 5EH au lieu de 4EH : celui ci n'a rien à dire car ce n'est pas lui qui gère l'assainissement, dès le début il nous a dit qu'il pouvait nous donner des adresses mais qu'il ne s'agissait pas des moins chers et nous en avons trouvé un par nous même.

il y a un professionnel qui n'a pas fait son devoir de conseil .

Citation:

de notre côté, nous avons découvert qu'il fallait réaliser cette étude de sol le jour de la signature du contrat de construction de maison individuelle chez castor sur notre plan de financement car notre conseiller commercial l'avait oublié comme c'est une nouvelle norme cela n'est pas encore un "automatisme" d'après ce qu'il nous a dit.

il sert à quoi le commercial , c'est qui le professionnel de la construction ??
c'est quoi cette nouvelle norme ?

Citation:

donc oui ce surcoût nous a été annoncé une fois les contrats signés,

c'est pas top, car tout doit etre chiffré avant la signature ...

question Audrey : qui vend le terrain ?

Citation:

et pour ce qui est du surcoût sur l'ensemble du lotissement, on ne peut pas vraiment te dire, c'est pour cela que l'étude de sol doit être faite sur chaque terrain afin de ne pas avoir de surprise par la suite dans ton assainissement, mais en tous cas il est fort probable que cela soit le cas partout car les terrains sont légèrement en dessous du niveau de la route et c'est un ancien champs, 2 raisons qui expliquent cet engorgement.
j'espère avoir pu t'éclairer un peu plus.
à bientot

merci pour tes réponses Audrey..

-quand tu signes un contrat : le prix est ferme et définitif
-ce qui veut dire que suite à cette signature, le maitre d'ouvrage n'a pas à payer l'étude de sol réalisé par le constructeur (si c'est un bon constructeur, il l'a fera avant signature du contrat).
-et n'a pas a subir un avenant supplémentaire suite à cette étude de sol

si le constructeur découvre que le sol n'est pas bon et qu'il faut changer la façon de construire la maison ..... c'est pour lui.

A ma connaissance , il n'y a aucune norme ou obligation de payer une étude de sol

Citation:

Un prix ferme et définitif
Écrit par D. Vxxxxxxxx
Mercredi, 02 Juin 2010 16:02
Un prix ferme et définitif
Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles.
L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)
Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

Libre à toi de ne pas faire cette étude de sol mais ton permis de construire sera refusé par la mairie car ton dossier sera jugé incomplet, cela a été le cas pour certains d'entre nous dont nous même.
Pour avoir le récepissé de dépôt de ton permis de construire la mairie te demande : dossier de dépôt de permis de ton constructeur, rapport d'étude de sol, dossier Artois Comm en 3 exemplaires, plus ou moins lettre de demande de rejet des eaux traitées dans le réseau pluvial existant en voirie.
Ce n'est pas moi qui l'ai inventé, renseigne toi en mairie ou auprès d'artois comm ils t'en diront plus exactement.
Et une fois que ton installation sera posée, ta maison habitée, artois comm viendra vérifier la conformité de ton installation par rapport à ce qu'ils ont autorisé sur le rapport d'étude de sol qu'ils auront validé et ce contrôle te sera facturé 146e (j'ai eu le document et cette info en mains propres lors du passage chez le notaire).

Pour mon passage de 4EH à 5EH comme j'avais dit plus haut dans un post cela est de notre faute, à notre assainisseur nous avons dit que nous serions 3 dans la maison (2 adultes + bébé qui doit arriver ce mois ci) et que nous aurons 3 chambres en plein pied, nous ne lui avions remis d'ailleurs que le plan du rez de chaussée de la maison, il s'est basé là dessus pour nous proposer un devis en 4EH.
Mais lors de l'étude de sol, Mme Adamus d'Otech nous a demandé un dossier complet où il apparaît que nous aurons des combles récupérables, elle nous a demandé si nous envisageons de les aménager, nous avons répondu que cela dépendait de la vie future, enfants futurs etc mais que ce n'est pas impossible. Elle nous conseille donc (sans imposer) sur le rapport un 5EH pour être en conformité au cas où nous ferions ces combles.
Donc la faute vient de nous et nous ne la rejetons sur personne lol

De mon côté nous reprochons à Castor : le manque d'informations pour l'étude de sol que nous avons su le jour même ( 400e d'étude + 146e de vérification Artois comm) qui n'étaient pas dans notre plan de financement initial, le manque d'informations sur les taxes à payer une fois propriétaire.
Nous reprochons à Proteram le lotisseur : de ne pas nous avoir dit qu'une association syndicale libre (asl) est créée pour le lotissement et qui nous est facturée 100e par lot.
Nous reprochons au notaire : 5110e de frais de notaire estimés lors du plan de financement, c'est ce qui nous a été noté sur le document Proteram ... et le notaire nous a demandé 6000e de frais ... il nous assure que d'ici 3 mois nous récupérerons un chèque avec la différence car les frais ne sont qu'estimés mais en attendant, c'est nous qui avons encore du donner 900e de plus (nous avons été averti une semaine avant signature lors de la prise de rdv par téléphone).

Rien n'est parfait mais si c'est pour rentrer en conflit avec notre constructeur, que les équipes "baclent" le travail, que nous avons des réclamations à faire et que notre construction dure plus longtemps que prévu ce n'est pas la peine, nous préférons la fermer et nous semblons ne pas avoir le choix. Plus la construction durera longtemps, plus nous aurons d'intérêts intercalaires à payer, de double loyer à payer et nous n'en finirons jamais.
De plus, si le permis de construire n'est pas déposé avec récépissé avant fin 2012 nous aurions eu l'obligation de passer en BBC ce qui sous entend 10 000e de frais supplémentaires alors voilà notre vécu personnel.

Nous sommes dans le même cas de figure qu'Audrey...
J'ai pourtant épluché les documents Proteram, à aucun moment n'est mentionné l'ASL !
Les frais de notaires sont très largement dépassés, et pourtant plusieurs simulations nous ont données le même montant...donc, c'est un mystère...pour nous, c'est plus de 1000 euros supplémentaires !
Quant à l'étude de sol, je crois qu'il y a confusion : le constructeur effectue une étude de sol pour les fondations...
"L’objectif d’une étude de sol d’avant projet de construction (étude géotechnique G12) est de définir la contrainte ou portance admissible du sous sol de votre terrain. Le résultat de l’étude de sol se traduit à l’aide d’un rapport de mission d’étude géotechnique où il est précisé la faisabilité technique des dallages et des terrassements de votre projet de construction. Le rapport indiquera clairement le toit d’assise (profondeur) des fondations de votre maison qui devra être scrupuleusement respecté par votre constructeur." (extrait de étude de sol.fr), ça, c'est l'étude de sol du constructeur.
L'étude de sol dont parle Audrey est une étude de sol supplémentaire, celle nécessaire (et obligatoire) pour l'assainissement non collectif...c'est une étude pédologique pour l'assainissement. Certes, à aucun moment cela a été abordé (ni par le constructeur ni par le lotisseur), nous avons découvert cela lors de nos devis pour l'assainissement
Enfin, là encore je rejoins Audrey quant au chiffrage des taxes, le constructeur avait prévu 1800 euros et le notaire nous parle de 4-5000 euros, c'est une différence énorme...et nous ne sommes qu'au début des surprises !!!
Oui, nous sommes exonérés de la taxe foncière mais pas de la taxe d'habitation pour le terrain !!! Il faut donc prévoir ceci mais, évidemment, il est impossible d'en connaitre le montant !
Concrètement, notre étude de crédit n'est plus adaptée, il va falloir prévoir...En tant qu'actuels locataires, cela relève de l'impossible à moins de sacrifier d'autres projets, c'est le choix que nous faisons par obligation. En toute honnêteté, je suis déçue...nous avons opté pour l'éloignement afin d'obtenir une maison décente. Au final, le coût revient à la même chose qu'un achat dans l'ancien (oui, la maison est déjà construite, le jardin est planté, ombragé et clôturé, pas de nuisance...bref...parfois quelques surprises négatives mais avec toutes les nouvelles dispositions et nouveau dispositifs, cela devient rare à partir d'un certain montant...et ce montant, nous l'atteignons largement aujourd'hui !!!)

Bonjour,

Libre à vous de payer mais il faut savoir que tout ce qui indispensable à l'habitabilité de la maison et qui n'a pas été chiffré et accepté de façon manuscrite par le client à la signature du contrat, doit obligatoirement être à la charge du constructeur. C'est la base même du contrat de construction CCMI. Si vous n'avez pas encore payé, refusez catégoriquement. Il vous fera surement du chantage mais s'il traîne, il vous devra des pénalités de retard. Si c'est déjà fait, il ne vous reste malheureusement que la justice pour vous faire rembourser.

Bonjour a tous

pour info, le constructeur n'a aucune obligation d'information en ce qui concerne l'étude de sol, vu que ce n'est pas lui qui réalise les assainissements dans le cas d'Audrey ou les autres aussi . Le rôle d'information la decu est a faire par les assainisseur et c'est ce qui a été fait pour la plupart !!!!!!

bonne journée

Bonjour a tous
Je me présente,Sophie compagne de Éric qui a laissé pas mal de message précédemment,les futur acquéreur du lot numéro 6 du clos saint jean a neuve chapelle.
Je viens prendre et donner quelques nouvelles de notre situation.
Notre étude de sol à était réalisé vendredi dernier et nous avons eu rendez vous ce matin avec madame Adamus de chez othec environnement pour voir quel système d assainissement serait le mieux adapté à notre terrain pour notre part nous avons choisit EPARCO un système coûteux mais qui niveau électricité consomme très peu (15 à 20€ par an maxi)et au niveau de l entretien tranquille 6 à 8ans.
Dossier Artois comm rempli ainsi que la lettre au maire de demande d autorisation de rejet des effluents traitée dans le réseau pluvial,nous attendons maintenant le rapport de madame Adamus 1semaine à 10jours pour compléter le dossier ainsi que le permis de construire et donner tous ça à la mairie. après que se passe t'il quelqu'un sait?
Pour répondre un peu a ce que j ai pu lire au dessus,nous étions pas au courant non plus à la signature du contrat de construction, qu'il fallait faire une étude de sol et mettre un système d assainissement pour séparer les eaux ,nous l avons su par hasard d'un ami d amis qui font construire à neuve chapelle également.
À savoir que c est une erreur de notre constructeur de ne pas nous en avoir informer surtout que c est bien noter dans le plan d aménagement, qu'il n'a pas lu avec attention,notre commercial a reconnu son erreur dit qu'il a foncé tête baissé sans bien regarder, de ce fait pour notre part on attend donc le rapport d étude de sol et nous allons faire des devis chez des assainisseurs et de la nous les donnerons à notre commercial qui lui va nous faire un geste commercial pour son erreur. Voilà
Bonne journée à tous

Oublié de dire un grand merci à Audrey pour nous avoir éclairé sur pas mal de chose et qui a pu faire que les choses avance enfin.....

Bonjour,
J'espère pour vous que le geste commercial sera à la hauteur de vos attentes car je ne crois pas à l'erreur (c'est surement parce que le mien n'a fait que ça, des oublis.... prémédités! Alors je deviens méfiante.)

Dans le cas contraire, vous pourrez lui répondre que ce n'est pas à vous d'assumer ses "oublis" et qu'en justice, vous en obtiendriez le remboursement. Alors à lui de se montrer raisonnable...

Bonne journée

Bonjour Sophie et bienvenue parmi nous !
C'est bien normal de s'entraider surtout que l'on sera amenés à se voir par la suite étant donné que l'on a un bout de clôture en commun, des amis en commun ainsi que la moto ;)
En tous cas la prochaine étape pour vous c'est la signature chez le notaire, rappelle Proteram car ils ne sont pas pressés, j'ai du les relancer pour notre rdv et 10j après c'était bon.
Une fois que vous avez votre récépissé de dépôt de permis de construire si vous n'avez pas de nouvelles sous 2 mois votre permis est considéré comme validé et ça sera à votre constructeur de commencer son taf
Bon courage pour la suite de votre aventure à bientôt

Bonjour à tous,

Nous concernant dossier déposé en mairie cet après midi et récepissé récupéré !

C'est parti pour 2 mois d'instruction, peut être moins, nous verrons bien !

Attendons maintenant le passage chez le notaire d'ici 15 jours.

Bon courage à tous

Anne et Laurent
Lot 6 Domaine de la Carperie

Et effectivement merci à Audrey pour ses informations qui nous ont été fort utiles également !

Anne et Laurent
Lot 6 Domaine de la Carperie

Bonjour à tous

Pour notre part nous avions quasi toutes les informations sauf l'étude de sol.
Meci à Audrey en tout cas pour les infos complémentaires laissé sur le forum.
Et dite moi on est le 12 octobre j'éspère que la grossesse se passe bien,
bientôt la fin peu être.

@ bientôt

De rien c'est un plaisir si j'ai pu vous aider j'ai le temps pour ca aussi
Je viens d'entamer mon 9ème mois de grossesse, Hugo peut arriver quand il veut alors si je réponds pas du jour au lendemain c'est normal ;)
Bonne attente à vous tous, de notre côté nous n'avons pas le récépissé de dépôt du permis, c'est notre constructeur qui l'a envoyé et comme notre conseiller est en vacances nous attendons son retour la semaine prochaine pour en savoir plus.
Bon week end à tous et pour info pour les intéressé(e)s dimanche toute la journée sur Bruay La Buissière il y a la grande braderie dans tout le centre ville et ça vaut le détour

Bonjour a tous quelqu un aurais un Fillon pour un ASSAINISSEMENT EPARCO 5 EH?
Merci encore à Audrey au faite pour toute les bonnes infos
Ps Audrey m'a moto est vendu
Mais bon c est pour la bonne cause
À très bientôt