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CCMI, surcout lié au terrain.

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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Bonjour à tous,

Les travaux de construction n'ont pas encore démarré, et nous nous retrouvons déjà face à un problème (de taille) avec notre constructeur.
Quelques explications:
Nous avons acheté un terrain en pente à un particulier.
Nous avons signé un CCMI avec un constructeur en région stéphanoise et la maison proposée est définie de la manière suivante (cf photos si dessous)

A ce jour les travaux allaient prochainement démarrer et nous voici face au problème suivant:
Le constructeur a vu avec le terrassier et à priori il faut creuser plus que prévu pour trouver le "dur" sous la partie habitable (1m ou 1m20).

Il me propose plusieurs solution:
- Étude de sol 20 000€
- Vide sanitaire non aménagé sous la partie habitable 10 926€
- Déplacer le sous sol qui était prévu sous le garage, sous la partie habitable 8 290€

Il est bien évident que je n'ai pas la possibilité de sortir une telle somme.

Mais ce qui me dérange un peu plus et c'est pour cela que je me permet de faire appel à vos connaissances, c'est que je pensais être "protégé" par un prix ferme en passant par un CCMI mais mon constructeur me dit qu'il n'a pas fournit le terrain, et que ce n'est alors pas à lui de payer...
Le terrain a été visité à plusieurs reprises par le constructeur avant la signature.
Comment résoudre une telle situation?
Qui doit supporter ces frais?
Quelles sont les recours que nous puissions avoir?

Merci à tous pour votre aide.

Mickouss, un apprenti MO dépité...







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Picto recompense Super bloggeur
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
Bonjour,

Vous êtes dans le cadre d'un ccmi prix ferme ET definitif jusqu'a la fin, l'étude de sol aurait du être fait par lui-même avant le

début de la construction!!

C'est pour sa pomme s'il ne l'a pas fait, un conseil adhérez à l'aamoi....il seront d'une grande aide pour la suite Smile
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
lily974 a écrit:Bonjour,

Vous êtes dans le cadre d'un ccmi prix ferme ET definitif jusqu'a la fin, l'étude de sol aurait du être faite par lui-même avant le

début de la construction!!

C'est pour sa pomme s'il ne l'a pas faite, un conseil adhérez à l'aamoi (si ce n'est pas encore fait)....il seront d'une grande aide pour la suite Smile
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
+1 vous n'avez rien a payer adherez a l'aamoi
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
C'est bien ce qu'il me semblait...
Ce matin quand nous nous sommes vu, il m'a dit "je n'ai pas fournit le terrain alors ce n'est pas à moi de prendre en charge".
Je pense sérieusement à adhérer à l'AAMOI.

Y a t il une procédure particulière dans ces cas là?
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
Allez directement sur leur site tout est bien expliqué
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Il n'a pas le droit de fournir le terrain, ne vous posez plus de question et adherez
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Il n'a jamais indiqué avoir acheté le terrain au constructeur
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
stephplr77 a écrit:Il n'a jamais indiqué avoir acheté le terrain au constructeur


Ce qui voudrait dire qu'il doit débourser de sa poche même en ccmi???

Il me semble que c'est au cst de faire l'étude de sol, peut être qu'il faudrait vérifier dans son contrat si cette case est bien cochée " à charge du cst" et non l'inverse!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Non, le.constructeur a fait signer un CCMI sans s'assurer des contraintes liées au terrain, il en assume alors les conséquences dudit CCMI, à savoir prix ferme et définitif
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
stephplr77 a écrit:Non, le.constructeur a fait signer un CCMI sans s'assurer des contraintes liées au terrain, il en assume alors les conséquences dudit CCMI, à savoir prix ferme et définitif


C'est bien ce que je pensais, vous m'avez fait douter l'espace d'un instant "étant donné que ce n'est pas le cst qui lui avait trouvé le terrain" oufff

Merci
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Env. 400 message Rennes (35)
Mon expérience : du vécu
On signe le CCMI après avoir signé le compromis d'achat du terrain.
Tout se passe normalement, le permis est accordé, le prêt accepté...
Le terrassement commence... surprise on est sur un rocher.
Le constructeur passe 8 jours avec un BRH plus les camions de transport de le pierre...
Coût estimé 6 à 7 000 €
Le signataire de mon CCMI me dit "aie aie ma marge est bouffée"
à aucun moment il m'a demandé un surcoût.
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
En gros, le terrassier n'a pas commencé et il faudrait descendre plus profond? Il est devin pour le savoir?
Etude de sol, 20 000€ ????siffle
Je pense qu'il essaie de voir s'il y a un pigeon comme client...
Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Je pense surtout qu'il avait prévu la maison à sa manière et que lors du rendez vous avec le terrassier ce dernier lui a dit "Non Non, la maison il faut la faire comme ca sinon ca marchera pô!"
J'attends aujourd'hui une réponse de mon notaire pour avoir son avis.
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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

Quelque soit l'avis de votre notaire il y une loi d'ordre public qui dit que hors BT01 le ccmi est un prix ferme et définitif,

donc le constructeur doit vous réaliser la maison du contrat au prix indiqué même si dans la réalité la maison coût plus chère.
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Membre sympa Env. 1000 message Luberon (84)
Faut juste faire attention qu'il ne se "rembourse" pas ailleurs... Huh


http://fred84400.forumconstruire.com
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Bonjour,

J'ai pas trop compris si c'était le cas ou pas, mais si des coups de pelle ont été donnés, vérifier bien, ou faites le vous meme que le DOC à été remplie et envoyée à la mairie.

A+
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Env. 900 message Isere
Que de blas blas (et je rajoute le mien)
CCMI = PRIX FERME ET DEFINITIF

Point barre....
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Le DOC n'a pas été encore déposé en mairie. Les coups de pelles ont été mis par le terrassier "local" pour voir l'état du sol et pour en discuter avec le constructeur.
Préalablement, bien avant de me lancer dans ce projet, j'avais rencontré le terrassier que nous connaissons bien (et qui a plutôt bonne réputation dans le coin)pour avoir son avis sur l'éventuel achat de ce terrain (qui en effet est trés trés humide)et la construction d'une maison, il m'avait répondu: "Pas de problème, mais attention je connais bien le coin, il faut bien drainer et a première vue il risque de falloir creuser pour trouver le dur car il y a une bonne épaisseur de tourbe. N'y connaissant pas grand chose, il me semble que le constructeur ayant vu à plusieurs reprise le terrain aurait dû (avec un regard professionnel)avoir cet analyse.
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
mickouss69 a écrit:Le DOC n'a pas été encore déposé en mairie. Les coups de pelles ont été mis par le terrassier "local" pour voir l'état du sol et pour en discuter avec le constructeur.
Préalablement, bien avant de me lancer dans ce projet, j'avais rencontré le terrassier que nous connaissons bien (et qui a plutôt bonne réputation dans le coin)pour avoir son avis sur l'éventuel achat de ce terrain (qui en effet est trés trés humide)et la construction d'une maison, il m'avait répondu: "Pas de problème, mais attention je connais bien le coin, il faut bien drainer et a première vue il risque de falloir creuser pour trouver le dur car il y a une bonne épaisseur de tourbe. N'y connaissant pas grand chose, il me semble que le constructeur ayant vu à plusieurs reprise le terrain aurait dû (avec un regard professionnel)avoir cet analyse.


Donc vous pouvez déposer la DOC, bien pensez à en envoyé un exemplaire au CST en LRAR.

Et adhérer vite à l'AAMOI.

A+
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Quelqu'un peu m'expliquer l’intérêt du DOC?
Mon constructeur m'a demander de récupérer (et de lui remettre) en mairie des exemplaires de DOC et DFC et qu'il s'occuper de les remplir et de les transmettre à la mairie...
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
mickouss69 a écrit:Quelqu'un peu m'expliquer l’intérêt du DOC?
Mon constructeur m'a demander de récupérer (et de lui remettre) en mairie des exemplaires de DOC et DFC et qu'il s'occuper de les remplir et de les transmettre à la mairie...


L'interet ? c''est le point de départ du délai de construction.

Et ne surtout pas laisser votre CST le faire pour vous, c'est un bon moyen pour qu'il "oublie" de le faire.

Sans DOC, pas de délai de construction et pas de "pression" pour regler le problème de surcout.

A+
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Et dans le cadre du CCMI, je peux le déposer à n'importe quel moment??
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
mickouss69 a écrit:Et dans le cadre du CCMI, je peux le déposer à n'importe quel moment??


Dès qu'il y a du mouvement sur le terrain ! donc si il y a eu des coups de pelles c'est bon !!
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Pour le moment, le terrassier est venu sonder et maintenant il y a les piquets pour l'implantation...
A votre avis c'est bon?
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
mickouss69 a écrit:Pour le moment, le terrassier est venu sonder et maintenant il y a les piquets pour l'implantation...
A votre avis c'est bon?


Oui c'est bon, et à votre place je ne ferai pas de cadeau à ce CST.

Vous avez pris contact avec l'AAMOI ?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
mickouss69 a écrit:
A ce jour les travaux allaient prochainement démarrer et nous voici face au problème suivant:
Le constructeur a vu avec le terrassier et à priori il faut creuser plus que prévu pour trouver le "dur" sous la partie habitable (1m ou 1m20).

Il me propose plusieurs solution:
- Étude de sol 20 000€
- Vide sanitaire non aménagé sous la partie habitable 10 926€
- Déplacer le sous sol qui était prévu sous le garage, sous la partie habitable 8 290€


Je ne rajouterais rien à ce qu'il y a marqué en réponse ci-dessus.
Tout est pour la pomme du constructeur, ne signez rien, ne vous faites pas avoir.
Adhérez à l'AAMOI si vous pensez en avoir besoin.

Perso, je rajouterai : Foutez le dedans !
S'il vous plait, perseverez dans vos démarche, ne cassez pas vore CCMI, une entreprise se nommant constructeur et fesant de tel erreurs ne mérite que cela.
Je serais même d'avis que vous devriez allez chercher plus loin : si le CCMI n'est pas bien fait, si il y a des clauses abusives, etc... vous pouvez même gagner encore plus !!!

Allez y !
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 2000 message Gironde
Il vous dit également qu'il ne vous a pas fourni le terrain, heureusement car comme mentionné plus haut c'est interdit de lier la vente d'un terrain à une construction en ccmi. C'est toujours bon de le savoir parce que sa bonne volonté dépendra grandement de votre information sur vos droits.
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
à la vue de tous vos message, et si je comprends bien, il est impossible alors qu'il y ai une clause particulière (et valable aux yeux de la loi)dans mon CCMI qui explique que ces frais puissent être à ma charge. Lorsque mon constructeur me dit que c'est à moi de payer, il essaye de couvrir ces arrière dans l'hypothèse ou son client serait prêt à se faire pigeonner!!
Ça rassure beaucoup!!! Moi qui été content de cette entreprise jusqu’à présent.
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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

L'imagination des constructeurs étant sans limites il est parfaitement possible qu'une telle clause soit présente dans votre contrat.

Si c'était le cas pas de panique, la clause serait abusive et n'aurait aucune valeur juridique.
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Le constructeur a joué et a perdu. Il tente un dernier coup de bluf, qui marche très très souvent !!! A toi de ne pas te faire pigeonner. Laugh
Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Aprés relecture du CCMI, voici la seule clause qui pourrait me sembler abusive.

Qu'en pensez vous?

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Clause abusive (habituelle).
Hors la loi.
Le CCMI est bon pour vous, mais vous pouvez portez plainte contre le constructeur.
Ne cassez pas le CCMI !!!!
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Ce qui est sur c'est que je ne vais surtout pas le casser!
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
mickouss69 a écrit:Ce qui est sur c'est que je ne vais surtout pas le casser!


Bonsoir ,

Ben non qu'il faut pas casser le contrat puisque celui-ci est signé au prix et délai convenu

Je pense que tout a été dit sur le faite que vous ayez signé un contrat à prix forfaitaire et donc rien de plus que ce qui était prévu initialement .

L'étude de sol , il n'avait qu'à la faire avant .

Pour la DOC , vous pouvez la déposer en mairie et remettre un exemplaire au cst et au garant de livraison .

Cdlt
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Appel du Notaire hier soir qui confirme vos réponses.
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Membre utile Env. 2000 message Saone Et Loire
Biggrin
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
mickouss69 a écrit:Appel du Notaire hier soir qui confirme vos réponses.


Vous en doutiez ?
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Non pas trop a vrai dire! C'était juste histoire de rassurer ma femme!
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Juste une autre question? Du fait que le CST va devoir ronger partiellement ou entièrement ca marge, doit il être assurer pour ce genre de problème?
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Je pense qu'une adhesion a l'aamoi est nécessaire. Le cst fera ce qu'il faut pour se rattraper sur d'autres chantier, il commencera peut eztre par sauté la prime de signature du commercial!
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
fecampmonn a écrit:Je pense qu'une adhesion a l'aamoi est nécessaire. Le cst fera ce qu'il faut pour se rattraper sur d'autres chantier, il commencera peut eztre par sauté la prime de signature du commercial!


+1

Un client qui ne connait pas ces droits payera pour vous .

Mais ça devient de moins en moins courant les pigeons puisque presque tout le monde vient ici
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
J'ai contacté mon CST avant hier et je lui ai fait une petite synthèse de tout ce que vous m'avez dit. Je pense qu'il a bien compris le message. Il doit me recontacter. Merci encore a vous tous, je vous tiendrai informé de l'avancement du projet!
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 30 message Indre
.
Le contrat CCMI est un prix au forfait clé en main

et les montants des travaux restant à la charge du propriétaires sont précisés
.
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Super bloggeur Env. 100 message Le Chambon Sur Lignon (43)
Je viens de voir mon CST ce samedi. Nous avons pu trouver un arrangement mettant tout le monde d'accord.
Modification du sous sol initialement prévu sous le garage.
Désormais, sous sol sous la partie habitable et vide sanitaire sous le garage.
Par contre, je prends à ma charge un empierrement et une fenêtre de sous sol avec cours anglaise initialement prévue par le ccmi.
La superficie du sous sol est doublée.

Merci à tous pour vos bons et efficaces conseils.
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