Retour
Menu utilisateur
Menu

Quel recour après refus CU

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.756 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Vielle Tursan (40)
Bjr,
Nous avons une maison sur 2 hectares, dernièrement nous avons demandé à la mairie de notre village un CU. En effet, nous souhaitons vendre 2000m2 pour construction d'une maison individuelle. Ce terrain est plat, non inondable et longe la route principale qui dessert sur 1km500 les 7 propriétaires existants. Le CU nous as été refusé, cause "terre agricole". Avons nous la possibilité de faire un recours aupres du Tribunal administratif ou ailleurs. La dernière maison implantée sur une ancienne terre agricole le long de cette route date de 8 ans.
Merci de vos reponses
Citer
Messages : Env. 10
De : Vielle Tursan (40)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 426 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 400 message Rennes (35)
NON
imagine ne serait-ce qu'une seconde que tous les terrains agricoles deviennent constructibles ?????
C'est vrai , la réaction primaire est de dire "pourquoi pas moi "
Citer
Messages : Env. 400
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vielle Tursan (40)
juillet35 a écrit:NON
imagine ne serait-ce qu'une seconde que tous les terrains agricoles deviennent constructibles ?????
C'est vrai , la réaction primaire est de dire "pourquoi pas moi "

Que pouvez vous planter sur 2000m2 enclavé à droite et au fond par un bois et sur la gauche une maison. Je ne suis pas agriculteur mais je vois sur les villages voisins des agriculteurs vendrent de la terre pour construction individuelle. C'est à la tête du client et comme la mairie de mon village a pris des terres agricoles pour faire un lotissement qu'elle n'arrive pas à vendre depuis 3 ans, c'est facile de se retrancher derrière "des terres agricoles" pour le refus.
Citer
Messages : Env. 10
De : Vielle Tursan (40)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message La Teste De Buch (33)
si c'est classé en zone A, le fait de rendre une partie constructible doit être compensé ailleurs, et ce n'est pas toujours facile. Et surtout, si les services et le maire sont un temps soit peu intelligents, ils vont se garder de la marge pour les années futures.Voilà, on ne déclasse pas comme ça des zones agricoles ou naturelles.
Citer
Messages : Env. 100
De : La Teste De Buch (33)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vielle Tursan (40)
nono3317 a écrit:si c'est classé en zone A, le fait de rendre une partie constructible doit être compensé ailleurs, et ce n'est pas toujours facile. Et surtout, si les services et le maire sont un temps soit peu intelligents, ils vont se garder de la marge pour les années futures.Voilà, on ne déclasse pas comme ça des zones agricoles ou naturelles.

Dommage et tant pis
Je me suis renseignée un peu partout pour un recours, C'est le parcours du combattant et sans garantie donc on laisse le cadeau au prochain lorsque l'on partira des Landes.
Merci de vos réponses
Citer
Messages : Env. 10
De : Vielle Tursan (40)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 22h58
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir