Modification de PC accordé

Oui, toute modification de l'aspect extérieur est soumise à PC (dans ton cas, PC modif).

Bonne journée

Merci pour ta confirmation !!

Bonsoir,

ome a écrit:

Oui, toute modification de l'aspect extérieur est soumise à PC (dans ton cas, PC modif).

Bonne journée

ome, plus dur que la LOI!!!!!!!!

Ce n'est pas ce que dit l'art. R 421-17 du CU!

Par contre, si un PC est en cours, il faut effectivement un PC modificatif. Mais pourquoi ne pas poser la question à la mairie, au cas où elle accepterait sans dossier!!
@+

Non mais attends, Deffrey, on n'est pas là pour rigoler non plus!
G
Allez hop hop hop, en rangs, on se dépêche!

Bon, ok, je schématise un peu, mais avoue que de passer des tuiles en noir, c'est quand même quelque chose comme modification!
On ne change pas la couleur des volets de blanc à blanc cassé!

Donc, déclaration aux autorités compétentes mon adjudant!

Bonne nuit les petits...

Oui ome c'est ce que j'ai fais !! J'ai preparé mon Pc modificatif !

On va tout faire dans les règles pour ne pas être embeté !! et comme tu dis c'est noir !!

J'espère que ce sera accepté car par chez nous on en vois pas bcp !!

Merci pour vos réponses

Bonne journée

Bonjour à tous,

Je me trouve dans une situation assez similaire.

Je vous expose les faits :
Nous agrandissons et surélevons notre pavillon nous même, nous avons choisi une tuile régence couleur sablé champagne inscrite sur mon PC, qui a été accepté.
Nous avons acheté 10 tuiles pour bien vérifier que cela nous plaisais. Mais ce n'est pas le cas.
Nous avons donc choisi d'opter pour une tuile plus contemporaine à emboitement aspect plat ardoisé, style Imerys HP17.

Nous allions faire une demande à la mairie pour cette modification sur PC, mais l'instructrice de notre dossier nous indique qu'ils nous suffit de faire une annotation sur notre permis officiel en Marie, signer et c'est accordé, ce que nous avons fait ce samedi.

Néanmoins, ils ont refusés de nous donner un papier attestant de leurs accord, en nous indiquant que c'est comme cela qu'ils font d'habitude et qu'il n'y à aucun problème.

J'avoue que j'ai peur qu'ils changent d'avis, ou qu'il y ai un problème quelconque et que nous soyons dans l'obligation de changer notre tuile.

Que pensez-vous de cela ?

Merci de vos réponses.

Bonjour,

Que penser? Que la mairie a trouvé la solution pour... aller vite!
- Ce n'est pas la méthode règlementaire, mais si le dossier en mairie est ainsi annoté...
- Certes, on ne sait pas si le PLU autorise cette couverture; si ce n'était pas vraiment le cas, il ne faudrait pas qu'un tiers voisin se manifeste!
@+

Merci pour votre réponse.
En effet, je pense que c'est un raccourci...
Cependant, la tuile est bien accepté puisque de nombreuses personnes l'ont dans le quartier.

Néanmoins, que risque t-on si la mairie change d'avis ou l'instructeur de notre dossier est muté ou autre?

Merci davance

Re,

Vous avez dit que le dossier en mairie a été annoté de cette modification, c'est donc écrit!
Et si le PLU n'interdit pas cette couverture, vous ne risquez rien.
@+