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Date pour BT01

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Env. 500 message Pas De Calais
Bonjour à tous,

Je sais que le sujet a était abordé à plusieurs reprises, mais je ne trouve pas de réponse précise.

Donc voici ma question, quelle date est prise en compte pour le calcul du BT01, la date de signature du CCMI ou la date de réception an AR du CCMI ?
Je demande car dans mon cas, ces 2 dates sont espacées de plusieurs mois.

Merci d'avance
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
La date de signature si tu avais les plans definitif sinon la date ou tu as eu les plan définitif et pas le plan catalogue
http://fecampmonn.forumconstruire.com

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Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
fecampmonn a écrit:La date de signature si tu avais les plans définitif sinon la date ou tu as eu les plan définitif et pas le plan catalogue


On ne parle pas de plan définitif ,mais de plan conforme à la loi.
Sinon je suis d'accord: date de signature du CCMI complet. Par contre, il faut que les documents aient été bien datés ....
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
chacao a écrit:
fecampmonn a écrit:La date de signature si tu avais les plans définitif sinon la date ou tu as eu les plan définitif et pas le plan catalogue


On ne parle pas de plan définitif ,mais de plan conforme à la loi.
Sinon je suis d'accord: date de signature du CCMI complet. Par contre, il faut que les documents aient été bien datés ....
oui enfin il faut que ce soit les plan de ca maison, adaptés au terrain etc.
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Env. 500 message Pas De Calais
OK, merci à vous pour l'info
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Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
fecampmonn a écrit:oui enfin il faut que ce soit les plan de ca maison, adaptés au terrain etc.


Ou celle du voisin ... ça parait évident oui que ça concerne sa maison , on est d'accord !
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
chacao a écrit:
fecampmonn a écrit:oui enfin il faut que ce soit les plan de ca maison, adaptés au terrain etc.


Ou celle du voisin ... ça parait évident oui que ça concerne sa maison , on est d'accord !
Certains cst font signer en vitesse avec le plan maison catalogue et basta
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Env. 200 message Rhone
Je dirai même dossier complet oui mais à ça réception en recommandé pour la date
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