Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain acquis permis refusé cause maison en bois

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.533 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 200 message Yonne
Bonjour,

je reviens vers vous car j'ai un autre souci.

Je viens de signer un compromis de vente avec un certificat d'urbanisme. L'agence m'a indiqué que je pouvais faire n'importe quel construction car il n'y a aucun PLU et qu'aucun clause n'est indiqué dans le certificat d'urbanisme.
Le terrain se situe dans un hameau, dans une impasse à côté se trouve une maison dites traditionnelle (parpaing), devant nous pour moitié un bois classé et une autre maison reculé en parpaing dites traditionelle. Après derrière nous avons quelques habitation, aussi en parpaing dites traditionelle et après c'est les champs.
Notre terrain fait 3 700m², nous allons reculer la maison de 20 mètres de la facade. Ce sera une construction bois avec bardage bois plus bac acier noir.

Par curiosité j'ai quand même appelé la mairie qui m'a clairement stipuler qu'elle s'opposerai et me refuserai mon permis de construire pour toute construction bois avec ou sans bardage. La mairie impose des construction traditionnelle, en brique ou en parpaing afin de ne pas dénaturaliser le paysage.

Ma question est de savoir si le Maire à le droit sachant qu'il n'y aucune clause dans le Certifiact d'urbanisme et que dans ce hameau il n'y a pas de PLU. De plus ma démarche est plutôt en rapport avec l'environnement et mon grand terrain empechera de coller les autres maisons dites traditionelles. Pour finir, qui pourra voir ma maison mis à part mes voisins car pour y accéder il faut se détourner de la "route principale". Le premier commerce est à 8 km, il s'agit d'un hameau bien perdu :

http://maps.google.fr/maps?q=coquin,+villethierry&hl=fr&ll=48.270088,3.122128&spn=0.002499,0.004801&sll=46.75984,1.738281&sspn=10.539591,19.665527&hnear=Coquin,+89140+Villethierry,+Yonne,+Bourgogne&t=f&z=18&ecpose=48.26824477,3.12186036,432.57,5.525,38.477,-0.004

Il s'agit du terrain sur la gauche de la maison isolé situé rue de la plaine. Parcelle de droite car le champ est divisé en deux.

Je vous remercie pour votre aide, sachant que du coup je ne sais pas si je dois aller jusqu'au dépot du permis et de là si le Maire sera dans son droit de me le refuser.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 1000 message Ain
[quote="Bishesh" j'ai quand même appelé la mairie qui m'a clairement stipuler qu'elle s'opposerai et me refuserai mon permis de construire pour toute construction bois avec ou sans bardage. La mairie impose des construction traditionnelle, en brique ou en parpaing afin de ne pas dénaturaliser le paysage.[/quote]

il est fort le maire !
Du bois qui dénature le paysage !
C'est bien connu le parpaing c'est ce qu'il y a de plus naturel !

PS: Désolé je n'ai pas la réponse à ta question

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Ain
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Un permis de construire ne peut être refusé au seul motif du choix des matériaux constituant la structure du bâtiment. Pour ce qui est de l'aspect extérieur il en va tout autrement.
Consultez le CAUE avant de déposer votre demande de PC.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Yonne
@Bourikette : nous nous sommes fait la même réflexion....

@Icare : nous avons stipuler une demande de conseil par mail où nous avons fourni le CU, le compromis de vente ainsi que des photos du terrain. Nous sommes dans l'attente d'une réponse de leur part (demande effectué aujourd'hui).
Nous avons le temps, heureusement, le terrain va être borné prochainement, nous allons avoir un voir deux mois avant le dépot du permis de construire, donc nous rassemblerons le maximum d'élément. A savoir que j'avais vu la même phrase mais le Maire a bien stipulé que notre maison n'était pas en raccord avec celle déjà présente et que de ce fait il avait le droit de refuser notre permis.
J'ai trouvé ce texte :

Texte de référence :
Code de l'urbanisme Article R111-21
Modifié par Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 Article 1 JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007
Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Source : http://www.plans-maisons.com/refus-permis-de-construire-maison.html

Ca reste toujours assez vague et donc ca laisse des portes ouvertes à des refus possible de ce type, en gros c'est une façon de refuser l'aspect de la maison elle même.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Plougastel (29)
bon courage on a eu le même problème mais nous le PLU était en révision et la mairie nous a refusé 3 fois le permis je m' était renseigné pour une procédure juridique laisse tombé ça prend 2 ans en moyenne sachant que pour nous on était presque sur d' avoir gain de causse ,pour moi tu a juste deux solution, trouver un compromis avec le maire discuter lui apporter tes arguments et voir ce qui le dérange ,ou changer de terrain , pour nous ça c' est plutôt bien fini après discutions ,Wink
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Plougastel (29)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 19 décembre 2024 à 09h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir