Permis refusé par mauvaise interprétation des règles
Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.407 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
Actuellement en ligne !
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
Actuellement en ligne !
En cache depuis le mercredi 26 juin 2024 à 16h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
"autorisations" liées au permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Modification du permis de construire?
7 réponses Forum Administratif et financement -
Probleme de PLU permis refuse
5 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé à cause de la toiture
9 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé mais accord de la mairie
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé, pourquoi ??
7 réponses Forum Administratif et financement -
Constructeur n'a pas respecté le PLU
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire accordé puis possibilité d'etre refusé?
4 réponses Forum Administratif et financement -
L' accés au terrain en lotissement, abérrant !
7 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet