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Question sur mitoyenneté et technique pour relier 2 murs

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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
Bonjour à tous,

je fais appel à vos connaissance pour 2 points précis qui me pose problème.
Ayant décaissé mon terrain j'ai réalisé un mur de soutènement en mars 2011afin de retenir les terres du voisin du dessus, voici une photo de ma partie de mur terminée :
Fin de notre partie de mur se soutènement !

ce mur a été réalisé sur ma parcelle donc n'est pas mitoyen, je n'ai pas trouvé d'accord (verbal) avec mon voisin pour le faire mitoyen, en gros ca coutait trop cher. Ce mur a un drain tout du long et du cailloux dessus sur les 3/4 de sa hauteur. Pour le moment pas de problème.

Quelques temps plus tard, mon voisin ramène terre et remblai/cailloux pour niveler son terrain et arriver au niveau de son enduit.
afin de retenir tout ca il construit un mur en bancher et s’appuie sur mon mur pour le surélever avec ma permission orale :
Vue de l'entrée


Questions :
1°) A qui appartient le mur ? a moi car sur ma parcelle ? ou devient-il mitoyen suite au travaux du voisin ?
la question se posera certainement car la poussée des terres risque très probablement de le faire tomber , je constate déjà un léger écart.

2°) on le voit un peu sur la photo ci dessous, les 2 murs ne sont pas liés dans l'angle ... ce qui aurait permis un meilleure résistance aux poussées (d'après moi)
Comment je pourrais rattraper ça ?? est-ce à moi de faire le nécessaire ???





Merci de vos avis !!
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

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Super bloggeur Env. 300 message Mougins (6)
Bonjour,

Je dirai que le mur t'appartient loulo
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Bloggeur Env. 2000 message La Teste De Buch (33)
bonjour les dégâts .....
le voisin n'aurais jamais du venir poser son mur sur le tien car les fondations n'ont pas été prévues pour cela de plus on ne fait pas un mur de soutènement en bloc a bancher.....
le mur est sur ton terrain : il est a toi même si ton voisin a continué de l’élever ( sauf si accord écrit comme quoi tu accepte la mitoyenneté du mur qui est posé chez toi )
ta semelle de fondation était elle uniquement chez toi ou as tu monté le mur au centre et la semelle dépasse chez lui ?
ca va etre un bon sac de noeud quand le mur va tomber ....
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Env. 40 message Haute Garonne
Pour moi il aurait du faire un nouveau mur sur son terrain (nouvelle fondation adaptée à son besoin).
As-tu accepté qu'il construise au dessus de ton mur?
S'il a pris la décision sans t'en parler, je trouve cela vraiment abusé.
S'il y a un pb, qui est responsable?
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Messages : Env. 40
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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
la fondation est chez moi

elle doit être assez dimensionnée je me doutais à l'époque qu'il allait faire comme ca, j'avais fait les fouilles en conséquence
je ne pense pas que ca pose problème
par contre le fait qu'il n'a pas lié les 2 murs me chagrine plus ...

et je ne vois pas trop comment corriger la chose ...

gregogory a écrit:Pour moi il aurait du faire un nouveau mur sur son terrain (nouvelle fondation adaptée à son besoin).
As-tu accepté qu'il construise au dessus de ton mur?
S'il a pris la décision sans t'en parler, je trouve cela vraiment abusé.
S'il y a un pb, qui est responsable?


il m'a demandé et je lui ai donné mon accord oral
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Bloggeur Env. 2000 message La Teste De Buch (33)
si la partie du mur construite secondairement s'est déjà décollé de l'existant tu n'a plus qu'a casser et refaire ....
si le mur tombe chez toi tu pourras toujours dire que c'est le voisin qui a mis de la terre sur ton mur qui n'a pas été construit pour la recevoir.....
esperons que le jour ou il tombera il n'ay aura pas de degat si ca t'ecrase une voiture bonjour la galere avec les assurances .....Sad
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Env. 400 message Oise
Il y a l'air d'avoir seulement 1m 1m20 de poussée de terre en comptant le hors gel.

C'est faisable en bloc à bancher si seulement le ferraillage est bien réalisé et surtout la dimension de la semelle de fondation.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Bonjour

A mon avis, ce mur tombera un jour ou l'autre : parpaings à bancher, d'accord, mais il n'a certainement pas pu ancrer les aciers dans la semelle puisqu'il existait un soubassement en parpaing.
Et ça, c'est indispensable pour un soutènement : on seulement des aciers mais de plus correctement dimensionnés et correctement positionnés.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
le mur en bancher et celui en 1er plan sur la photo, il a créé complétement le mur avec ses fondations, je suppose donc que celui est correctement réalisé. de plus il lui appartient car dans son terrain.

la reprise sur mon mur a été faite en agglos classique (la ou on voit les paliers )
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Env. 10 message Charente Maritime
Bonsoir,
Désolé pour la réponse tardive, je viens juste de découvrir ce forum.

- En ce qui concerne la propriété de la maçonnerie, dans la mesure où celle ci est sur votre terrain, elle vous appartient.

- Ensuite, le devenir de cette élévation n'est pas bien joli, effectivement, un mur en blocs à bancher posé sur un mur maçonné n'est pas judicieux, hormis si les liaisons sont effectuées dans les règles de l'art notamment l'angle du mur qui aurait pu retenir un peu mieux les terres accumulées visiblement de façon peu académique par votre voisin, a-t-il seulement pensé à installer un système de drainage ??

- Pour finir, selon les textes en vigueur, c'est le propriétaire du terrain le plus haut, celui qui a donc un terrain à soutenir qui a la charge d'effectuer les travaux nécessaires pour permettre un soutènement efficace.

En résumé, si le mur vient a tomber et qu'il endommage quoi que ce soit sur votre terrain, le voisin sera responsable des dégâts.
De plus, il devra effectuer des travaux de maçonnerie sur son terrain pour réaliser un mur de soutènement dans la mesure où son terrain est plus haut que le votre.

A bientôt
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
Bonjour
merci la réponse (même tardive) cette question étant toujours d'actualité
pour préciser, les blocs à bancher n'ont pas était posés sur les agglos mais en perpendiculaire et c'est la jonction des 2 murs qui posent problème

j'ai repris la photo postée plus haut en y joignant des commentaires afin que cela soit plus compréhensible

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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Avec un écart de 5cm en haut sur environ 1.20m haut, vous pouvez être sûr que l'écart va s'accentuer jusqu'à la rupture.

Et gare à ceux qui seront derrière ce mur. Faites refaire ce mur à votre voisin, mais dans les normes des murs de soutènement.

Et tant qu'à faire, ce mur devrait être chez lui et non chez vous.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
Oui on va essayer de négocier ...
mais comme il ne voulait pas que l'on monte le mur ensemble je ne pouvais pas faire les premiers rangs chez lui ...je regrette de ne pas l'avoir vu faire sa partie en bancher sans relier les 2 ...
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Env. 10 message Charente Maritime
Pourquoi autant de décalage entre le mur en parpaings et celui en blocs à bancher ???
Il semblerai que les fondations ne sont pas au même niveau....

une solution moins onéreuse consiste à effectuer une liaison d'angle en démontant les 2 murs sur une longueur d'1m, 1m50 et créer un chainage d'angle, ou bien rajouter un rang de chainage horizontal , ce qui permettrait par la même occasion de porter les 2 murs au même niveau.
Par la même occasion, vérifier la présence d'un drain en pied de mur.Certes la hauteur n'est pas énorme mais avec le temps, les terres gorgées d'eau pourraient pousser votre mur.

En tout état de cause, si votre mur tombe, c'est au voisin de prendre les travaux à sa charge.

A+
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 600 message St Joseph (50)
J'ai posé un drain moi même au pied du mur en agglo sur toute la longueur.
il a fait ses fondations après moi, j'avais laissé les ferrailles en attente mais je suis pas sûr qu'il ait relié les 2 fondations ...

pas bête le chainage d'angle à moitié du mur cela pourrait peut suffire en reprenant les ferrailles des banches et des agglos ..
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le jeudi 13 février 2025 à 13h39
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